Un nouveau projet de loi présenté pour faciliter la restitution des biens coloniaux
Le gouvernement a présenté mercredi en Conseil des ministres un nouveau projet de loi-cadre concernant la restitution des biens coloniaux. Il vise à ...Actualités similaires
Articles similaires à Un nouveau projet de loi présenté pour faciliter la restitution des biens coloniaux
"On veut faire encore mieux avec la nouvelle génération": un nouveau projet porteur d'Espoirs au RCT
Les jeunes du Rugby club toulonnais sont de retour à l'entraînement depuis mi-juillet, avec une priorité donnée à la construction d'une nouvelle ...Actualités similaires
Antoine Dupont s'est lancé dans un nouveau projet, très loin du rugby
Le capitaine du XV de France a peut être son avenir déjà tout tracé.Actualités similaires
Loi Duplomb: "on demande un dispositif d'indemnisation et un nouveau texte" dit le syndicat des betteraviers de la Somme
La réintroduction de l'acétamipride, prévue par la loi Duplomb, a été censurée par le Conseil Constitutionnel jeudi 7 août. Dans la Somme, la ...Actualités similaires
Loi Duplomb : le sénateur qui veut la réintroduction de l'acétamipride n'a pas dit son dernier mot et veut préparer un nouveau texte
Le sénateur assure vouloir travailler à partir des recommandations du Conseil constitutionnel pour faire accepter le retour de l'acétamipride.Actualités similaires
Après la censure de la loi Duplomb, vers un nouveau texte pour réintroduire l'acétamipride ?
Le Conseil constitutionnel s'est prononcé jeudi 7 août sur la loi Duplomb et a censuré (partiellement) le texte. Le porteur du texte n'a pas dit son dernier ...Actualités similaires
Après la censure de la loi Duplomb, vers un nouveau texte pour réintroduire l'acétamipride ?
Le Conseil constitutionnel s'est prononcé jeudi 7 août sur la loi Duplomb et a censuré (partiellement) le texte. Le porteur du texte n'a pas dit son dernier ...Actualités similaires
Que contient le projet de loi-cadre de restitution des biens culturels ?
Nature des biens, période retenue, conditions de retour... Dans un projet de loi-cadre présenté par le gouvernement, mercredi 30 juillet, la question de la ...Actualités similaires
Projet de loi anti-fraude sociale : « Un discours anti-pauvres »
La question des employeurs fautifs : c'est un angle mort décelé par les experts de politique de santé dans le futur projet de loi anti-fraude sociale...Actualités similaires
Projet de loi contre la fraude sociale: "L'aide sociale c'est un droit, mais c'est un droit qui entraîne aussi des devoirs", affirme Karl Olive (Ensemble)
Catherine Vautrin, la ministre du Travail, des Solidarités et de la Santé prépare un projet de loi contre ce qu'elle qualifie "d'enjeu majeur" alors que le ...Actualités similaires
/2025/08/03/000-66ug3uf-688f7f567f5d0193983179.jpg)
Projet de loi contre la fraude sociale : les annonces de la ministre de la Santé sont "une diversion politique", tacle un économiste
Selon Frédéric Bizard, économiste de la santé, "laisser penser que c'est par la lutte contre la fraude qu'on va rétablir l'équilibre budgétaire de la ...Actualités similaires
Vers une loi-cadre pour la restitution des biens culturels spoliés
Deux ans après des législations relatives à la restitution de biens culturels spoliés et de restes humains, le ministère de la Culture annonce un nouveau ...Actualités similaires
Un nouveau projet pour Salies-Mane
En toute discrétion le club de Salies Mane a connu plusieurs modifications à l'intersaison dans les rangs de ses dirigeants et de ses éducateurs,Déjà, Hugo ...Actualités similaires
Restitutions coloniales: ce que dit le projet de loi qui vise à faciliter les retours des biens culturels spoliés aux pays d'origine
Vers une loi-cadre pour faciliter la restitution d'objets coloniaux: le gouvernement français a présenté mercredi un projet de texte, très attendu, afin de ...Actualités similaires
Un nouveau projet de loi présenté pour faciliter la restitution des biens coloniaux
Le gouvernement a présenté mercredi en Conseil des ministres un nouveau projet de loi-cadre concernant la restitution des biens coloniaux. Il vise à ...Actualités similaires
Restitutions coloniales: ce que dit le projet de loi qui vise à faciliter les retours des biens culturels spoliés aux pays d'origine
Vers une loi-cadre pour faciliter la restitution d'objets coloniaux: le gouvernement français a présenté mercredi un projet de texte, très attendu, afin de ...Actualités similaires
Restitutions d'objets coloniaux : le gouvernement français présente un projet de loi très attendu
Un projet de loi facilitant la restitution des biens coloniaux a été présenté en Conseil des ministres, mercredi, marquant le retour à l'agenda d'un texte ...Actualités similaires
Le projet de loi pour l'autonomie de la Corse présenté en Conseil des ministres, Retailleau exprime son "désaccord"
Le gouvernement a présenté ce mercredi en Conseil des ministres le projet de loi de révision constitutionnelle sur l'autonomie de la Corse. Le texte ne prend ...Actualités similaires
Un projet de loi sur les rails pour faciliter les restitutions coloniales
Exposé en conseil des ministres, il prévoit de faciliter la sortie des oeuvres des collections françaises en dérogeant au principe de leur inaliénabilité ...Actualités similaires
Restitutions coloniales : un projet de loi pour faciliter le retour des oeuvres pillées
Le gouvernement français présente un projet de loi-cadre pour accélérer la restitution des biens culturels pillés pendant la colonisationActualités similaires
Projet de loi pour l'autonomie de la Corse : le gouvernement salue un « texte de compromis »
Le ministre de l'Aménagement du territoire François Rebsamen a estimé jeudi que le projet de loi initial de révision constitutionnelle sur la Corse était ...Actualités similaires
Projet de loi pour l'autonomie de la Corse : le gouvernement salue un "texte de compromis"
Le projet de loi de révision constitutionnelle sur l'autonomie de la Corse est un "texte de compromis" et "peut aboutir", malgré l'opposition de la droite ...Actualités similaires
France: un nouveau projet de loi présenté pour faciliter la restitution des biens coloniaux
Un projet de loi qui doit faciliter la restitution par la France des biens culturels acquis de manière illicite, notamment pendant la colonisation, est ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
