Alors qu'une part non-négligeable du droit français vient de l'échelon européen, comment se déroule cette transposition de Bruxelles à la collectivité ...
Actualités similaires
Articles similaires à Transposition du droit européen : " La France s'en sort bien "
Les mots sont durs et froids, et le bilan est sans pitié pour la France. En 10 minutes, Mahamat Idriss Deby enterre l'accord de coopération militaire. «Au ...
Actualités similaires
-Ces deux dernières années, la France a dû mettre fin à sa coopération militaire avec le Mali, le Burkina Faso et le Niger et retirer ses troupes. Elle ...
Actualités similaires
Notre-Dame de Paris a été reconstruite en seulement cinq ans, à l'aide notamment d'une loi d'exception levant certaines des contraintes qui auraient ...
Actualités similaires
Invaincue dans ce championnat d'Europe après deux succès, l'équipe de France de handball féminin affronte, dans le cadre de la 3e journée de la phase de ...
Actualités similaires
La décision du Tchad de rompre son accord militaire avec la France est un "acte souverain, mûrement réfléchi, entièrement assumé", a déclaré Mahamat ...
Actualités similaires
Le président tchadien, Mahamat Idriss Deby Itno, a justifié ce dimanche la rupture des accords de défense avec la France, une décision qu'il qualifie d'« ...
Actualités similaires
Catherine Bouënard, lauréate depuis neuf ans, a été contraint, à la maille près, de céder sa place de championne de France à sa rivale de toujours.
Actualités similaires
Mamoudou Diallo, le joueur du Saint-Denis FC, a inscrit un penalty génial lors de la qualification de la formation de la Réunion contre Vertou (N3) en Coupe ...
Actualités similaires
Le Premier ministre Michel Barnier entame une semaine à haut risque avec une question sur toutes les lèvres en France : sera-t-il encore à Matignon à la fin ...
Actualités similaires
Mercredi, le taux d'emprunt à dix ans de la France a brièvement dépassé celui de la Grèce sur les marchés financiers, une première historique qui ...
Actualités similaires
L'Assemblée nationale se prononce ce lundi 2 décembre sur le très sensible budget de la Sécurité sociale, avec la possibilité d'un recours au 49.3 et ...
Actualités similaires
Vous pensiez avoir jusqu'au 1er janvier 2025 pour profiter du bonus écologique actuel ? Le gouvernement en a décidé autrement, avec une baisse significative ...
Actualités similaires
Donald Trump, qui a récemment été élu à la tête des États-Unis, est parfois présenté comme un président susceptible de simplifier les réglementations ...
Actualités similaires
Un an avant l'échéance de son mandat, le directeur général de Stellantis Carlos Tavares a annoncé sa démission, rapporte ce dimanche 1er décembre un ...
Actualités similaires
Une personne a été mise en examen à Paris, vendredi, pour des transferts illégaux de technologies de semi-conducteurs vers la Chine et la Russie. L'individu ...
Actualités similaires
Assemblée du club avicole lozérien. L'assemblée générale du club avicole lozérien (volaille, pigeons, lapins) aura lieu à Barjac vendredi 6 décembre à ...
Actualités similaires
Les Invisibles du 2 décembre 2024 - Ce lundi soir à la télé, France 2 poursuit la diffusion de la [&] Cet article Les Invisibles du 2 décembre : la suite ...
Actualités similaires
Le gouvernement de Michel Barnier en sursis. Ce lundi, le Premier ministre va dégainer le 49.3 pour tenter de faire passer son projet de loi de financement de ...
Actualités similaires