Bercy a présenté ce matin les principales mesures de son plan d'action pour alléger la charge administrative des entreprises. 1800 formulaires Cerfa vont ...
Articles similaires à Simplification administrative: ce que contient le projet présenté ce mercredi
Le Château Fleuri de Vic-Fezensac vient d'accueillir élus, résidents, personnels, administrateurs, bénévoles, familles, partenaires... à l'occasion des ...
Actualités similaires
À l'initiative de la Cimade, une réunion publique d'information sur le local de rétention administrative (LRA) en construction à Rouillé se déroulera ...
Actualités similaires
Long de 3 km et effectuant la liaison entre la RN 21, échangeur d'Orleix, et la RD 935, au giratoire de la route de Vic, à hauteur de la villa Corina, le ...
Actualités similaires
étant donné que la majorité des agriculteurs a plus de cinquante ans, la question de la passation se pose, pour conserver les fermes et faciliter la ...
Actualités similaires
Le projet de loi d'urgence pour la reconstruction de Mayotte a été présenté mercredi en Conseil des ministres, un texte qui doit permettre la mise en...
Actualités similaires
Après le passage dévastateur du cyclone Chido sur l'archipel de Mayotte, le projet de loi d'urgence pour la reconstruction de l'archipel a été présenté ...
Actualités similaires
Le projet de loi d'urgence pour la reconstruction de Mayotte, victime du cyclone Chido, mi-décembre, est présenté en Conseil des ministres, ce mercredi ...
Actualités similaires
Le projet de loi pour la reconstruction de Mayotte est présenté mercredi en Conseil des ministres, un texte qui permettra notamment de déroger...
Actualités similaires
Le projet de loi pour la reconstruction de Mayotte est présenté, ce mercredi 8 janvier, en Conseil des ministres, un texte qui permettra notamment de déroger ...
Actualités similaires
Logement, école, mesures économiques... Ce texte comprendra des mesures permettant d'accélérer la reconstruction de l'archipel. Il lui est cependant ...
Actualités similaires
Le projet de loi pour la reconstruction de Mayotte arrive ce mercredi matin en Conseil des ministres. Il doit permettre de rebâtir l'île rapidement en ...
Actualités similaires
Un peu moins d'un mois après le passage du cyclone Chido, le projet de loi pour la reconstruction de Mayotte est présenté ce mercredi en Conseil des ...
Actualités similaires
Le projet de loi pour la reconstruction de Mayotte est présenté mercredi en Conseil des ministres, un texte qui permettra notamment de déroger pendant deux ...
Actualités similaires
Le projet de loi pour la reconstruction de Mayotte permettra notamment de déroger pendant deux ans aux règles d'urbanisme. Des élus déplorent que le texte ...
Actualités similaires
Selon l'exposé des motifs du projet de loi d'urgence pour Mayotte, dévasté le 14 décembre par le cyclone Chido, l'objectif est de permettre aux acteurs ...
Actualités similaires
Le projet de loi d'urgence pour Mayotte doit être présenté, mercredi matin, en conseil des ministres. L'objectif est de permettre aux acteurs publics de ...
Actualités similaires
Le projet de loi pour la reconstruction de Mayotte est présenté ce mercredi en Conseil des ministres. Le texte doit notamment permettre de déroger ...
Actualités similaires
Le projet de loi "d'urgence" pour Mayotte, dévastée par le cyclone Chido, sera présenté en Conseil des ministres la semaine prochaine et non pas lors de ...
Actualités similaires
Le projet de loi « d'urgence » pour Mayotte, dévastée par le cyclone Chido, sera présenté en Conseil des ministres la semaine prochaine et non pas...
Actualités similaires