Une proposition de loi relative à la recherche successorale a été déposée pour mieux encadrer la pratique de cette profession. Explications....
Actualités similaires
Articles similaires à Succession : une proposition de loi veut mettre fin aux « dérives » des généalogistes
La dernière offensive lancée par BYD a réveillé les autorités chinoises qui estiment le moment opportun pour remettre de l'ordre dans la guerre des ...
Actualités similaires
Depuis l'Écosse, Donald Trump annonce qu'il compte réduire le délai de 50 jours accordé mi-juillet à Vladimir Poutine pour cesser les hostilités, ...
Actualités similaires
Les députés ukrainiens viennent de mettre fin à l'indépendance des institutions anticorruption, ce qui suscite critiques et inquiétudes quant à l'avenir ...
Actualités similaires
Opposant ayant voté contre la loi Duplomb, le député macroniste des Côtes-d'Armor Éric Bothorel envisage de déposer une proposition de loi supprimant le ...
Actualités similaires
Certains quartiers prestigieux de Los Angeles ont été ravagés en janvier par de virulents incendies. Six mois plus tard, des Américains se pressent sur les ...
Actualités similaires
La Fondation pour le logement des défavorisés, qui a publié mercredi 25 juin une nouvelle étude sur les bouilloires thermiques, a travaillé à une ...
Actualités similaires
Donald Trump doit signer une résolution votée par le Congrès en mai, destinée à empêcher la Californie d'interdire la vente de véhicules thermiques ...
Actualités similaires
Une proposition de loi pour pérenniser le dispositif d'encadrement des loyers, dont l'expérimentation arrivera à terme en 2026, a été déposée ce...
Actualités similaires
Une proposition de loi relative à la recherche successorale a été déposée pour mieux encadrer la pratique de cette profession. Explications....
Actualités similaires
Le ministre de la Justice, Gérald Darmanin, estime que les premières condamnations en marge des violences du match de la Ligue des champions ne sont pas à la ...
Actualités similaires
Le ministre de la Justice, Gérald Darmanin, estime que les premières condamnations en marge des violences du match de la Ligue des champions ne sont pas à la ...
Actualités similaires
Le groupe communiste à l'Assemblée nationale va profiter de sa niche parlementaire, jeudi 5 juin 2025, pour relancer la lutte contre les frais...
Actualités similaires
La Maison Blanche est en guerre ouverte contre l'établissement, le qualifiant de foyer de libéralisme, d'activisme de gauche et d'antisémitisme.
Actualités similaires
Basé le modèle des tickets-restaurant sur celui des chèques vacances ? C'est l'objet d'une proposition de loi de Boris Tavernier, député écologiste...
Actualités similaires
TÉMOIGNAGE. Récemment veuf, après avoir perdu sa femme atteinte de la maladie de Charcot, Régis Pommeret attire l'attention sur les plus fragiles.
Actualités similaires
Est-ce bientôt la fin des appels téléphoniques incessants ? C'est en tout cas le but de la loi " contre toutes les fraudes aux aides publiques " présentée ...
Actualités similaires
Ce mercredi 21 mai 2025, le Parlement doit adopter une proposition de loi qui concerne notamment le démarchage téléphonique. Ce qu'il faut savoir.
Actualités similaires
Donald Trump a affirmé lundi 19 mai que la Russie et l'Ukraine allaient "démarrer immédiatement des négociations en vue d'un cessez-le-feu" après son appel ...
Actualités similaires
Le Sénat examine mercredi 21 mai une proposition de loi visant à limiter drastiquement le démarchage téléphonique, dernière étape avant son adoption ...
Actualités similaires
Après avoir terminé l'examen de la proposition de loi sur les "soins palliatifs", l'Assemblée nationale entame ce samedi 17 mai l'examen de la proposition de ...
Actualités similaires