Ce jeudi après-midi, le tribunal administratif de Toulouse a ordonné l'expulsion de familles albanaises installées dans un bâtiment de fonction inoccupé à ...
Articles similaires à Toulouse : des familles albanaises expulsées d'un lycée par le tribunal administratif
Le congé menstruel se voit remis en question. Le juge des référés, saisi par le préfet de la Haute-Garonne, a suspendu mercredi 20 novembre les décisions ...
Actualités similaires
Suspendu par l'agence régionale de santé (ARS), l'interne en médecine, condamné pour agressions sexuelles, a déposé un recours devant le tribunal ...
Actualités similaires
La commune de Plaisance-du-Touch (Haute-Garonne) et le Grand Ouest Toulousain ne peuvent pas, comme ils le souhaitaient, accorder de congé menstruel à leurs ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Toulouse (TA) a rejeté, mardi 12 novembre, les demandes présentées par l'association Les Amis de la Terre de Midi-Pyrénées de ...
Actualités similaires
On connaît enfin la date du jugement au fond du recours déposé par les opposants à l'A69 contre l'autorisation environnementale du chantier de cette ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Lyon a rejeté la demande de fermeture du centre de rétention CRA2, malgré les accusations du barreau de Lyon sur des conditions ...
Actualités similaires
L'association des 4 Boulevards estimait que cet arrêté pris par la Ville n'était plus temporaire au bout de deux ans et que les seuils étaient dépassés en ...
Actualités similaires
Comme cela avait déjà été le cas il y a trois semaines, le tribunal administratif de Toulouse a rejeté, ce mardi 27 août, une nouvelle demande de ...
Actualités similaires
L'association avait demandé ce week-end à ce que les mesures d'effarouchement des ours soient suspendues. Le tribunal administratif de Toulouse a rejeté sa ...
Actualités similaires
Des parents d'élèves haut-garonnais, qui demandaient à être dédommagés par l'État, pour cause de l'absence de professeurs, ont été déboutés par le ...
Actualités similaires
Des délibérations du conseil municipal de Sauvigny-les-Bois ont été supprimées par les juges, saisis par un conseiller contestataire. "Des détails", pour ...
Actualités similaires
Un deuxième recours en référé a été rejeté ce lundi par le tribunal administratif de Lille concernant la rupture du contrat entre l'Etat et le lycée ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Lille doit statuer, ce jeudi 11 juillet, sur la suspension du contrat d'association entre l'État et le lycée Averroès, principal ...
Actualités similaires
Nouvelle bataille judicaire pour le lycée qui avait été débouté une première fois en février. La fin du contrat d'association avec l'Etat signifie que ...
Actualités similaires
Le contrat entre l'établissement musulman privé et l'État a été suspendu par la préfecture du Nord après deux manquements aux obligations du lycée. Le ...
Actualités similaires
Le contrat entre l'établissement musulman privé et l'État a été suspendu par la préfecture du Nord après deux manquements aux obligations du lycée. Le ...
Actualités similaires
Des parents d'élèves de Toulouse et Blagnac demandent à être dédommagés par l'État, à cause des heures de cours perdues et de l'absence de professeurs. ...
Actualités similaires
Le syndic de l'immeuble de la rue du Puits Clos à Toulouse, dont les locataires ont été évacués au lendemain de l'effondrement de l'immeuble du 4 rue ...
Actualités similaires
La préfecture de l'Aveyron autorisait l'abattage des chiens errants depuis le 10 avril dernier. Sur requête de deux associations de protection des animaux, le ...
Actualités similaires
Le lycée professionnel Urbain Vitry de Toulouse, situé dans le quartier des Izards, se transforme en centre d'art et expose l'artiste de rue Banksy. L'entrée ...
Actualités similaires