Alors que les discothèques ne sont pas autorisées à rouvrir avant septembre, les professionnels du secteur menacent d'attaquer cette décision au Conseil ...
Actualités similaires
Articles similaires à Un été sans danser : les discothèques menacent d'un recours au Conseil d'État
La Voie est libre, opposé à l'autoroute A69 entre Castres et Toulouse, a déposé un recours devant le conseil d'État au sujet de la portion de 8 km reliant ...
Actualités similaires
Saisi d'un référé liberté, la haute juridiction examinait, mardi 21 mai, la suspension de l'accès au réseau social décrétée le 15 mai par le ...
Actualités similaires
L'élection présidentielle au Tchad du 6 mai 2024 a rendu son verdict beaucoup plus tôt que prévu, avec la proclamation des résultats provisoires par ...
Actualités similaires
Cela durait depuis 1 mois, et la commune de Castillonnés était privée de budget suite à une grosse crise. La maire, Pierre Sicaud avait vu le conseil voter ...
Actualités similaires
Le procès de neuf membres présumés de la mouvance des Reichsbürger débute lundi en Allemagne. Le groupuscule projetait d'envahir la chambre des ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État, dans un arrêté rendu ce 18 avril 2024, vient de rejeter le pourvoi déposé par la commune des Angles contre l'annulation de son plan ...
Actualités similaires
Le maire de Mions près de Lyon a fait part samedi de sa décision de démissionner de sa fonction pour plusieurs raisons, et notamment pour cause ...
Actualités similaires
C'est un nouveau chapitre qui s'ouvre dans l'affaire du projet d'installation de six éoliennes sur la commune de Passa. Le conseil d'État a décidé, ce ...
Actualités similaires
Les groupes de niveaux concerneront les 6e et les 5e à partir de septembre puis seront étendus aux 4e et 3e en 2025. Depuis cette annonce, les syndicats ...
Actualités similaires
La création du conseil présidentiel de transition, officialisée vendredi, est une première étape vers un retour à la normale espéré dans un pays au bord ...
Actualités similaires
Le maire de Cambo-les-Bains, Christian Devèze, a dû passer une nuit en observation à l'hôpital après avoir fait une chute mercredi, lors d'un conseil ...
Actualités similaires
Une cinquantaine de manifestants, opposés à un projet immobilier sur des terres agricoles, ont chahuté le conseil avant de générer une bousculade au cours ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État vient de débouter des motards qui demandaient la suspension du contrôle technique des deux-roues. Celui-ci entrera bien en vigueur lundi 15 ...
Actualités similaires
La Fédération française des motards en colère (FFMC) a déposé deux recours devant le Conseil d'État pour "enjoindre le gouvernement à retravailler sur ...
Actualités similaires
Le conseil municipal de Cambo-les-Bains, dans les Pyrénées-Atlantiques, a été perturbé par des opposants à un projet immobilier. Alors qu'il tentait de ...
Actualités similaires
Le décret interdisant les appellations « steak » ou « escalope » pour des produits végétaux a été suspendu, une fois de plus, par le Conseil ...
Actualités similaires
Parce qu'il existe "un doute sérieux sur la légalité de l'interdiction", le Conseil d'Etat a de nouveau suspendu ce mercredi en urgence un décret du ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État a de nouveau suspendu ce mercredi en urgence un décret du gouvernement interdisant aux fabricants d'alternatives végétales à la viande ...
Actualités similaires
Saisi par plusieurs entreprises, le Conseil d'État a suspendu ce mercredi le décret leur interdisant les dénominations réservées aux produits d'origine ...
Actualités similaires