Une peine d'un an de prison confirmée en appel pour Sambou Yatabaré (Sochaux)
La condamnation d'un an de prison ferme, prononcée à l'encontre de l'international malien Sambou Yatabaré, a été confirmée par la cour d'appel de Paris.Actualités similaires
Articles similaires à Une peine d'un an de prison confirmée en appel pour Sambou Yatabaré (Sochaux)
Affaire Penelope Fillon : François Fillon condamné en appel à un an de prison ferme et trois avec sursis, une peine plus légère qu'en première instance
Le parquet général avait requis cinq ans de prison, dont un ferme sous bracelet électronique et 375 000 euros d'amende à l'encontre de l'ancien Premier ...Actualités similaires
Ariège : il avait mis le feu à une voiture de police à Pamiers, il écope d'un an de prison ferme
Un homme habitant Villefranche-de-Lauragais (Haute-Garonne) a mis le feu à un véhicule de police à Pamiers, en Ariège, le week-end du 1er mai. Il a été ...Actualités similaires
Délits sexuels : une peine de prison confirmée pour un ancien officier de la DGSI
La cour d'appel de Reims a confirmé la relaxe d'un ex-officier de la DGSI pour des faits d'agression sexuelle, mais l'a condamné à un an de prison...Actualités similaires
Rwanda : Peine de 25 ans de prison confirmée en appel contre le héros de « Hôtel Rwanda »
Cet opposant au président rwandais est accusé d'avoir fondé le Front de libération nationale, groupe armé accusé d'avoir mené des attaques meurtrières ...Actualités similaires
Rwanda: peine de 25 ans de prison confirmée en appel contre Paul Rusesabagina
La Cour d'appel du Rwanda a confirmé la condamnation à 25 ans de prison pour "terrorisme" de Paul Rusesabagina, rejetant l'appel du parquet qui souhaitait une ...Actualités similaires
Rwanda: peine de 25 ans de prison confirmée en appel contre Paul Rusesabagina
La Cour d'appel du Rwanda a confirmé la condamnation à 25 ans de prison pour "terrorisme" de Paul Rusesabagina, rejetant l'appel du parquet qui souhaitait une ...Actualités similaires
Rwanda: la peine de 25 ans de prison confirmée en appel contre l'opposant Paul Rusesabagina
La cour d'appel a confirmé ce lundi 4 avril le verdict qui avait été rendu, en première instance, à l'encontre du héros du film hollywoodien Hotel ...Actualités similaires
Rwanda : peine de 25 ans de prison confirmée en appel contre le héros de « Hôtel Rwanda »
La cour d'appel du Rwanda a confirmé lundi la condamnation à 25 ans de prison pour « terrorisme » de l'opposant Paul Rusesabagina, rendu célèbre par le ...Actualités similaires
Rwanda: peine de 25 ans de prison confirmée en appel contre le héros de "Hôtel Rwanda"
La Cour d'appel du Rwanda a confirmé lundi la condamnation à 25 ans de prison pour "terrorisme" de l'opposant Paul...Actualités similaires
Appel Bruxelles: une peine de deux ans de prison requise à l'encontre de Christian Van Eyken pour faux
L'avocat général a requis, jeudi matin, devant la cour d'appel de Bruxelles, une peine de deux ans de prison, sans...Un rappeur cambodgien promet de reprendre l'écriture de ses textes engagés, après avoir purgé une peine d'un an de prison pour incitation à la violence
« Je ne cesserai pas de composer et chanter mes textes sur mon pays, à sensibiliser les gens au travers de mes chansons et à entretenir un esprit patriotique ...
Peine de prison confirmée en appel pour l'ex-prof de théâtre Guillaume Dujardin à Besançon
La cour d'appel a confirmé la peine prononcée en première instance contre Guillaume Dujardin : l'ex-professeur de théâtre à l'université de Besançon ...Actualités similaires
Lutte contre l'insécurité : Xavier Bertrand propose une peine minimum obligatoire d'un an de prison lorsqu'on agresse les polices, les gendarmes, les pompiers et les Maires
Pendant le grand débat LR sur LCI, le candidat à l'élection présidentielle a proposé de rédiger une nouvelle constitution ; » Pour mieux protéger ceux ...
Affaire Bygmalion - Nicolas Sarkozy : un an de prison ferme, une peine pour l'exemple ?
Nicolas Sarkozy condamné à un an de prison ferme. L'ancien président de la République est reconnu coupable dans le dossier Bygmalion sur le financement ...Actualités similaires
Affaire Bygmalion - Nicolas Sarkozy : un an de prison ferme, une peine pour l'exemple ?
Nicolas Sarkozy condamné à un an de prison ferme. L'ancien président de la République est reconnu coupable dans le dossier Bygmalion sur le financement ...Actualités similaires
Affaire Bygmalion : Nicolas Sarkozy écope un an de prison ferme, une peine aménagée sous bracelet électronique
L'ancien président va immédiatement faire appel de cette condamnation, selon son avocat Thierry Herzog. Jugé coupable de financement illégal de sa ...Actualités similaires
Une Américaine écope d'un an de prison pour avoir toussé volontairement sur la nourriture dans un supermarché
Une Américaine qui a plaidé coupable d'avoir intentionnellement toussé sur la nourriture dans un supermarché, en prétendant être contaminée de Covid-19, ...Actualités similaires
Trafic de faux QR code : un an de prison ferme pour une employée d'un vaccidrive
Une femme a été condamnée à un an de prison ferme pour trafic de faux certificats de vaccination. Elle avait généré quelque 200 QR codes pour les vendre ...Actualités similaires
Trafic de drogue à Pau et Oloron : la peine de 6 ans de prison confirmée en appel
La cour d'appel de Pau a rendu sa décision ce jeudi. La cour d'appel de Pau a confirmé ce jeudi la peine prononcée en première instance (le 19 février) à ...Actualités similaires
Bordeaux : il avait dépouillé une victime d'un accident mortel, sa peine a été quadruplée en appel
Multipliée par quatre. La peine de l'homme qui avait dépouillé l'une des victimes d'un accident mortel, en octobre 2020, à Bordeaux, est passée de six mois ...Actualités similaires
Jugé à Agen, il écope d'un an de prison ferme pour avoir agressé une magistrate et sa greffière
Le procès s'est déporté hors de la juridiction où exercent les victimes. Ce vendredi 25 juin, un homme de 65 ans, résidant à Cahors, dans......Actualités similaires
Douchy: l'élu RN Julien Franquet va faire appel de sa peine d'un an d'inéligibilité
Les faits. Julien Franquet, conseiller d'opposition RN, tête de liste aux dernières municipales (25,19%, 4 élus), a comparu devant le tribunal administratif ...Gers : une peine de prison alourdie en appel pour le professeur de piano qui abusait de ses élèves mineures
L'ancien professeur de piano de Vic-Fezensac a vu sa peine de prison alourdie, après le procès en appel à Agen. Il est condamné à huit ans de prison.Actualités similaires
« En toute convivialité » il vend de la cocaïne : une peine d'un an prononcée
Un étrange personnage dans le box des prévenus du tribunal correctionnel d'Avignon, vendredi 9 avril. Mimes, blagues et phrases... il fait son show .Actualités similaires
Une peine de près de 29 ans de prison prononcée à l'encontre d'un dissident du processus de paix avec l'ex-guérilla des Farc, pour sa participation dans la séquestration et l'assassinat d'une é
Une peine de près de 29 ans de prison a été prononcée à l'encontre d'un dissident du processus de paix avec l'ex-guérilla des Farc, pour sa participation ...• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
