Tournefeuille : le juge rejette le recours électoral des municipales
Le juge du tribunal administratif de Toulouse a rejeté, jeudi 25 février, la protestation électorale déposée après les élections municipales par le ...Actualités similaires
Articles similaires à Tournefeuille : le juge rejette le recours électoral des municipales
Une juge démocrate élue dans le Wisconsin: pourquoi cela marque un premier revers électoral pour Trump et Musk
Le président américain Donald Trump a fait face mardi à un premier revers électoral avec l'élection d'une juge démocrate dans le Wisconsin, un scrutin ...Actualités similaires
Une juge démocrate élue dans le Wisconsin: pourquoi cela marque un premier revers électoral pour Trump et Musk
Le président américain Donald Trump a fait face mardi à un premier revers électoral avec l'élection d'une juge démocrate dans le Wisconsin, un scrutin ...Actualités similaires
Crise France-Algérie : la justice rejette un recours de l'influenceur Doualemn, son expulsion maintenue
Alors que les relations entre Paris et Alger demeurent tendues, la justice française a rejeté une demande de suspension de la procédure visant l'influenceur, ...Actualités similaires
Chasse et droit ? un recours effectif?: le Conseil d'?tat rejette le recours de One Voice
C'est une fin de non-recevoir que la Haute juridiction administrative a oppos?e ? One Voice. Par une d?cision du 12?mars 2025, le Conseil d'?tat a rejet? la ...Actualités similaires
Contr?le technique des deux-roues?: le Conseil d'?tat rejette le recours contre le dispositif
Par une d?cision du 12 mars 2025, le Conseil d'?tat a rejet? les recours dirig?s contre le d?cret et l'arr?t? concernant le contr?le technique des deux-roues. ...Actualités similaires
Procès de Depardieu pour viols : la justice accepte un recours de l'acteur en appel, mais rejette l'autre
La cour d'appel de Paris a accepté jeudi l'un des deux recours déposés par l'acteur français Gérard Depardieu qui...Actualités similaires
Législatives en Saintonge : le Conseil constitutionnel rejette le recours en annulation du candidat RN
Huit mois après le scrutin, l'élection à la députation du socialiste Fabrice Barusseau a été confirmée par le Conseil constitutionnel ce vendredi 7 mars ...Actualités similaires
La CJUE rejette le recours de Google contre une sanction de régulateur italien
par Foo Yun Chee BRUXELLES (Reuters) - Le refus de Google, filiale d'Alphabet, d'autoriser l'application d'e-mobilité développée par Enel sur sa plateforme ...Actualités similaires
Un juge rejette le référé de l'agence AP contre Trump
Associated Press ne pourra pas (encore) réintégrer la Maison Blanche. Mais le juge ne s'est pas prononcé sur le fond du litige.Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse rejette le recours de la sociologue du CNRS, suspendue par sa hiérarchie pour "manquements graves à l'intégrité scientifique"
Demande de suspension de la décision du CNRS rejetée par le tribunal administratif de Toulouse, vendredi 21 février, pour la sociologue, spécialiste des ...Actualités similaires
R?f?rentiel HVE?: le Conseil d'?tat rejette les recours des organisations soutenant l'agriculture biologique
Le dispositif r?glementaire actuel qui encadre la certification qui permet ? des exploitations agricoles de b?n?ficier de la certification ??haute valeur ...Actualités similaires
C'est fini : le Conseil d'État rejette le dernier recours de C8 et NRJ12, les deux chaînes cesseront d'émettre le 28 février à 23h59
Le Conseil d'État a mis fin au suspense qui durait depuis des mois en suivant les conclusions du rapporteur public.Actualités similaires
Le Conseil d'État rejette le dernier recours de C8 et NRJ12
C'est confirmé, les deux chaînes disparaîtront comme prévu à partir du 1I³ mars. Canal + a réagi à la décision.Actualités similaires
Le Conseil d'État rejette le dernier recours de C8 et NRJ12 pour garder leur fréquence télé
Les chaînes C8 et NRJ12 vont définitivement perdre leur fréquence télé après la décision du Conseil d'État ce mercredi de rejeter leur dernier recours.Actualités similaires
Le Conseil d'État rejette le dernier recours de C8 et NRJ12 pour garder leur fréquence télé
Le Conseil d'État a rejeté mercredi le dernier recours des chaînes télé C8 et NRJ12 contre le non-renouvellement de leur fréquence par l'Arcom, le ...Actualités similaires
Arrêt de C8 : Le Conseil d'État rejette le dernier recours de la chaîne (et de NRJ12) pour garder sa fréquence télé
Mais les chaînes évincées pourraient avoir la possibilité de faire leur retour dans un futur procheActualités similaires
C8 et NRJ 12 privées de TNT : le Conseil d'État rejette le dernier recours des deux chaînes
Dans sa décision, le Conseil d'État demande à l'Arcom d'étudier la possibilité d'un nouvel appel à candidatures pour quatre fréquences qui seront ...Actualités similaires
Le Conseil d'État rejette le dernier recours de C8 et NRJ12 pour garder leur fréquence télé
Le Conseil d'État a rejeté mercredi le dernier recours des chaînes télé C8 et NRJ12 contre le non-renouvellement de leur fréquence par l'Arcom, le ...Actualités similaires
Etats-Unis : Victoire de Musk, une juge rejette un recours pour bloquer l'accès à des données d'agences fédérales
De nombreuses voix dénoncent une possible mainmise d'Elon Musk sur l'administration américaineActualités similaires
États-Unis : une juge rejette un recours pour bloquer l'accès d'Elon Musk aux données d'agences fédérales
Une juge fédérale américaine a rejeté mardi un recours en référé visant à empêcher le Doge d'accéder aux données des agences fédérales et d'en ...Actualités similaires
Arr?t? Nuisibles?: le Conseil d'?tat rejette les recours des f?d?rations de chasseurs
L'arr?t? du 3?ao?t 2023, qui a reconduit pour trois ans la liste des esp?ces susceptibles d'occasionner des d?g?ts (Esod), ex-nuisibles, n'est pas remis en ...Actualités similaires
Recours rejeté: un juge brésilien douche les espoirs de Bolsonaro de participer à l'investiture de Trump
Un juge brésilien a rejeté vendredi le recours déposé par l'ancien président Jair Bolsonaro, qui réclamait la restitution de son passeport pour assister ...Actualités similaires
Affaire Stormy Daniels: la Cour suprême rejette l'ultime recours de Donald Trump contre le prononcé de sa peine
La Cour suprême a rejeté le dernier recours de Donald Trump, qui attend son verdict à New York dans les prochaines heures. Il pourrait devenir le premier ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
