Souffrance animale : prison avec sursis et lourdes peines pécuniaires pour une femme dans les Hautes-Alpes
Ce jeudi 3 décembre, le tribunal correctionnel de Gap a reconnu coupable une femme de 30 ans pour des faits d'abandon volontaire d'animaux domestiques et ...Actualités similaires
Articles similaires à Souffrance animale : prison avec sursis et lourdes peines pécuniaires pour une femme dans les Hautes-Alpes
Prison avec sursis pour un maire des Hautes-Alpes et son fils, coupables de braconnage
Jean-Marie Barral, 76 ans, maire de Châteauroux-les-Alpes, et son fils, ont été reconnus coupables de braconnage. Les deux hommes ont été condamnés ...Actualités similaires
Hautes-Alpes : prison avec sursis requise contre un maire et son fils, accusés de braconnage
Après plus de six heures d'audience, le tribunal correctionnel a mis son jugement en délibéré au 6 juin pour Jean-Marie Barral, 76 ans, et son fils, 50 ans, ...Actualités similaires
France 3 Provence-Alpes-Côte d'AzurMarseille : une femme condamnée à 10 mois de prison avec sursis pour avoir jeté son chien du sixième étage
Une femme de 54 ans a été condamnée à de la prison avec sursis à Marseille pour avoir jeté son chihuahua mexicain depuis le balcon du sixième étage de ...Actualités similaires
Hautes-Alpes : prison avec sursis pour le réfugié congolais qui a fait entrer irrégulièrement deux compatriotes
Ce jeudi 15 avril, un Congolais de 42 ans, réfugié politique en Italie, a écopé de 10 mois avec sursis pour aide à l'entrée irrégulière de deux ...Actualités similaires
France 3 Provence-Alpes-Côte d'AzurMarseille : des peines de prison avec sursis pour avoir vendu des masques non-conformes dans les Bouches-du-Rhône
La justice a condamné lundi deux importateurs de masques chinois pour avoir vendu à sept mairies des Bouches-du-Rhône des masques non-conformes pendant la ...Actualités similaires
Hautes-Alpes : Lourdes peines pour les responsables de la noyade d'Anissa
Le 1er août 2009, Anissa Houas, 11 ans, se noyait dans les eaux de la Durance lors d'une sortie en hydrospeed (nage en eau vive à l'aide d'une luge qui sert ...Actualités similaires
Souffrance animale : prison avec sursis et lourdes peines pécuniaires pour une femme dans les Hautes-Alpes
Ce jeudi 3 décembre, le tribunal correctionnel de Gap a reconnu coupable une femme de 30 ans pour des faits d'abandon volontaire d'animaux domestiques et ...Actualités similaires
Hautes-Alpes : prison avec sursis pour l'homme qui s'était retranché chez lui, le 11 mai
Retranché chez lui après le coup de fusil, qui n'avait blessé personne, il avait fallu l'intervention de 70 gendarmes - dont le GIGN venu du Vaucluse - pour ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
