Frais opaques, responsabilité limitée à 500 euros en cas d'incident: le tribunal judiciaire de Paris a reconnu comme "illicites" ou "abusives" 25 clauses des ...
Actualités similaires
Articles similaires à Uber condamné en France pour des clauses "abusives" dans ses conditions d'utilisation
Deux mois après la nomination du prêtre Dominique Spina condamné pour viol sur mineur en 2006 comme chancelier, la présidence des évêques de France s'est ...
Actualités similaires
À Toulouse, une nomination fait scandale. Début juin, Mgr Guy de Kérimel, archevêque de la ville, a désigné le père Dominique Spina comme chancelier et ...
Actualités similaires
"Nous avons engagé un dialogue constructif avec Mgr Guy de Kerimel, archevêque de Toulouse, l'invitant à reconsidérer la décision qu'il avait prise quant ...
Actualités similaires
Les évêques de France souhaitent que l'archevêque de Toulouse revienne sur sa décision de promouvoir un prêtre condamné pour viol sur mineur en 2006, ...
Actualités similaires
L'archevêque de Toulouse a nommé au poste de chancelier un prêtre condamné en 2006 à de la prison pour le viol d'un lycéen de 16 ans en 1993
Actualités similaires
La Conférence des évêques de France a demandé ce dimanche 10 août à l'archevêque de Toulouse de "reconsidérer" la nomination d'un prêtre à un poste de ...
Actualités similaires
La Conférence des évêques de France invite l'archevêque de Toulouse à revoir la nomination d'un prêtre condamné pour viol sur mineur, une décision qui ...
Actualités similaires
La Conférence des évêques de France réclame ce dimanche que l'archevêque de Toulouse revienne sur sa décision de promouvoir un prêtre condamné pour ...
Actualités similaires
Les évêques de France souhaitent que l'archevêque de Toulouse revienne sur sa décision de promouvoir un prêtre condamné pour viol sur mineur en 2006, ...
Actualités similaires
L'archevêque de Toulouse a promu il y a quelques jours un prêtre condamné pour viol sur mineur en 2006. Une décision que la Conférence des évêques de ...
Actualités similaires
Les évêques de France souhaitent que l'archevêque de Toulouse revienne sur sa décision de promouvoir un prêtre condamné pour viol sur mineur en 2006, ...
Actualités similaires
180 pays sont réunis à Genève pour tenter de parvenir au premier traité contre la pollution plastique. Une centaine de pays, dont la France, souhaite des ...
Actualités similaires
Les détenus de la maison d'arrêt de Bois-d'Arcy, en région parisienne, demandent en urgence des mesures pour améliorer leurs conditions de détention et ...
Actualités similaires
Alors qu'Emmanuel Macron a annoncé il y a quelques jours que la France reconnaîtrait de manière officielle l'état de Palestine, il avait enjoint en début ...
Actualités similaires
Orphelin de ses leaders Jasper Philipsen et Mathieu van der Poel, contraints à l'abandon dans ce Tour, le sprinteur de 26 ans a faussé compagnie à ses ...
Actualités similaires
Un homme intercepté mercredi 23 juillet à Valence par un policier alors qu'il cherchait à franchir à vélo la ligne d'arrivée de la 17e étape du Tour de ...
Actualités similaires
L'homme de 31 ans qui a perturbé l'arrivée du Tour de France en passant à vélo la ligne d'arrivée à Valence a été condamné ce vendredi à huit mois de ...
Actualités similaires
Un homme intercepté mercredi à Valence par un policier alors qu'il cherchait à franchir à vélo la ligne d'arrivée de la 17e étape du Tour de France a ...
Actualités similaires
Un homme intercepté mercredi à Valence par un policier alors qu'il cherchait à franchir à vélo la ligne d'arrivée de la 17e étape du Tour de France a ...
Actualités similaires
L'homme de 31 ans qui a perturbé l'arrivée du Tour de France en passant à vélo la ligne d'arrivée à Valence a été condamné ce vendredi à 8 mois de ...
Actualités similaires
"Les chiffres dont on dispose indiquent que 120 personnes OQTF, avec leurs papiers donc en règle (pour un retour en Algérie, ndlr), n'ont pas été reprises ...
Actualités similaires
Face au refus d'Alger de reprendre ses ressortissants sous OQTF, le gouvernement français prend des mesures restrictives envers certains dignitaires algériens
Actualités similaires
Les coureurs du Tour de France arriveront au sommet du mont Ventoux le mardi 22 juillet. Les conditions d'accès au géant de Provence seront limitées.
Actualités similaires
Condamné à mort en Indonésie pour trafic de drogue en 2007, le Français Serge Atlaoui est sorti vendredi 18 juillet de la prison de Meaux (Seine-et-Marne), ...
Actualités similaires