Le tribunal administratif de Toulouse vient d'annuler pour «excès de pouvoir» le plan de déplacements urbains (PDU), la «feuille de route» qui liste et ...
Actualités similaires
Articles similaires à Toulouse : Le plan de déplacements annulé par le tribunal, quelles conséquences pour les usagers ?
L'annulation de l'accord-cadre sur le volet écoles entre la Ville et la Société publique des écoles de Marseille par le tribunal administratif remet en ...
Actualités similaires
Le tribunal du commerce de Foix a fait sa rentrée ce lundi. L'occasion d'officialiser les nouvelles nominations, de dresser le bilan d'activités de 2024 et ...
Actualités similaires
L'association RéinfoLiberté a assigné la préfecture de Haute-Garonne devant le tribunal administratif, jeudi 16 janvier 2025, pour rétablir une campagne ...
Actualités similaires
Alors que les températures sont négatives depuis le début de la semaine, la nuit et le matin à Toulouse, le plan Grand froid n'est toujours par mis en route ...
Actualités similaires
En attendant une décision sur le fond fin février, le tribunal administratif de Toulouse se penche ce lundi 13 janvier sur le référé déposé par les ...
Actualités similaires
Les opposants à l'autoroute entre Castres et Toulouse demandent au tribunal administratif de Toulouse d'ordonner l'arrêt du chantier en attendant sa décision ...
Actualités similaires
Le projet de déchetterie enterré par le tribunal administratif de Nîmes ce vendredi. Le permis de construire a été annulé, selon l'association de ...
Actualités similaires
Avec une hausse de 15 % de l'activité aux urgences de Purpan et Rangueil, le CHU de Toulouse a déclenché le plan blanc ce jeudi 9 janvier. L'objectif est ...
Actualités similaires
Les passages aux urgences adultes sont à leur taux le plus haut à Toulouse. Le CHU de Toulouse vient de déclencher le plan blanc afin de mieux gérer les ...
Actualités similaires
La décision de l'Agglo du Pays de Dreux d'interdire à une personne d'organiser des balades découvertes nature payantes à l'étang d'Écluzelles a été ...
Actualités similaires
Le tribunal de commerce doit se prononcer sur le plan de continuation de l'activité du groupe immobilier en faillite depuis l'été 2023. Face à un mur de ...
Actualités similaires
Plusieurs usagers de la ligne Capdenac-Toulouse se plaignent d'annulations régulières de trains, depuis début décembre. Malgré des bus de substitutions, ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse a fait savoir jeudi 9 décembre qu'il allait rouvrir l'instruction du dossier de l'A69. Cette décision inédite se fonde ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse a rendu une décision inattendue ce 9 décembre, après l'examen du recours en annulation de l'autorisation ...
Actualités similaires
Ce lundi, le tribunal administratif a annoncé que l'instruction du dossier autour de l'A69 était rouverte. Une nouvelle audience est prévue dans les ...
Actualités similaires
Avant sa présentation officielle, mardi 10 décembre, au conseil régional Occitanie devant 200 personnes - inspecteurs, chefs d'établissement, chefs ...
Actualités similaires
Plusieurs associations anti-LGV ont déposé fin novembre un nouveau recours pour suspendre les travaux des AFSB. Le tribunal administratif a rendu une ...
Actualités similaires
Le Tribunal administratif de Toulouse doit se prononcer dans les prochains jours sur la requête d'annulation du projet autoroutier entre Castres (Tarn) et ...
Actualités similaires
Battus à l'aller en prolongation, les Toros ont les moyens de prendre leur revanche. Il leur faudra pratiquer leur meilleur basket.
Actualités similaires
Le plan écoles de Marseille peut-il être retoqué par la justice ? Le tribunal administratif se penche sur le montage réalisé pour encadrer le grand ...
Actualités similaires
Avec la censure du gouvernement Barnier c'est tout le budget de la Sécurité sociale qui est retoqué, entraînant des conséquences très concrètes pour les ...
Actualités similaires
L'association Zig Zag s'offusque de la décision du gouvernement. Pour Olivier Sicot, vice-président de Nevers agglo, cela ne remet pas en cause l'appel à ...
Actualités similaires
Le jeudi 21 novembre, le tribunal administratif de Toulouse examinait la demande d'annulation de la décision de suspension prise par l'ARS, à l'encontre de ...
Actualités similaires
Le congé menstruel se voit remis en question. Le juge des référés, saisi par le préfet de la Haute-Garonne, a suspendu mercredi 20 novembre les décisions ...
Actualités similaires
Suspendu par l'agence régionale de santé (ARS), l'interne en médecine, condamné pour agressions sexuelles, a déposé un recours devant le tribunal ...
Actualités similaires