Transidentité des mineurs : que contient le texte LR polémique examiné ce mardi au Sénat ?
« Offensive transphobe » ou « loi protectrice pour les mineurs » ? Le Sénat examine, ce mardi, un texte visant à encadrer les transitions de genre ...Actualités similaires
Articles similaires à Transidentité des mineurs : que contient le texte LR polémique examiné ce mardi au Sénat ?
Nouveaux réacteurs nucléaires : que contient le projet de loi d'accélération présenté ce mardi au Sénat ?
La ministre de la Transition énergétique Agnès Pannier-Runacher va présenter ce mardi 17 janvier au Sénat un projet de loi relatif à l'accélération des ...Actualités similaires
VIDÉO. Assurance chômage. Le texte en débat au Sénat à partir de ce mardi
Le Sénat entame ce mardi 25 octobre 2022 l'examen en première lecture du projet de loi amorçant une nouvelle réforme de l'assurance chômage. Le texte ...Actualités similaires
Réforme de l'assurance chômage: le texte en débat au Sénat ce mardi
Le Sénat entame mardi l'examen en première lecture du projet de loi amorçant une nouvelle réforme de l'assurance chômage, modifié en commission pour ...Actualités similaires
Polémique McKinsey : le Sénat examine un texte pour encadrer les recours aux cabinets de conseil
Le Sénat examine ce mardi une proposition de loi visant à mieux encadrer les recours aux cabinets de conseil, sept mois après l'affaire McKinsey. Le ...Actualités similaires
Réforme de l'assurance-chômage : que contient le texte qui doit être voté mardi par l'Assemblée nationale ?
Cette réforme doit notamment permettre au gouvernement de moduler par décret l'assurance-chômage en fonction de la conjoncture économique.Actualités similaires
Allongement de la durée de l'IVG : le texte va être examiné au Sénat le 19 janvier
La proposition de loi permettant l'allongement de la durée légale de l'IVG sera examinée en deuxième lecture le 19 janvier au Sénat, où la droite est ...Actualités similaires
Le texte sur l'allongement de la durée de l'IVG va être examiné en janvier au Sénat
La proposition de loi permettant notamment l'allongement de la durée légale de l'IVG sera finalement examinée en janvier au Sénat, ce qui ouvre la voie à ...
Allongement du délai de l'IVG : adopté à l'Assemblée, le texte examiné en janvier au Sénat
AVORTEMENT - La proposition de loi permettant l'allongement de la durée légale de l'IVG sera examiné en janvier au Sénat, ont annoncé des sources ...Actualités similaires
Pass sanitaire, statut vaccinal des enfants : que contient le texte "vigilance sanitaire", décrié par le Sénat
Le projet de loi "vigilance sanitaire" rejeté en bloc par les sénateurs revient ce vendredi 5 novembre à l'Assemblée nationale. Il devrait être ...Actualités similaires
Passe sanitaire : mineurs, obligation vaccinale... Le Sénat vote un texte largement remanié
La chambre haute a adopté la loi sur le passe sanitaire avec d'importants changements par rapport au texte approuvé par l'Assemblée nationale.Actualités similaires
Violences sexuelles sur mineurs : le texte adopté au Sénat
Adoptée par une large majorité de sénateurs en deuxième lecturece jeudi,la proposition de loiprévoit de fixer à 15 ans l'âge en dessous duquel un enfant ...Actualités similaires
Violences sexuelles : le Sénat valide le texte renforçant la protection des mineurs
Le Sénat, à majorité de droite, a donné un large feu vert jeudi, en deuxième lecture, à un texte renforçant la protection des mineurs face aux violences ...Actualités similaires
Violences sexuelles: le texte renforçant la protection des mineurs revient au Sénat
Seuil de non-consentement à 15 ans, définition d'un "viol incestueux"... le Sénat retrouve jeudi le texte renforçant la protection des mineurs face aux ...Actualités similaires
Réforme de la justice pénale des mineurs : ce que contient le texte, qui doit être adopté ce mardi
Le Parlement doit adopter définitivement la réforme de la justice pénale des mineurs ce mardi. Le texte doit notamment modifier les conditions de ...Actualités similaires
Loi contre le "séparatisme" : que contient le texte examiné par l'Assemblée nationale ?
ÉCLAIRAGE - Les députés ont achevé samedi 13 février l'examen du projet de loi "confortant les principes de la République" avant un vote programmé mardi.Actualités similaires
Bioéthique et PMA pour toutes : le texte de retour au Sénat mardi
L'année dernière, le texte avait donné lieu en première lecture à deux semaines de débats nourris, accompagnées chaque soir de manifestations contre ...Actualités similaires
Loi "séparatisme" : ce que contient le texte examiné par les députés
Le projet de loi est débattu à compter de ce lundi à l'Assemblée nationale. Son but : lutter contre l'islamisme radical et le repli communautaire, par le ...Actualités similaires
Loi Bioéthique. Que contient le texte que le Sénat examinera mardi en deuxième lecture ?
Adopté en seconde lecture par l'Assemblée nationale le 1er août, le projet de loi bioéthique, dont la mesure phare prévoit l'ouverture de la PMA aux ...Actualités similaires
Le Sénat adopte un texte qui criminalise les relations sexuelles avec des mineurs de moins de 13 ans
-En quoi le texte qui vient d'être adopté à l'unanimité au Sénat protège-t-il mieux les mineurs? «Déjà, je voudrais dire que c'est une belle victoire, ...Actualités similaires
Crimes sexuels sur mineurs : le Sénat examine un texte contenant des mesures contre l'inceste
Dans le sillage de l'affaire Duhamel et quelques jours après la vague #Metooinceste sur les réseaux sociaux, les sénateurs débattent, jeudi, d'une ...Crimes sexuels sur mineurs : le Sénat débat d'un texte enrichi de mesures contre l'inceste ce jeudi
Le texte prévoit des peines plus lourdes et un allongement du délai de prescription du délit de non dénonciation de mauvais traitements, agressions ou ...Actualités similaires
Le Sénat se penche ce mardi sur les violences conjugales, sur fond de décret polémique
Si la proposition de loi visant à mieux protéger les victimes de violences conjugales fait l'unanimité, un décret récemment pris et faisant polémique ...Actualités similaires
Le Sénat se penche mardi sur les violences conjugales, un décret fait polémique
Approuvée à l'unanimité en janvier par les députés, une proposition de loi LREM visant à mieux « protéger les victimes de violences conjugales » arrive ...Actualités similaires
Allongement du congé pour le deuil d'un enfant : ce que prévoit le nouveau texte examiné au Sénat
POINT D'ÉTAPE - Les sénateurs ont donné un premier feu vert, en commission, à la proposition de loi allongeant la durée du congé pour le deuil d'un ...Actualités similaires
France - Projet de loi de bioéthique. Les 10 modifications majeures du Sénat, qui examine le texte ce mardi
C'est l'heure du vote au Sénat sur le projet de bioéthique, et l'exercice s'annonce délicat ce mardi : les « lignes rouges » posées dans l'hémicycle ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
