Soupçons de fraude aux badges: la Stib mène l'enquête et se constitue partie civile
À la suite d'un article paru samedi dans le journal La Capitale au sujet d'une éventuelle utilisation de badges frauduleux, la société de transport en ...Actualités similaires
Articles similaires à Soupçons de fraude aux badges: la Stib mène l'enquête et se constitue partie civile
STIB : non-lieu confirmé pour les 11 agents licenciés dans l'affaire de la fraude aux badges
Non-lieu définitif pour les 11 agents de la STIB licenciés après des accusations de fraude aux badges d'accès. La...Actualités similaires
Affaire Depardieu: une association de lutte contre les violences au travail se constitue partie civile
Selon nos informations, l'Association européenne contre les violences faites aux femmes au travail (AVFT) sera partie civile, aux côtés des deux plaignantes, ...Actualités similaires
Soupçons d'abus de confiance et de fraude fiscale au sein de l'empire Mulliez : l'enquête se solde par un non-lieu
L'enquête portant sur des soupçons notamment de blanchiment de fraude fiscale au sein de la "galaxie" Mulliez, empire nordiste propriétaire des enseignes ...Actualités similaires
Soupçons de blanchiment de fraude fiscale : l'enquête visant l'empire Mulliez se solde d'un non-lieu
« Après 10 ans d'investigations », l'information judiciaire menée par un juge d'instruction parisien, qui se penchait sur les montages financiers au sein ...Actualités similaires
Soupçons de blanchiment de fraude fiscale : l'enquête visant Bernard Laporte classée sans suite
Bernard Laporte avait été placé en garde à vue en janvier 2023 dans le cadre d'une enquête pour blanchiment de fraude fiscale aggravée. Un an et demi plus ...Actualités similaires
Soupçons de blanchiment de fraude fiscale: l'enquête visant Bernard Laporte classée sans suite
L'enquête visant l'ancien patron du rugby français Bernard Laporte pour blanchiment de fraude fiscale aggravée a été classée sans suite le 21 mars pour ...Actualités similaires
INFO FRANCEINFO. Soupçons de fraude fiscale visant Bernard Laporte : l'enquête classée sans suite
L'enquête visant l'ancien patron du rugby français depuis septembre 2020 a été classée sans suite, apprend franceinfo mercredi.Actualités similaires
Agression dans un bar à Nice: le centre LGBT se constitue partie civile
Un jeune homosexuel niçois, militant de gauche, a déposé plainte le 23 mars. Il a été violemment frappé et insulté dans un bar. L'agression a été ...Actualités similaires
Soupçons sur les travaux post-tempête Alex: la métropole de Nice annonce se porter partie civile
Un juge d'instruction a été saisi dans le cadre de l'information judiciaire ouverte à la Jirs de Marseille sur des possibles malversations financières sur ...Actualités similaires
Réouverture de l'enquête Jubillar : "Il ne faut pas donner inutilement des armes à la défense", selon l'avocat d'une partie civile
La réouverture de l'enquête sur la disparition de Delphine Jubillar, ordonnée ce 8 février par la chambre de l'instruction de la cour d'appel de Toulouse, ...Actualités similaires
Damien Abad accusé de viol : une troisième femme se constitue partie civile dans l'affaire visant le député
Cette femme accuse le député de l'avoir violé en 2011. Elle s'est constituée partie civile dans l'information judiciaire pour « viol » et « tentative ...Actualités similaires
Damien Abad accusé de viol : Une troisième femme se constitue partie civile
Damien Abad, ex-ministre des Solidarités, conteste les accusations alors que Margaux dit « ne pas vouloir laisser les deux autres plaignantes seules »Actualités similaires
INFO FRANCEINFO. Soupçons de tentative d'agression sexuelle : l'enquête visant l'ex-patron de la Sécurité civile Alain Thirion classée sans suite
Une ancienne collaboratrice d'Alain Thirion avait déposé plainte après qu'Alain Thirion s'était retrouvé nu dans sa chambre d'hôtel en pleine nuit, en ...Actualités similaires
Alertes à la bombe dans les écoles de la FWB : la Ministre Caroline Désir se constitue partie civile
Plusieurs écoles bruxelloises et du Brabant wallon du réseau Wallonie-Bruxelles Enseignement, soit une trentaine...Actualités similaires
Parc des Condamines à Auribeau: le conseil se constitue partie civile
La commission communale d'éthique a présenté ses travaux lors d'une séance plutôt tendue. Elle s'est réunie quatre fois depuis le 18 juillet et a pris ...Actualités similaires
Sénégal: l'État se constitue partie civile face à l'opposant Ousmane Sonko et l'avocat français Juan Branco
Au Sénégal, les avocats de l'État, qui s'est constitué partie civile dans les procédures pénales ouvertes contre Ousmane Sonko et contre son avocat ...Actualités similaires
Disparition d'Émile : la famille du petit garçon se constitue partie civile
Toujours aucune trace d'Émile, un mois jour pour jour après sa disparition. Une attente insoutenable pour la famille du petit garçon de deux ans et demi, qui ...Actualités similaires
Disparition du petit Émile : la famille se constitue partie civile et aura accès au dossier par son avocat
Les parents du petit Émile se constitue partie civile, confirme à TF1/LCI le parquet d'Aix-en-Provence. La famille aura ainsi accès au dossier sur la ...Actualités similaires
Disparition d'Émile, 2 ans : la famille se constitue partie civile et peut désormais accéder au dossier
Disparu depuis le samedi 8 juillet en fin d'après-midi dans le hameau du Haut-Vernet, dans les Alpes-de-Haute-Provence, le petit Émile, 2 ans, n'a toujours ...Actualités similaires
Disparition d'Emile, 2 ans et demi : la famille du garçon se constitue partie civile et peut donc accéder au dossier
Les proches de l'enfant pourront être informés du déroulement de la procédure.Actualités similaires
Affaire Abad : une nouvelle femme qui l'accuse de viol se constitue partie civile contre l'ex-ministre
Jusque-là elle n'avait pas porté plainte, mais une femme de 42 ans, qui avait déjà témoigné du viol dont elle accuse l'ex-ministre Damien Abad, a ...Actualités similaires
Accusations de viol contre Damien Abad : une femme se constitue partie civile
Cette femme, âgée de 42 ans, avait déjà témoigné auprès de Mediapart contre le député, qui conteste les accusations, mais n'avait jamais porté ...Actualités similaires
Accusations de viol contre Damien Abad : une femme se constitue partie civile
Une femme de 42 ans qui accuse le député Damien Abad de l'avoir violée en 2010 s'est constituée partie civile dans l'information judiciaire ouverte à ...Actualités similaires
Mort de Nahel : "Que justice soit rendue", le père de l'adolescent se constitue partie civile
L'homme de 42 ans est sorti du silence ce mercredi 5 juillet. Il a expliqué qu'il souhaitait se constituer "partie civile pour que justice soit rendue".Actualités similaires
Mort de Nahel : Son père s'exprime pour la première fois et se constitue partie civile
Hicham H., âgé de 42 ans, n'a pas élevé son fils mais gardait « des espoirs » de retisser des liensActualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
