Après l'arrêté du 17 septembre excluant quatre zones du port du masque obligatoire à Strasbourg, un collectif de citoyens a de nouveau porté l'affaire en ...
Actualités similaires
Articles similaires à Strasbourg : un troisième recours contre le port du masque obligatoire rejeté par la justice
La FDSEA et les Jeunes Agriculteurs contestent en justice le résultat des élections à la Chambre d'agriculture de l'Ardèche. Les deux syndicats viennent de ...
Actualités similaires
Soixante-cinq policiers travaillaient sous couverture l'an dernier, selon les chiffres du parquet fédéral. Il s'agit du chiffre le plus élevé de ces ...
Actualités similaires
Arme par destination et non par définition, le port du couteau dans l'espace public est un élément complexe législativement parlant. Et ces derniers mois, ...
Actualités similaires
Les "padhue" dénoncent la précarité de leur statut et les conditions des épreuves de vérification des connaissances (EVC) permettant leur régularisation.
Actualités similaires
Depuis quelques mois, les agentes de l'Eurométropole de Strasbourg peuvent "souffler" en recourant à un congé de santé gynécologique. Une expérimentation ...
Actualités similaires
La cour administrative d'appel de Toulouse confirme la légalité de l'arrêté du préfet des Pyrénées-Orientales du 27 janvier 2020 portant déclaration ...
Actualités similaires
L'Etat n'a pas manqué à ses obligations de publicité et de concurrence: le tribunal administratif de Montreuil (Seine-Saint-Denis) a rejeté jeudi le recours ...
Actualités similaires
Dans une décision publiée ce vendredi, le Conseil constitutionnel rejette la requête déposée par Marie-Caroline Le Pen, candidate (RN) malheureuse aux ...
Actualités similaires
C'est le retour d'une protection sanitaire : le port du masque est à nouveau obligatoire ou fortement recommandé dans plusieurs centres hospitaliers ...
Actualités similaires
Un vent de "déjà-vu" souffle sur les établissements de santé lot-et-garonnais, où les masques chirurgicaux font leur grand retour. Si des cas de Covid-19 ...
Actualités similaires
Depuis le mois de décembre la virulence de la grippe mobilise fortement les hôpitaux alsaciens. Ministère de la Santé, Agence régionale de Santé et ...
Actualités similaires
Le tunnel d'En Raxat entre Port-Vendres et Collioure, sur la RD914, est fermé à la circulation pour des travaux de sécurisation et de modernisation. Une ...
Actualités similaires
Un juge brésilien a rejeté vendredi le recours déposé par l'ancien président Jair Bolsonaro, qui réclamait la restitution de son passeport pour assister ...
Actualités similaires
«Fortement recommandé» par le ministère de la santé, le port du masque n'est pas obligatoire dans beaucoup d'établissements hospitaliers. Alors que les ...
Actualités similaires
Suite au deuxième tour des élections législatives 2024, en juillet, le candidat du RN, Bastian Duenas, avait déposé un recours au Conseil constitutionnel. ...
Actualités similaires
Face à la circulation "intense" de la grippe et à son impact sur les hôpitaux, de plus en plus d'établissements rendent de nouveau le port du masque ...
Actualités similaires
Face à la recrudescence des épidémies hivernales, le centre hospitalier d'Auch, dans le Gers, a rendu le port du masque chirurgical obligatoire au sein de ...
Actualités similaires
Une plainte au pénal a été déposée pour menaces de mort, un recours au civil est en cours pour annuler les élections au comité départemental de rugby de ...
Actualités similaires