Toulouse : Un étudiant handicapé reprochait à la SNCF une atteinte à sa dignité, il perd en appel
Kevin Fermine, qui a attaqué la SNCF il y a plusieurs années en raison des conditions dans lesquelles il circule à bord des trains, a indiqué qu'il allait ...Articles similaires à Toulouse : Un étudiant handicapé reprochait à la SNCF une atteinte à sa dignité, il perd en appel
Un homme qui avait traité Gérald Darmanin de "sale violeur" sera rejugé en appel pour pour "outrage de nature à porter atteinte à la dignité ou au respect dû à la fonction du ministre dans l'exercice de ses fonctions"
La Cour de cassation a annulé la condamnation en appel pour outrage à l'encontre d'un homme qui avait traité le ministre de l'Intérieur Gérald Darmanin ...Actualités similaires
Grève SNCF: Covoiturage, bus... BlaBlaCar lance un appel à solidarité, va augmenter de 50% la capacité de ses cars et doubler les trajets Paris-Toulouse-Perpignan
Alors que deux TGV sur trois sont annoncés par la SNCF ce week-end, les Français s'adaptent et certaines alternatives vont être boostées.Actualités similaires
Bordeaux : un étudiant handicapé perd contre la SNCF qu'il poursuivait au nom de sa « dignité »
Un étudiant en fauteuil roulant qui a entamé en 2017 un combat judiciaire contre la SNCF à qui il reprochait de « porter atteinte à sa dignité », a ...Actualités similaires
Toulouse : Un étudiant handicapé reprochait à la SNCF une atteinte à sa dignité, il perd en appel
Kevin Fermine, qui a attaqué la SNCF il y a plusieurs années en raison des conditions dans lesquelles il circule à bord des trains, a indiqué qu'il allait ...Actualités similaires
Un étudiant handicapé perd son procès en appel contre la SNCF pour "discrimination" à Bordeaux
Un étudiant toulousain de 30 ans avait attaqué en justice la SNCF en 2017, lui reprochant le manque d'accessibilité aux toilettes dans les trains. La cour ...Actualités similaires
Bordeaux : un étudiant handicapé perd contre la SNCF qu'il poursuivait au nom de sa « dignité »
Un étudiant en fauteuil roulant qui a entamé en 2017 un combat judiciaire contre la SNCF à qui il reprochait de « porter atteinte à sa dignité », a ...Actualités similaires
Atteinte à la vie privée: un tabloïd britannique perd son appel contre Meghan Markle
La Cour d'appel de Londres a rejeté jeudi l'appel formé par un tabloïd britannique après sa condamnation pour atteinte...Actualités similaires
Transports : au nom de sa « dignité », un handicapé poursuit son combat en appel contre la SNCF
Un étudiant en fauteuil roulant a poursuivi vendredi à Bordeaux un combat judiciaire entamé en 2017 contre la SNCF à laquelle il reproche de « porter ...Actualités similaires
Toulouse : Il reprochait à la SNCF de le faire voyager dans des conditions indignes, un usager handicapé perd son combat
L'étudiant en fauteuil de 28 ans veut continuer à se battre pour l'accessibilité, partoutActualités similaires
Toulouse : un étudiant en situation de handicap bataille encore contre la SNCF pour atteinte à la dignité
Kévin Fermine, 27 ans, souffre d'une pathologie qui l'oblige à se déplacer en fauteuil roulant. Après différents trajets en train, cet étudiant toulousain ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
