Après l'arrêté du 17 septembre excluant quatre zones du port du masque obligatoire à Strasbourg, un collectif de citoyens a de nouveau porté l'affaire en ...
Actualités similaires
Articles similaires à Strasbourg : un troisième recours contre le port du masque obligatoire rejeté par la justice
le tribunal administratif de Bordeaux vient de rejeter le recours du président de la mosquée de Pessac. Il avait déposé un recours pour obtenir un ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Bordeaux a rejeté, ce mardi 8 avril, le recours du président de l'association du lieu de culte qui espérait obtenir un ...
Actualités similaires
Le 1er avril, l'école de la Prévôterie à Brie a fait une blague à ses élèves avec un faux arrêté ministériel les obligeant à désormais à porter un ...
Actualités similaires
De recours en recours, de procédures en procédures, ce qui semblait être une Arlésienne à Sigean devient réalité. Mercredi matin 2 avril, le Carrefour ...
Actualités similaires
Il n'a pas été précisé quand et comment M. Sharvit prendrait officiellement la direction de l'agence étant donné que l'arrêt de la Cour suprême sur la ...
Actualités similaires
Alors que les relations entre Paris et Alger demeurent tendues, la justice française a rejeté une demande de suspension de la procédure visant l'influenceur, ...
Actualités similaires
Fin du suspens au Gabon pour les candidatures à l'élection présidentielle du 12 avril. La cour constitutionnelle a validé, vendredi 21 mars, les recours de ...
Actualités similaires
Après une tentative de suicide, une femme de 24 ans est devenue paraplégique. Elle a demandé l'euthanasie mais son père s'y est opposé par un recours, que ...
Actualités similaires
Trois éoliennes de plus de 238 mètres doivent voir le jour à Boussais, dans les Deux-Sèvres. Le projet, qui avait reçu le feu vert de la préfecture en ...
Actualités similaires
La plus haute juridiction administrative a débouté les motards, qui avaient demandé l'annulation du décret précisant les modalités du contrôle technique ...
Actualités similaires
Opération déstockage jusqu'au 22 mars à la Coopette, port du Rhin à Strasbourg. L'espace de 500 mètres carré dédié au commerce solidaire et de seconde ...
Actualités similaires
Le contrôle technique est devenu obligatoire depuis avril 2024 pour tous les véhicules de catégorie L (motos, scooters, véhicules sans permis), suscitant ...
Actualités similaires
Le contrôle technique est devenu obligatoire depuis avril 2024 pour tous les véhicules de catégorie L (motos, scooters, véhicules sans permis), suscitant ...
Actualités similaires
Trois associations annoncent déposer un recours en justice contre la concession de l'aéroport de Beauvais à la société Bellova. En plus des nuisances ...
Actualités similaires
La gestion et l'exploitation de l'aéroport de Beauvais ont été attribuées à Bellova (consortium Bouygues-Egis) en 2024. Mais ce contrat de concession ...
Actualités similaires
Alors que le projet d'extension du port de Sainte-Marie-la-Mer est officiellement sur les rails depuis quelques jours, un collectif d'opposition espère encore ...
Actualités similaires
La juge devra notamment s'intéresser à l'authenticité du montage, jugé frauduleux par Gérard Depardieu, d'un reportage de « Complément d'enquête » ...
Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel vient de rejeter le recours déposé contre l'élection de Nadine Lechon, la candidate RN, élue députée de Périgueux en 2024. Le ...
Actualités similaires