Toulouse : Le parquet fait appel de la relaxe de l'imam d'Empalot, au prêche controversé
Une semaine après la relaxe de l'imam de la mosquée d'Empalot, Mohamed Tataiat, le parquet de Toulouse a fait appel. Le religieux avait été jugé en juin ...Actualités similaires
Articles similaires à Toulouse : Le parquet fait appel de la relaxe de l'imam d'Empalot, au prêche controversé
Mort de Raphaël, percuté par un fourgon à Trentels : le parquet d'Agen fait appel de la condamnation du chauffard
Le chauffard qui avait mortellement percuté Raphaël 16 ans, en 2023 à Trentels (47), a été condamné à deux ans de prison avec sursis le 5 février ...Actualités similaires
Appel à candidatures pour le Tremplin Rose Festival à Toulouse
Qui succédera à Dinaa, lauréate du dernier Tremplin du Rose Festival ? La sélection des candidats débutera le 2 mars.Actualités similaires
Décès du jeune Raphaël à Trentels : le parquet fait appel
Mercredi 5 février, le conducteur responsable de la mort de l'apprenti boucher de 16 ans avait été condamné à deux ans de prison avec sursisActualités similaires
INFO LA DEPECHE. Feu vert pour un nouvel échangeur controversé sur le périphérique de Toulouse
Le projet de nouvel échangeur sur le périphérique toulousain à la Cité de l'espace et de liaison jusqu'à Quint vient de recevoir un avis favorable, sans ...Actualités similaires
Gaz hilarant : le tribunal relaxe l'homme qui transportait 48 kilos de protoxyde d'azote entre Toulouse et Pau
L'affaire avait été jugée en décembre dernier et le tribunal de Pau vient de prononcer une relaxe dans ce dossier. Les gendarmes avaient saisi 48 kilos de ...Actualités similaires
Meurtre de Housni N. dans le Loiret : le parquet général fait appel de l'acquittement du couple
Stéphane Maraine et sa compagne Karine M. auront un nouveau procès prochainement pour leur implication dans l'assassinat de Housni N. dans le Loiret en 2019Actualités similaires
Mort de Lilibelle, 14 ans, lors d'une rixe dans l'Essonne : l'accusé condamné à 10 ans de réclusion criminelle, le parquet fait appel
Le parquet avait requis 18 ans de réclusion pour meurtre.Actualités similaires
Accident de car scolaire à Châteaudun : le parquet fait appel de "l'ordonnance de refus de saisine du juge des libertés et de la détention", après le placement sous contrôle judiciaire du chauffeur
L'accident de car scolaire a fait un mort et plusieurs blessés, jeudi, à Châteaudun en Eure-et-Loir.Actualités similaires
Soupçons d'agression sexuelle entre gendarmes de l'Hérault : le tribunal relaxe l'adjudant, la plaignante espère un appel
Le tribunal des affaires militaires de Toulouse, où la procédure avait été délocalisée, a rendu sa décision fin janvier. Le procureur de la République ...Actualités similaires
Le parquet général fait appel dans l'affaire du gourou du Comminges, condamné pour viols à Toulouse
Le parquet général fait appel de la décision de la cour criminelle de la Haute-Garonne, ce vendredi 31 janvier. Une semaine plus tôt, l'ancien leader d'une ...Actualités similaires
Gourou du Comminges : le parquet général fait appel, un nouveau procès bientôt programmé
Olivier Freyre, jugé pour viols, agressions sexuelles et abus de faiblesse, a été condamné à cinq ans de prison sans mandat de dépôt. Mais le parquet ...Actualités similaires
"Gel des budgets et des recrutements" : Un appel à la grève pour le 4 février dans les bibliothèques de Toulouse
Depuis le 5 décembre 2024, les agents des bibliothèques toulousaines protestent contre "les mesures d'austérité budgétaire" imposées par la mairie. Le ...Actualités similaires
Toulouse : appel à la grève, le 16 janvier, des syndicats enseignants pour réclamer des meilleures conditions de travail pour les accompagnants d'élèves en situation de handicap
Les syndicats FSU, CGT édu'action et Sud éducation 31 appellent à la grève, le 16 janvier, les accompagnantes d'élèves en situation de handicap (AESH).Actualités similaires
François Asselineau : non-lieu pour dans l'enquête pour harcèlement et agressions sexuelles, le parquet fait appel
Deux plaintes dénonçant un harcèlement moral et des agressions sexuelles commis par le président de l'UPR François Asselineau avaient été déposées en ...Actualités similaires
U Levante fait appel après la relaxe de Gabriel Xavier Culioli par le tribunal correctionnel de Bastia
Deux jours après la relaxe de Gabriel Xavier Culioli, U Levante annonce interjeter appel du jugement du tribunal correctionnel de Bastia. "La décision de ...Actualités similaires
L'ex-animateur radio Sven Pichal : le parquet d'Anvers ne fera pas appel du jugement
Le parquet d'Anvers ne fera pas appel du jugement rendu à l'encontre de Sven Pichal, a indiqué mardi son porte-parole,...Actualités similaires
Nouveau Premier ministre : le parquet avait fait appel de sa relaxe, François Bayrou toujours inquiété par l'affaire des assistants parlementaires européens du MoDem
C'est une épée de Damoclès qui pèse toujours sur la tête de François Bayrou : l'affaire des assistants parlementaires européens du MoDem, pour laquelle ...Actualités similaires
Mort de Léo Larios : le tribunal relaxe l'employeur, la famille fait appel
Le Tarnais Léo Larios est mort à l'âge de 25 ans alors qu'il travaillait sur un chantier de haute montagne dans les Hautes-Pyrénées. Poursuivis pour ...Actualités similaires
"Un jugement stupéfiant" : condamné à une peine de 60 jours-amendes pour des menaces de mort sur le proviseur du lycée Maurice-Ravel, le parquet de Paris fait appel
Le parquet de Paris avait requis une peine d'un an de prison avec sursis.Actualités similaires
Proviseur menacé de mort au lycée Ravel : le parquet de Paris fait appel de la condamnation
L'individu de 27 ans ayant menacé de mort le proviseur du lycée Maurice Ravel, après un désaccord sur le port du voile à l'école, a écopé de 60 ...Actualités similaires
Poursuivis de prise illégale d'intérêts : la relaxe confirmée en appel pour le maire de Palavas et son ancien collègue de Villeneuve-lès-Maguelone
La Cour d'appel de Montpellier a confirmé, ce mardi, le jugement de relaxe prononcé au bénéfice du maire de Palavas, Christian Jeanjean et de l'ancien maire ...Actualités similaires
Escroquerie, abus de biens sociaux, fraude fiscale : relaxe partielle et peine réduite en appel pour le promoteur tarnais Alain Prat
La cour d'appel de Toulouse a confirmé la condamnation d'Alain Prat pour abus de biens sociaux et fraude fiscale mais l'a relaxé des faits d'escroquerie et ...Actualités similaires
Le parquet fait appel de la condamnation de l'automobiliste qui a tué deux cyclistes à Gand
Le ministère public a fait appel mardi du jugement du tribunal de police de Gand qui avait condamné, le 25 octobre dernier, un automobiliste de 45 ans qui a ...Actualités similaires
Enlèvement de Santiago : le parquet de Bobigny fait appel de la décision de placement sous contrôle judiciaire de la mère
Le parquet avait requis son placement en détention provisoire.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
