Six mois de prison avec sursis et 2.000 euros d'amende, c'est ce dont a écopé l'ancien maire d'Écurcey (Doubs) pour préjudice moral sur son adjoint qu'il ...
Actualités similaires
Articles similaires à Un ancien maire qui a harcelé sexuellement son jeune adjoint condamné à de la prison
Un policier a été condamné à huit mois de prison avec sursis pour des faits de violence non justifiés sur un manifestant kurde à Marseille en 2022
Actualités similaires
Brendan Mullin, ex-rugbyman irlandais, a été condamné à trois ans de prison pour avoir détourné 500.000 ¬ à la Bank of Ireland entre 2011 et 2013. ...
Actualités similaires
Luc Jousse, maire de Roquebrune-sur-Argens jusqu'à sa destitution en 2016, est en fuite après avoir été condamné à un an de prison ferme pour ...
Actualités similaires
Le tribunal judiciaire de Grasse a condamné à 2 ans de prison un Serbe qui avait cambriolé une boutique de luxe sur la Croisette. Il a été interpellé ...
Actualités similaires
L'individu, condamné à Béziers, incarcéré à Perpignan, s'est évadé ce vendredi 22 novembre 2024, après un transfert à l'hôpital psychiatrique de ...
Actualités similaires
Samir Hajije, adjoint de Jean-Luc Moudenc, a été violemment agressé lors d'une conférence à la Bourse du Travail de Toulouse. Cet incident, survenu le 22 ...
Actualités similaires
Un élu de la majorité municipale, Samir Hajije, aurait été violemment pris à partie, ce vendredi 22 novembre 2024 à la Bourse du Travail. Une ...
Actualités similaires
Un automobiliste de 55 ans a été condamné à trois ans de prison dont huit mois ferme pour avoir renversé mortellement un joggeur alors qu'il roulait à ...
Actualités similaires
Un joueur de rugby fidjien de l'US Dax a été condamné jeudi à un an de prison avec sursis pour des agressions sexuelles et des violences lors d'une soirée ...
Actualités similaires
Un joueur de rugby fidjien de l'US Dax a été condamné ce jeudi 21 novembre à un an de prison avec sursis pour des agressions sexuelles et des violences lors ...
Actualités similaires
Un Monégasque de 32 ans était jugé en comparution immédiate pour avoir conduit sous l'emprise des stupéfiants le 2 novembre dernier.
Actualités similaires
Un Monégasque de 32 ans était jugé en comparution immédiate pour avoir conduit sous l'emprise des stupéfiants le 2 novembre dernier.
Actualités similaires
Un homme de 31 ans était jugé ce mercredi 21 novembre 2024 à Pau pour 48 infractions. Il avait pris l'habitude de ne pas payer ses nuits à l'hôtel, ses ...
Actualités similaires
Deux hommes impliqués dans un guet-apens sur une prostituée de Nîmes pour lui voler de l'argent. L'un avait déjà été condamné pour l'affaire, l'autre ...
Actualités similaires
Sami G., le fils de l'ex-ministre de la Justice Laurette Onkelinx (PS) et Armany M. ont été condamnés à une peine de quatre ans de prison, dont deux ferme, ...
Actualités similaires
Un citoyen marocain de 36 ans, recherché en Italie pour purger une peine de 17 ans, a été arrêté en Allemagne, ont rapporté jeudi les médias italiens. ...
Actualités similaires
À l'occasion du Congrès des maires, l'ancien édile de Mions, dans le Rhône, qui a choisi de démissionner en cours de mandat, témoigne des menaces ...
Actualités similaires
L'éleveur ne devrait pas être incarcéré, des peines alternatives à la prison peuvent lui être proposées pour une première condamnation inférieure à ...
Actualités similaires
L'homme qui avait tué un motard dans un accident de voiture à Auxelles-Bas en juin 2022 a été jugé ce mardi 19 novembre 2024. Il écope de trois ans de ...
Actualités similaires
Se disant victime de propos outrageants, de la part d'un administré mécontent de son logement, le maire d'Anglet, Claude Olive, a demandé un euro de dommages ...
Actualités similaires
Un Belfortain de 18 ans a été condamné ce lundi 18 novembre à deux ans de prison ferme au tribunal judiciaire de Belfort. Il a été reconnu coupable ...
Actualités similaires