Dans la nuit du 3 au 4 août dernier à Échillais, Noan et son copain mineur ont joué aux voleurs. Alors qu'ils errent dans le petit village du Pays ...
Actualités similaires
Articles similaires à Tribunal de La Rochelle : 70 heures de travail obligatoire pour le pied nickelé
Il a déjà passé sept ans et un mois de sa vie en prison. Il en sera quitte pour deux ans de plus. Hier, devant le tribunal correctionnel de La Rochelle, ...
Actualités similaires
Une période d'astreinte doit être considérée comme du temps de travail lorsque les contraintes imposées au travailleur affectent significativement la ...
Actualités similaires
Une période d'astreinte doit être considérée comme du temps de travail lorsque les contraintes imposées au travailleur affectent significativement la ...
Actualités similaires
Un test de dépistage du COVID-19 négatif de moins de 48 heures sera obligatoire à partir du mardi prochain pour traverser la frontière entre le département ...
Actualités similaires
Ce test pourra être PCR ou antigénique. Une déclaration devra également être remplie à chaque entrée sur le territoire allemand pour les personnes ...
Actualités similaires
Quelle conclusion judiciaire aura l'opération de police d'envergure menée sur l'aire d'accueil des gens du voyage de Périgny, le 1er avril 2019, à l'aube ? ...
Actualités similaires
Depuis son installation, au mois d'octobre 2020, la nouvelle présidente du tribunal judiciaire de Chartres ne chôme pas. Plusieurs gros chantiers sont en ...
Après son vote, le 21 juin 1936, par le Front populaire, sa remise en question sous la pression patronale et son retrait par le régime vichyste, la durée ...
Le parquet de Tours a requis 70 heures de travaux d'intérêt général à l'encontre d'un « gilet jaune » pour avoir menacé Edouard Philippe, lorsqu'il ...
Actualités similaires
« Quelqu'un te chopera tôt ou tard, c'est certain », avait écrit le prévenu sur Facebook le 29 février 2020, sous une vidéo de l'ancien Premier ...
Actualités similaires
L'éclairage public sera éteint plus tôt pour tenir compte du couvre-feu. Une nouvelle technologie le permet. Si les nuages daignent se faire moins nombreux, ...
Actualités similaires
C'est une conséquence du couvre-feu ramené à 18h : la ville de La Rochelle a décidé de couper l'éclairage public à 22h dans les secteurs de la ville ...
Actualités similaires
Pas de bus ce mardi matin à La Rochelle, jusqu'à 8h30. Conséquence d'un blocage du dépôt de la RTCR, organisé en soutien à un collègue de l'atelier, qui ...
Actualités similaires
Un styliste, qui avait assigné en justice la chanteuse Aya Nakamura pour "parasitisme", l'accusant de s'être inspirée de son travail sans son consentement ...
Actualités similaires
Le tribunal de commerce peut aider les entreprises rochelaises en difficulté à surmonter la crise. Sa présidente à lancé en fin de semaine dernière un ...
Actualités similaires
Le tribunal de commerce peut aider les entreprises rochelaises en difficulté à surmonter la crise. Sa présidente à lancé en fin de semaine dernière un ...
Actualités similaires
Selon les chiffres de Santé publique France, le nombre de nouveaux cas demeure stable, avec 21 406 nouvelles contaminations, contre 21 271 annoncés la veille.
Actualités similaires
Le non-respect du feu rouge aura été l'élément déclencheur. Ce vendredi 15 janvier, un homme de 31 ans, résidant à Belfort, comparaissait devant le ...
Actualités similaires
Ce qu'il faut savoir : - Santé publique France a recensé vendredi 21 271 nouveaux cas de Covid-19 (contre 21 228 la veille). Par ailleurs, 288 patients sont ...
Actualités similaires
Jean Castex a annoncé, jeudi 14 janvier, l'avancement du couvre-feu à 18 heures sur l'ensemble du territoire français. Une mesure qui est approuvée par ...
Actualités similaires
En 2020, le contentieux a augmenté de 70 % sur le ressort rochelais. À la veille de l'audience solennelle de rentrée du tribunal judiciaire de La Rochelle, ...
Actualités similaires
On en sait un peu plus sur le timing des travaux engagés sur le Sous-marin nucléaire d'attaque (SNA) La Perle, ravagé par un incendie, à Toulon, alors qu'il ...
Actualités similaires
Le couvre feu restera fixé à 18heures sur l'ensemble du département! Le tribunal administratif de Nice qui se penchait lundi sur le référé en suspension ...
Actualités similaires