Les deux associations à l'origine de ce recours, la Quadrature du Net et la Ligue des droits de l'Homme, dénoncent "l'absence de tout cadre légal spécifique ...
Actualités similaires
Articles similaires à Surveillance du confinement : un recours déposé contre l'utilisation de drones
Le Conseil d'État a retoqué des recours déposés par des associations, qui tentaient d'obtenir l'invalidation d'un décret concernant l'usage de drones par ...
Actualités similaires
Après l'interdiction de déplacement des supporters de l'OM ce week-end à Saint-Étienne, le club phocéen a déposé un recours. Dans le cadre des 32es de ...
Actualités similaires
Hélas aussi traditionnels que les fêtes de fin d'année elles-mêmes, les vols d'huîtres amènent les autorités régionales à renforcer considérablement ...
Actualités similaires
Le texte, porté par deux sénateurs, apporte des nouveautés par rapport au plan présenté en novembre par les ministres de l'Intérieur et de la Justice du ...
Actualités similaires
Ce recours de la chaîne de Vincent Bolloré a été déposé avant la finalisation de la procédure par l'Arcom, le régulateur de l'audiovisuel.
Actualités similaires
Le Conseil d'État a jugé "irrecevable" le recours de la chaîne C8 contre la perte prochaine de sa fréquence télé car il a été déposé avant la ...
Actualités similaires
Le Conseil d'État a jugé «irrecevable» le recours de la chaîne C8 contre la perte prochaine de sa fréquence télé car il a été déposé avant la ...
Actualités similaires
C8, comme NRJ12 et Le Média, pourront déposer un nouveau recours devant le Conseil d'État quand l'Arcom aura annoncé sa liste définitive en décembre.
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat a jugé "irrecevable" le recours de la chaîne C8 contre la perte prochaine de sa fréquence télé car il a été déposé avant la ...
Actualités similaires
Le Conseil d'Etat a jugé "irrecevable" le recours de la chaîne C8 contre la perte prochaine de sa fréquence télé car il a été déposé avant la ...
Actualités similaires
La préfecture de la Gironde a confirmé reconduire l'utilisation des drones pour lutter contre les vols d'huîtres sur la bassin d'Arcachon à partir du ...
Actualités similaires
Ce dimanche 3 novembre, les syndicats CGT et Sud du CHU Toulouse annoncent que l'interne dont l'affectation a été suspendue par l'ARS le 24 octobre dernier a ...
Actualités similaires
Ce dimanche 3 novembre, les syndicats CGT et Sud du CHU Toulouse annoncent que l'interne dont l'affectation a été suspendue par l'ARS le 24 octobre dernier a ...
Actualités similaires
La préfecture de Haute-Garonne annonce l'utilisation de drones pour renforcer la sécurité lors des festivités d'Halloween. Un dispositif visant à prévenir ...
Actualités similaires
Jonathan Cabanel, 37 ans, a reconnu avoir tué en avril 2022 à Abeilhan, près de Béziers, un homme de 34 ans pour une dette de stupéfiants dérisoire. ...
Actualités similaires
Ce samedi, a eu lieu à Crêts-en-Belledonne une démonstration de vols de drones, dans le cadre des Forestivités. En Isère, les forêts sont en majeure ...
Actualités similaires
La décision d'implanter une Installation de stockage de déchets ultimes (ISDU) à Beaufond, à Sainte-Marie, provoque une vague de protestations au sein de la ...
Actualités similaires
Le relayeur français semble avoir été écarté du bras par le concurrent sud-africain. Mais il venait de se rabattre trop tôt dans le couloir intérieur, ...
Actualités similaires