Un nouveau décret sur l'exploitation et l'utilisation efficaces des ressources marines
Hanoï (VNA) - À partir du 30 mars 2021, le décret N°11/2021/ND-CP remplace le décret gouvernemental N°51/2014/ND-CP du 21 mai 2014, concernant ...Articles similaires à Un nouveau décret sur l'exploitation et l'utilisation efficaces des ressources marines
Covid-19 : Un nouveau "comité de veille et d'anticipation des risques sanitaires" est officiellement créé par décret ce dimanche
Un "comité de veille et d'anticipation des risques sanitaires", qui va succéder au Conseil scientifique et qui sera composé de 19 membres, est créé par un ...Actualités similaires
Le décret de mise en place du contrôle technique des deux-roues, qui prévoyait sa mise en place début 2023, a été supprimé par un nouveau décret publié au Journal officiel,
Le décret de mise en place du contrôle technique des deux-roues, qui prévoyait sa mise en place début 2023, a été supprimé par un nouveau décret publié ...Actualités similaires
Russie : un nouveau projet de loi restreint l'utilisation des cryptomonnaies
L'usage de crypto-monnaies en Russie demeure un sujet de controverse depuis plusieurs années. Le Kremlin s'oriente vers une restriction de leur utilisation ...Actualités similaires
Un nouveau décret facilite l'installation de borne de recharge collective dans les copropriétés
Un d?cret, publi? ce 30?juin au Journal officiel, vient faciliter le d?ploiement de bornes de recharge ?lectrique en copropri?t?. Pour rappel, la loi Climat et ...Actualités similaires
Journée mondiale des océans : les aires marines protégées menacées par un décret ?
Un décret paru le 13 avril 2022 au Journal officiel redéfinit la notion d'aire marine protégée : il autorise les activités humaines à impacts "limités" ...Actualités similaires
Salles-de-Barbezieux : Un nouveau directeur à la tête de l'exploitation pédagogique du LPA
Depuis quelques jours, Nicolas Mounier, 55 ans, originaire de l'Ardèche, a pris les rênes de l'exploitation pédagogique du lycée professionnel agricole de ...Actualités similaires
Biogaz : un projet de décret en consultation introduit un nouveau dispositif de certificats
L'une des dispositions de la loi Climat et r?silience, en mati?re de production de biogaz, va bient?t ?tre mise en application. Du 23?f?vrier au 15?mars, le ...Parmi les shooteurs à 3-points les plus efficaces, Doug McDermott passe un nouveau cap
NBA - Le shooteur des Spurs a dépassé la barre des 700 paniers à 3-points inscrits et se trouve toujours au-delà des 40% de réussite en carrière. Il ...
Covid en Italie: un nouveau décret-loi adopté pour continuer de combattre le virus
Le chef du gouvernement Mario Draghi ne veut pas perdre de temps à un moment clef pour la reprise post- Covid. Lundi 31 janvier, il a présidé le premier ...Un nouveau décret sur les mesures administratives d'éloignement
Les étrangers qui commettent des infractions administratives sur le territoire du Vietnam, sa zone contiguë, sa zone économique exclusive et son plateau ...
Présidentielle 2022 : un nouveau décret permet de vous inscrire sur les listes électorales jusqu'en mars
ÉLECTIONS - Jusqu'à présent, la date limite pour s'inscrire sur les listes électorales et voter à l'élection présidentielle était fixée au 31 décembre ...Actualités similaires
Un décret fixe les conditions du nouveau prêt Avance mutation rénovation
Le 19?d?cembre, le gouvernement a publi?, au Journal officiel, un d?cret qui fixe les modalit?s encadrant le nouveau pr?t Avance mutation pr?vu par la loi ...Actualités similaires
SeGEC: le nouveau décret Inscriptions "reste un mal nécessaire"
Si le nouveau texte doit encore être discuté par les députés avant de passer l'écueil du vote parlementaire ce jeudi, celui-ci devrait normalement entrer ...Actualités similaires
La Wallonie adopte un nouveau décret fiscal "pour un impôt plus juste"
Le gouvernent wallon a validé, jeudi, un nouveau décret fiscal qui conduira à un impôt plus juste en luttant efficacement contre des pratiques destinées à ...Actualités similaires
La Wallonie adopte un nouveau décret fiscal "pour un impôt plus juste"
Le gouvernent wallon a validé, jeudi, un nouveau décret fiscal qui conduira à un impôt plus juste en luttant efficacement contre des pratiques destinées à ...Actualités similaires
La Wallonie adopte un nouveau décret fiscal "pour un impôt plus juste"
Le gouvernent wallon a validé, jeudi, un nouveau décret fiscal qui conduira à un impôt plus juste en luttant...Actualités similaires
Fini de contourner l'impôt, la Wallonie adopte un nouveau décret fiscal
Le gouvernent wallon a validé, jeudi, un nouveau décret fiscal qui conduira à un impôt plus juste en luttant efficacement contre des pratiques destinées à ...Actualités similaires
Au Kazakhstan, l'utilisation de matériaux bas de gamme pour un nouveau projet urbain interpelle
Un mur du projet phare de construction qui s'effrite révèle les problèmes de du développement urbain galopant dans la ville sainte du KazakhstanActualités similaires
Abrogation partielle du décret de nomination de Cheikh Mohamed Cherif Koné : Vers un nouveau tiraillement juridico-judiciaire
L'émission grand jury de la chaine « Renouveau » n'a jamais aussi bien porté son nom qu'avec les déboires judiciaires dont sont sujets, en moins d'un mois, ...
Tunisie: un nouveau décret sur la suspension du Parlement fait débat
En Tunisie, après le limogeage dimanche 25 juillet de son Premier ministre, le président Kaïs Saïed a nommé une personnalité en charge du ministère de ...Actualités similaires
Ikea : un rapport dénonce l'utilisation du bois issu de l'exploitation forestière illégale en Russie
Ikea, le géant de l'ameublement, qui a appris a des millions de gens dans le monde à aimer la déco inspiré de la nature et des matériaux naturels, ne ...Sécheresses : un nouveau décret pour encadrer les prélèvements d'eau face au changement climatique
Le gouvernement a adopté un nouveau cadre sur l'utilisation de l'eau, notamment les prélèvements pour l'agriculture, sujet récurrent de tensions autour ...Actualités similaires
Sécheresses et ressource en eau : un nouveau décret d'encadrement
Le gouvernement a adopté un nouveau cadre sur l'utilisation de l'eau, notamment les prélèvements pour l'agriculture, sujet récurrent de tensions autour ...Actualités similaires
L'Inde lance un nouveau médicament pour le traitement du Covid-19, qui permettrait de réduire l'utilisation d'oxygène
L'Inde a commencé à distribuer lundi un médicament récemment mis au point pour traiter les symptômes du Covid-19 qui...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
