Superligue : L'UEFA demande un éclaircissement à la Cour de Justice Européenne
UEFA contre Superligue, la telenovela continue. Selon les informations du Times, l’UEFA aurait réclamé que la Cour de justice de l’Union Européenne...Articles similaires à Superligue : L'UEFA demande un éclaircissement à la Cour de Justice Européenne
La RDC intente un procès contre le Rwanda devant la cour de justice des États d'Afrique de l'Est
Cette démarche concrétise les efforts du vice-ministre congolais de la Justice. L'examen de la requête s'ouvrira le 26 septembre 2024 en audience publique.Actualités similaires
Prestation de serment à la cour d'appel de Nîmes : nouveaux magistrats honoraires, assistants de justice
Une audience solenelle s'est tenue ce vendredi devant la cour d'appel de Nîmes pour une série de prestations de serments.Actualités similaires
Condamnation de Trump : sa défense demande le renvoi devant la justice fédérale
Les avocats de Donald Trump, premier ex-président des États-Unis à avoir été condamné au pénal, à New York fin mai,...Actualités similaires
RDC: le vice-ministre de la Justice annonce un procès contre le Rwanda devant la cour de justice de l'EAC à Arusha
La RDC annonce l'ouverture d'un procès le 26 septembre prochain contre le Rwanda devant la cour de justice des États d'Afrique de l'Est à Arusha d'où ...Actualités similaires
Faute de réponse du gouvernement à sa demande d'agrément, l'association Anticor saisit à nouveau la justice
Alors que le gouvernement ne s'est toujours pas prononcé sur l'attribution d'un agrément à l'association Anticor, celle-ci saisit la justice. Matignon ...Actualités similaires
Affaire Jegou-Auradou : "la décision revient à présent à la justice", les avocats des rugbymen ont déposé une demande de non-lieu
Les avocats de deux rugbymen français inculpés de viol aggravé en Argentine début juillet ont déposé une demande de non-lieu pour obtenir leur retour en ...Actualités similaires
Brigitte Bardot saisit la Cour internationale de justice pour libérer Paul Watson
Depuis Saint-Tropez, l'icône du cinéma français revient à la charge pour réclamer la libération du militant écologiste américano-canadien, arrêté il y ...Actualités similaires
Explosion dans le port de Beyrouth : le pape demande «vérité et justice»
Le pape François a demandé lundi "la vérité et la justice" concernant l'explosion dans le port de Beyrouth d'il y a quatre ans. "La vérité et la justice ...Actualités similaires
Explosion du port de Beyrouth : le pape François demande « vérité et justice »
À l'occasion de la réception de membres des familles de victimes, le pape François a demandé « la vérité et la justice » au sujet de ce drame qui a ...Actualités similaires
Le Premier ministre roumain demande un portefeuille économique à la Commission européenne
Bucarest espère décrocher un portefeuille économique au sein du nouvel exécutif à Bruxelles. Le principal candidat est l'eurodéputé Victor Negrescu.Actualités similaires
Le Premier ministre roumain demande un portefeuille économique à la Commission européenne
Bucarest espère décrocher un portefeuille économique au sein du nouvel exécutif à Bruxelles. Le principal candidat est l'eurodéputé Victor Negrescu.Actualités similaires
L'ex-prêtre Olivier de Scitivaux, visé par une nouvelle plainte, demande sa remise en liberté devant la cour d'appel d'Orléans
Incaréré depuis trois mois, après sa condamnation par la cour d'assises du Loiret à 17 ans de réclusion criminelle pour viols sur mineurs, l'ancien prêtre ...Actualités similaires
"Agent orange" au Vietnam : l'action en justice 14 entreprises agrochimiques, dont Bayer-Monsanto, jugée "irrecevable" par la cour d'appel de Paris
Cet appel avait été initié par la Franco-Vietnamienne Tran To Nga, touchée par ce défoliant ultra-toxique répandu par l'armée américaine dans sa guerre ...Actualités similaires
Inde: manifestations pour réclamer justice après le viol et le meurtre d'une soignante, Modi demande des punitions "sévères" et "rapides"
La foule, essentiellement composée de femmes, brandissait des pancartes sur lesquelles on pouvait lire "Nous voulons la justice" ou encore "Pendez-le violeur, ...Actualités similaires
Massacre de Gatumba au Burundi en 2004: une association de victimes demande justice et porte plainte
Au Burundi, il y a vingt ans, dans la nuit du 13 au 14 août 2004, 166 personnes ont été tuées dans un massacre commis dans le camp de réfugiés Gatumba. ...Actualités similaires
Affaire Jérémie Cohen: le parquet demande le renvoi de deux hommes devant la cour criminelle départementale
Le parquet de Bobigny a demandé début juillet le renvoi de deux hommes devant la cour criminelle départementale de Seine-Saint-Denis pour violences ayant ...Actualités similaires
La Grèce demande l'aide de l'Union européenne pour lutter contre les incendies près d'Athènes
À la demande d'Athènes, quatre pays membres de l'Union européenne enverront des pompiers en Grèce, afin de lutter contre le violent incendie qui frappe ...Actualités similaires
Anticor conforté par la justice qui demande au gouvernement de réexaminer sa demande d'agrément
Le tribunal administratif de Paris a demandé lundi au gouvernement de « réexaminer la demande d'agrément de l'association Anticor, qui lui permet ...Actualités similaires
Le gouvernement refuse implicitement la demande d'agrément d'Anticor, la justice s'interpose
Le gouvernement a implicitement refusé mi-juillet de renouveler l'agrément de l'association Anticor (contre la corruption) qui lui permet d'intervenir dans ...Actualités similaires
Le gouvernement refuse implicitement la demande d'agrément d'Anticor, la justice s'interpose
Le gouvernement a implicitement refusé mi-juillet de renouveler l'agrément de l'association Anticor (contre la corruption) qui lui permet d'intervenir dans ...Actualités similaires
Affaire Jégou-Auradou : décision imminente de la justice argentine sur la demande de remise en liberté des deux rugbymen
La justice argentine doit se prononcer ce lundi sur le maintien en détention préventive en résidence surveillée, ou la remise en liberté de Hugo Auradou et ...Actualités similaires
Chauvigny : la justice rejette la demande de suspension du projet photovoltaïque
C'est une première victoire judiciaire pour les porteurs de projet de deux bâtiments avec toiture photovoltaïque, d'une surface respective de 1.871 m2 et ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
