Un tribunal donne raison à un client accusant un compteur Linky de provoquer des maux de tête
L'électricien Enedis fait appel de cette décisionArticles similaires à Un tribunal donne raison à un client accusant un compteur Linky de provoquer des maux de tête
Un tribunal européen donne raison à Supermac dans le litige sur la marque « Big Mac » avec McDonald's - The Irish Times
La chaîne de restauration rapide irlandaise Supermac's a remporté une autre victoire majeure dans son litige de longue date en matière de marque avec le ...Actualités similaires
Tribunal de Perpignan : le guetteur crie « arah, arah » et donne un coup de tête au policier
L'homme surpris sur un lieu de deal de Perpignan a tenté d'échapper à un contrôle de la police municipale.Actualités similaires
Il entendait des sifflements dans sa tête en permanence : un électrosensible obtient le retrait de son compteur Linky
Après une longue bataille judiciaire, un habitant de la Loire qui souffre d'électrosensibilité vient de remporter son procès contre Enedis et obtient le ...Actualités similaires
Compteur Linky : « des sifflements dans ma tête », un électrosensible remporte son procès contre Enedis
Après une longue bataille judiciaire, un habitant de la Loire, électrosensible, a remporté son procès contre Enedis, contraint de remplacer son compteur ...Actualités similaires
Un policier blessé à la tête par un compteur Linky à Toulon lors de la manifestation contre la réforme des retraites
Un policier a été blessé à la tête ce jeudi à Toulon lors de la neuvième journée de mobilisation contre la réforme des retraites.Actualités similaires
Un tribunal donne raison à un client accusant un compteur Linky de provoquer des maux de tête
L'électricien Enedis fait appel de cette décisionActualités similaires
Tribunal de Perpignan : En excès de vitesse, il tente de semer les gendarmes, produit de faux papiers, conduit sans permis etc... "A mon client je donne un zéro pointé sur toute la ligne"
Parti d'un simple excès de vitesse, Masar a accumulé les délits en tentant d'échapper à la sanction. Bilan, à l'amende viennent s'ajouter de longs mois de ...Actualités similaires
Dépouille de l'ex-président angolais Dos Santos: un tribunal espagnol donne raison à sa veuve
Alors que la restitution du corps de l'ancien président angolais José Eduardo dos Santos à sa famille avait été bloquée dans un premier temps, un tribunal ...Actualités similaires
L'avocate avait refusé de plaider avec un masque : la cour d'appel lui donne raison, son client remis en liberté
Le 17 mars une avocate de Saint-Brieuc avait refusé de plaider avec un masque lors d'une audience du juge des libertés. Elle a obtenu gain de cause et son ...Actualités similaires
Mécontent, le client donne un coup de tête au gérant de la supérette, près de Caen
Jeudi, vers 10 h, un différend éclate à la supérette Carrefour City, rue de la Mer à Luc-sur-Mer. Mécontent, a priori, de ne pas avoir reçu un colis, un ...Actualités similaires
Convoqué au tribunal pour le vol d'un compteur Linky, il dénonce un "délit de solidarité"
En Gironde, un militant bien connu pour son opposition au compteur Linky a été convoqué devant le tribunal de Bordeaux pour le vol d'un compteur Linky. Il ...Actualités similaires
Linky : un compteur explose en pleine nuit sans raison, un incendie se déclare
Un compteur Linky situé dans une maison du village de Pleumeur-Bodou dans les Côtes-d'Armor a explosé en pleine nuit, effrayant les voisins. La détonation ...Actualités similaires
En pleine crise avec le Maroc, un tribunal allemand donne raison à Mohamed Hajib
La Cour constitutionnelle de Berlin a donné raison, il y a quelques jours, au Maroco-allemand Mohamed Hajib, qui accuse les autorités allemandes de l'avoir ...Actualités similaires
Titres-restaurants : un tribunal donne raison aux télétravailleurs de Schlumberger
Les télétravailleurs, comme les salariés présents sur site, peuvent bénéficier de tickets-restaurants : le tribunal judiciaire de Paris a donné raison ...Actualités similaires
PJD vs Intérieur : Un tribunal donne raison au maire d'Errachidia contre le wali de Drâa-Tafilalet
Le tribunal administratif de Meknès a rendu, mercredi, son verdict concernant le bras de fer entre la mairie d'Errachidia et le Wali de la région ...Actualités similaires
Linky : un client réussit à faire plier EDF, forcé de lui installer un compteur classique
Un habitant de l'Hérault qui refusait l'installation du nouveau compteur Linky a gagné une manche. Après un an de procédure, il a finalement obtenu ...Actualités similaires
Hong Kong: la justice donne raison à un dissident qui s'était fait raser la tête en prison
La cour d'appel de Hong Kong, la plus haute juridiction de l'île, a statué ce vendredi en faveur d'un des dissidents hong-kongais les plus connus, Leung ...Actualités similaires
Coronavirus : Un tribunal donne raison à un restaurateur face à Axa, qui refusait d'indemniser ses pertes
Le restaurateur Stéphane Manigold a obtenu gain de cause face à Axa, qui refusait d'indemniser ses pertes liées à la crise du coronavirusActualités similaires
Fermeture liée au Covid-19 : le tribunal de commerce donne raison à un restaurateur face à l'assureur AXA
COMMERCES - Un restaurateur parisien, Stéphane Manigold, est sorti gagnant de son bras de fer avec son assureur AXA France, qui refusait d'indemniser les ...Actualités similaires
Coronavirus : un tribunal donne raison à un restaurateur face à Axa
Dans le bras de fer qui oppose hôteliers-restaurateurs et assureurs, qui refusent majoritairement les demandes de couverture des pertes d'exploitation, un ...Actualités similaires
Indemnisation/Covid-19 : un tribunal donne raison à un restaurateur face à Axa
Stéphane Manigold, à la tête du groupe Eclore, avait assigné Axa France, son assureur, qui refusait d'indemniser les pertes d'exploitation d'un de ses ...Actualités similaires
Confinement : un tribunal de commerce donne raison à un restaurateur face à l'assureur Axa
Le groupe avait refusé d'indemniser les pertes d'exploitation de l'un des quatre établissements de Stéphane Manigold, car il estimait que la décision ...Actualités similaires
Flux d'actualités Ouest-FranceIndemnisation des pertes du coronavirus. Un tribunal donne raison à un restaurateur face à Axa
Flux d'actualités Ouest-France3600Flux d'actualités Ouest-France Dans le bras de fer qui oppose hôteliers-restaurateurs et assureurs à propos des pertes ...Actualités similaires
Indemnisation des pertes du coronavirus. Un tribunal donne raison à un restaurateur face à Axa
Dans le bras de fer qui oppose hôteliers-restaurateurs et assureurs à propos des pertes d'exploitation liées à la crise sanitaire, le tribunal de commerce ...Actualités similaires
Coronavirus: le tribunal donne raison à un restaurateur face à son assurance qui refusait de l'indemniser
Le tribunal de commerce de Paris a donné raison vendredi 22 mai, en référé, à un restaurateur parisien qui avait assigné son assureur Axa France après ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
