Abolition ou altération du discernement? C'est toute la question de ce procès d'assises, organisé à Douai du vendredi 20 au mardi 24 novembre. Un Busignois ...
Actualités similaires
Articles similaires à Un Busignois jugé pour meurtre aux assises, la responsabilité pénale au coeur du débat
Cette affaire avait été exploitée par Donald Trump lors de sa campagne électorale axée sur un discours anti-immigration, où les migrants illégaux ...
Actualités similaires
Un homme de 38 ans est jugé depuis ce mercredi devant les assises des Draguignan, accusé d'avoir régulièrement violé sa fille adolescente et de l'avoir ...
Actualités similaires
Pas d'irresponsabilité pénale pour Dahbia Benkired: un juge d'instruction parisien a ordonné vendredi un procès aux assises pour cette Algérienne née en ...
Actualités similaires
L'Algérienne de 26 ans sera notamment jugée pour "le meurtre d'un mineur de 15 accompagné ou précédé d'un viol, de torture ou d'actes de barbarie", selon ...
Actualités similaires
Le procès aux assises était requis contre la principale suspecte Dhabia Benkired, il est désormais ordonné. Ce vendredi 15 novembre, un juge d'instruction ...
Actualités similaires
Aux assises de l'Ariège, Richard* est jugé pour des faits de viol sur son neveu, alors mineur. Sa personnalité et son environnement familial ont été ...
Actualités similaires
Quarante ans après les faits présumés, un homme est jugé aux assises du tribunal judiciaire de Foix pour des viols sur son neveu.
Actualités similaires
L'accusé aurait étranglé avec un câble électrique son épouse, atteinte de la maladie de Carrington, après lui avoir injecté du cyanure
Actualités similaires
Un ancien soldat de 38 ans natif d'Auch va être jugé les 14 et 15 octobre par la cour d'assises militaire de Cayenne, pour tentative de meurtre sur un ...
Actualités similaires
Un militaire de 38 ans est jugé pour avoir donné neuf coups de couteau à un ancien officier supérieur adjoint du 1er RIMa d'Angoulême. Les faits ...
Actualités similaires
LES DÉFIS DE LA RÉUSSITE SCOLAIRE (4/13) Méthode syllabique ou globale, le débat sur l'apprentissage de la lecture continue de diviser. Alors que les ...
Actualités similaires
A défaut du meurtrier qui avoué avoir tué en 2001 Mohamed Abdelhadi, la justice jugera ce mardi à Lyon son fils pour « recel de cadavre »
Actualités similaires
Patrick P, 65 ans, est jugé ce mercredi 9 octobre à la cour criminelle du Lot pour des faits de violences ayant entraîné la mort sans intention de la ...
Actualités similaires
Un homme de 26 ans est jugé aux Assises du Tarn à Albi pour une tentative de meurtre sur un pêcheur à Valdurenque il y a 4 ans. La personnalité ...
Actualités similaires
Un homme de 25 ans est jugé devant la cour d'Assises du Tarn à partir de ce jeudi pour une tentative de meurtre sur un pêcheur à Valdurenque le 15 août ...
Actualités similaires
Le procès de Redouane Khoutir, 66 ans, commence ce mardi à Lyon, sans lui. Il a déjà été condamné en Algérie, où il avait pris la fuite, après le ...
Actualités similaires
Le procès de Thierry Ascione pour complicité d'assassinat s'ouvrira mardi 1er octobre à Paris. Il a déjà été condamné par contumace dans cette affaire ...
Actualités similaires
L'un des principaux accusés, Sylvain H., sujet à des troubles psychiatriques, a fait l'objet d'une expertise en début de semaine. Elle a conclu à son ...
Actualités similaires
Cédric Jubillar, suspect n°1 dans la disparition de sa femme Delphine vient de perdre son ultime recours. Il sera bien jugé pour meurtre devant les assises ...
Actualités similaires
La cour d'appel de Toulouse doit se prononcer jeudi sur le renvoi aux assises requis par le parquet général de Cédric Jubillar, accusé d'avoir tué sa ...
Actualités similaires
Ce mardi 17 et mercredi 18 septembre 2024, la cour d'assises de la Sarthe va juger un homme de 57 ans poursuivi pour tentative de meurtre sur son ex-épouse. En ...
Actualités similaires
Un procès aux assises a été requis contre Dahbia Benkired pour meurtre sur mineur de 15 ans accompagné de viol, torture ou actes de barbaries, s'agissant de ...
Actualités similaires