Transports : un rapport invite l'Etat à mieux encadrer ses contrats autoroutiers
Transports : quelle solution pour l'Etat dans sa gestion des concessions autoroutières ? Laurent Vronski et Xavier Ragot.Articles similaires à Transports : un rapport invite l'Etat à mieux encadrer ses contrats autoroutiers
Pour mieux « encadrer » les accouchements, un rapport appelle à « réorganiser » les maternités
Le rapport sénatorial indique que la France compte aujourd'hui notamment « davantage de décès de nouveau-nés et de bébés » que beaucoup de pays ...Actualités similaires
La Cour des comptes veut mieux encadrer les transferts de l'Etat aux collectivités
Dans un note thématique en marge de son rapport annuel sur les finances locales, la Cour des comptes recommande de mieux proportionner les transferts ...Actualités similaires
Transports : un rapport invite l'Etat à mieux encadrer ses contrats autoroutiers
Transports : quelle solution pour l'Etat dans sa gestion des concessions autoroutières ? Laurent Vronski et Xavier Ragot.Actualités similaires
Transports : un rapport invite l'Etat à mieux encadrer ses contrats avec les sociétés d'autoroute
Dans un rapport, l'Autorité de régulation des transports regrette que certains contrats avec des sociétés d'autoroutes aient été renouvelés sans appel ...Actualités similaires
Cabinets de conseil : Le Sénat prêt à légiférer pour mieux encadrer leur recours par l'Etat
L'exécutif a déposé treize amendements au texte adopté en commissionActualités similaires
Pornographie : ce que propose un rapport explosif du S?nat pour mieux encadrer une industrie "pr?datrice"
Pour la premi?re fois dans l'histoire parlementaire, un rapport d'information se penche sur les pratiques du secteur et ses?cons?quences. Il ?met 23 ...Actualités similaires
La Belgique doit mieux se protéger de l'influence des lobbies, selon le dernier rapport sur l'Etat de droit en Europe
Dans son troisième rapport sur l'état du Droit dans les pays européens, la Commission pointe notamment la Belgique...Actualités similaires
Justice, corruption, transparence: la Belgique peut mieux faire, estime l'Europe dans son second rapport sur l'Etat de droit
Ce second rapport publié par l'Union Européenne sur l'Etat de droit en Europe fait suite à celui publié en...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
