TCL : le montant des amendes va augmenter pour dissuader les fraudeurs
C'est l'une des actions mise en oeuvre par Sytral mobilités dans le cadre de son grand plan de lutte contre la fraude. Le président de l'autorité ...Actualités similaires
Articles similaires à TCL : le montant des amendes va augmenter pour dissuader les fraudeurs
Voici les aides sociales dont le montant va augmenter en 2023
Le projet de loi de financement de la sécurité sociale (PLFSS), présenté le lundi 26 septembre, prévoit la revalorisation de certaines aides sociales.Actualités similaires
Excès de vitesse : et si le montant des amendes suivait l'inflation ?
En France, le montant des amendes pour les infractions au Code de la route sont décidées par l'Etat, et ne changent que très rarement. Mais ce n'est pas le ...Actualités similaires
Pouvoir d'achat : le montant des bourses étudiantes va augmenter de 4%
Cette mesure suit l'évolution d'autres prestations sociales comme les allocations familiales ou le RSA.Actualités similaires
RSA 2022 : il va augmenter, quel montant ?
RSA. Dans le cadre de la loi sur le pouvoir d'achat, le gouvernement procède à la revalorisation de plusieurs minimas sociaux.Actualités similaires
Smic 2022 : il va augmenter, quel montant ?
[SMIC] En raison de l'inflation, le Smic va être revalorisé entre 2,4% et 2,6%.Actualités similaires
Télétravail obligatoire : le montant des amendes est "disproportionné et assez insultant"
Les chefs d'entreprises et les salariés doivent s'adapter aux nouvelles règles sanitaires. Au moins trois jours de télétravail sanitaire dans la mesure du ...
Faux pass sanitaires : le montant des amendes va augmenter
Le texte de loi sur le pass vaccinal est examiné mercredi 29 décembre en commission, à l'Assemblée nationale. Jusque 1 000 euros d'amende sont prévus en ...Actualités similaires
Trafic de cigarettes : les députés doublent le montant des amendes
Les députés ont décidé vendredi de muscler les amendes fiscales visant le trafic de cigarettes de contrebande en les multipliant par deux. L'Assemblée a ...Pass sanitaire obligatoire : on vous révèle les fortes amendes encourues par les fraudeurs et les faussaires
C'est parti pour l'extension du pass sanitaire. Ce lundi 9 août marque le lancement obligatoire du précieux sésame en France qui permettra d'accéder aux ...
Passe sanitaire : le gouvernement veut s'attaquer aux fraudeurs avec de lourdes amendes
L'extension du passe sanitaire entre en vigueur ce lundi 9 août. Il sera désormais obligatoire pour les cafés, restaurants et établissements de santé. Si ...
Les amendes routières vont augmenter
Une loi va augmenter l'ensemble des amendes routières de 9 à 25 euros suivant les cas.Actualités similaires
Péages : forte augmentation des amendes pour les fraudeurs
Les fraudeurs aux péages devront désormais payer une amende de 375 euros, contre 75 euros actuellement. La mesure s'accompagne d'un changement de ...Actualités similaires
[Vidéo] Couvre-feu : Jean-Jacques Bourdin piège Gabriel Attal sur le montant des amendes
[Vidéo] Couvre-feu : Jean-Jacques Bourdin piège Gabriel Attal sur le montant des amendes 6medias2 mer 16/12/2020 - 11:34Actualités similaires
[Vidéo] Couvre-feu : porte-parole du gouvernement, Gabriel Attal ne connaît pas le montant des amendes
[Vidéo] Couvre-feu : porte-parole du gouvernement, Gabriel Attal ne connaît pas le montant des amendes 6medias2 mer 16/12/2020 - 11:34Actualités similaires
Reconfinement : quel est le montant des amendes en cas de non-respect ?
Sortir de son domicile sans remplir les conditions imposées vous expose à une amende de 135 euros, qui peut être majorée en cas de récidive. . Depuis ...Actualités similaires
RSA 2020 : son montant va augmenter fin novembre, quelle prime pour vous ?
RSA. Le versement de l'aide exceptionnelle de solidarité est programmé à la fin du mois de novembre. En tant que bénéficiaire du RSA, vous la toucherez ...Actualités similaires
Covid: Boris Johnson se décide à augmenter le montant du congé maladie
Le premier ministre britannique a pris tardivement conscience de la nécessité d'octroyer un soutien financier adéquat aux foyers les plus défavorisés ...Actualités similaires
Mégots, canettes... La Wallonie double le montant des amendes pour les déchets sauvages
Le gouvernement wallon a adopté en première lecture, jeudi, une modification du Code de l'Environnement prévoyant notamment de doubler le montant des amendes ...Actualités similaires
Australie : face au non-respect du confinement, le montant des amendes triple
INFRACTIONS - Des centaines de personnes atteintes du Covid-19 à Melbourne ont enfreint l'obligation de rester chez elles, ont annoncé mardi les autorités ...Actualités similaires
Un montant de 1 292 ¬ d'amendes impayées
Jeudi 11 juin, il était 15 h 50 lorsqu'un équipage de police-secours est intervenu à l'arrêt de tram Europe . Ils ont conduit au commissariat un ...Actualités similaires
Masque obligatoire sur le réseau TCL à Lyon : près de 400 amendes distribuées
Le masque est toujours obligatoire sur le réseau TCL à Lyon et près de 400 amendes ont été distribuées depuis fin mai.Actualités similaires
Dijon : contrôlée sept fois sans titre de transport, pour un montant d'amendes de plus de 800 ¬
Vers 9 heures du matin ce jeudi matin, les policiers ont, place Darcy à Dijon, contrôlé une jeune femme âgée de 19 ans, Dijonnaise, qui circulait dans ...Actualités similaires
Le montant de certaines amendes reversé à l'institut de Didier Raoult
Une commune des Bouches-du-Rhône a décidé de verbaliser les personnes ne portant pas de masques dans l'espace public. Une partie des sommes prélevées sera ...Actualités similaires
Non-respect du confinement : faut-il augmenter encore le montant des amendes ?
La loi sur l'état d'urgence sanitaire devrait être promulguée ce lundi. Ce régime d'exception confère des pouvoirs à l'État. Il permettra au gouvernement ...Actualités similaires
Municipales à Paris : Hidalgo veut augmenter les amendes contre les incivilités
Anne Hidalgo, maire sortante et candidate à sa réélection à la mairie de Paris, a dévoilé jeudi 6 février, son projet pour la ville. Dans l'optique d'une ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
