Un an de prison avec sursis pour le policier d'Agen reconnu coupable de harcèlement moral
Désormais en exercice à Pau, un officier de police d'Agen écope d'un an de prison avec sursis. La peine est plus lourde que les réquisitions.Articles similaires à Un an de prison avec sursis pour le policier d'Agen reconnu coupable de harcèlement moral
Pédopornographie : à Tours, un homme de 30 ans condamné à six mois de prison ferme et un an avec sursis
Un homme de 30 ans a été condamné à six mois de prison ferme et un an avec sursis, ce jeudi 30 mai, au tribunal de Tours. Il était poursuivi pour avoir ...Actualités similaires
Marseille : 6 mois de prison avec sursis et un an d'inéligibilité pour le sénateur Reconquête! Stéphane Ravier
Stéphane Ravier a été condamné à six mois de prison avec sursis et un an d'inéligibilité. Le sénateur Reconquête! des Bouches-du-Rhône était ...Actualités similaires
6 mois de prison avec sursis et un an d'inéligibilité : le sénateur Stéphane Ravier condamné pour prise illégale d'intérêt
Le sénateur Reconquête! Stéphane Ravier a été condamné, ce mercredi 29 mai, à 6 mois de prison avec sursis et inéligibilité d'un an. L'unique ...Actualités similaires
Harcèlement moral et sexuel à F-Tech Lannemezan : deux cadres condamnés à la prison avec sursis
Les deux dirigeants de l'entreprise spécialisée dans les structures métalliques et composites pour le secteur de l'aéronautique, avaient sévi de 2016 à ...Actualités similaires
Harcèlement moral : l'ex-gérante du Super U de Biscarrosse condamnée à de la prison avec sursis
Des salariés de ce supermarché assurent avoir été harcelés pendant des mois. L'ex-gérante a été condamnée ce mardi par le tribunal correctionnel de ...Actualités similaires
Autoroute A69 : un an de prison avec sursis pour des jets de pierres contre les gendarmes
L'étudiante parisienne, qui a toujours nié les faits, a été condamnée cet après-midi par le tribunal de Castres pour des faits qui datent du 9 février, ...Actualités similaires
Un an de prison avec sursis pour 14 cambriolages d'associations caritatives d'Aubusson
Un jeune homme de 19 ans a été condamné par le tribunal correctionnel de Guéret à un an de prison avec sursis. En 2023, il a commis 14 cambriolages ...Actualités similaires
Procès de l'accident du TGV Est : un an de prison avec sursis requis contre le conducteur de la rame
Le procureur a requis, lundi 13 mai, un de prison avec sursis contre le conducteur de la rame, pour homicides et blessures involontaires, au procès de ...Actualités similaires
Procès de l'accident du TGV Est : un an de prison avec sursis requis contre le conducteur de la rame
Le procureur a requis, lundi 13 mai, un de prison avec sursis contre le conducteur de la rame, pour homicides et blessures involontaires, au procès de ...Actualités similaires
Procès de l'accident du TGV Est : un an de prison avec sursis requis contre le conducteur de la rame, 400 000 euros d'amende requis contre la SNCF
Le procureur a requis un an de prison avec sursis contre le conducteur de la rame pour homicides et blessures involontaires. Le même motif a été invoqué ...Actualités similaires
Un homme écope d'un an de prison et de 5000 euros d'amende pour harcèlement transphobe
Le tribunal correctionnel de Bruxelles a condamné lundi un homme à un an d'emprisonnement et à verser 5000 euros de...Actualités similaires
Abdel Kader Maïga, un lieutenant du Premier ministre, condamné à deux ans de prison, dont un an avec sursis
Abdel Kader Maïga, un lieutenant du Premier ministre du Mali Choguel Kokalla Maïga, a été condamné à deux ans de prison, dont un an avec sursis. La ...Actualités similaires
Une femme condamnée à un an de prison avec sursis pour des injections illégales d'acide hyaluronique
Ce lundi 29 avril, une femme a écopé d'un an de prison avec sursis et de 3000 euros d'amende. Elle a été reconnue coupable d'avoir administré illégalement ...Actualités similaires
Reconnu coupable d'agression sexuelle, il écope de 36 mois de prison dont 12 mois avec sursis
Un homme de 38 ans a comparu détenu mardi 23 avril devant le tribunal judiciaire de Chaumont, pour agression sexuelle sur sa compagne dont il était une nième ...Actualités similaires
Amiens : Patrick Trémeau, le "violeur des parkings" condamné en appel à un an de prison pour harcèlement
Patrick Trémeau, le "violeur des parkings", est condamné en appel à un an de prison ferme, pour harcèlement moral sur une jeune femme à Amiens.Actualités similaires
Prison avec sursis, grosse amende et interdiction définitive de gérer... L'ex-grand patron reconnu coupable de fraude pendant le confinement
L'ex-grand patron et fondateur de la franchise Les Comptoirs de la Bio a été reconnu coupable de fraude devant le tribunal judiciaire de Montauban, ce mardi ...Actualités similaires
Condamnation à un an de prison avec sursis pour « apologie du terrorisme » d'un responsable CGT, qui a fait appel
Le tribunal correctionnel de Lille a condamné, le 18 avril, Jean-Paul Delescaut, secrétaire général de la CGT du Nord, à un an de prison avec sursis pour ...Actualités similaires
«Apologie du terrorisme»: un syndicaliste du Nord écope d'un an de prison avec sursis
Le secrétaire général de la CGT du Nord a été condamné jeudi par le tribunal correctionnel de Lille à un an de prison avec sursis. En cause, la ...Actualités similaires
Poursuivis pour avoir échangé des vidéos porno avec un jeune homme de 14 ans, le parquet a requis un an de prison avec sursis contre le chorégraphe Bruno Vandelli et son mari
Le parquet a requis un an de prison avec sursis contre le chorégraphe cannois Bruno Vandelli, jugé avec son ex-mari pour corruption de mineur par le tribunal ...Actualités similaires
Un an de prison avec sursis requis contre le chorégraphe cannois Bruno Vandelli pour corruption de mineur
Le célèbre danseur chorégraphe Bruno Vandelli et son ex-mari Jessy Bourgeois ont comparu devant le tribunal correctionnel de Grasse ce mercredi après-midi.Actualités similaires
Un an de prison avec sursis requis contre Bruno Vandelli pour corruption de mineur
Le célèbre danseur chorégraphe Bruno Vandelli et son ex-mari Jessy Bourgeois ont comparu devant le tribunal correctionnel de Grasse ce mercredi après-midi.Actualités similaires
Mulhouse Olympic Natation : jusqu'à un an de prison avec sursis requis au procès de la famille Horter
Le parquet de Mulhouse a requis ce jeudi 11 avril des peines de prison avec sursis assorties d'amendes à l'encontre de la famille Horter. Quatre personnes, à ...Actualités similaires
Un an de prison assorti d'un sursis probatoire pour le conducteur, ivre et drogué, qui a blessé les policiers à Agde
Alcoolisé et sous l'empire du cannabis, le prévenu avait blessé deux policiers qui étaient en train de sécuriser un accident de la circulation, dans la ...Actualités similaires
Un imam du Gard condamné en appel à un an de prison avec sursis pour apologie du terrorisme
La peine est assortie d'une mise à l'épreuve de deux ans. Cet imam, âgé d'une trentaine d'années, avait appelé sur facebook à combattre les juifs dans le ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
