Sète : la décision du tribunal de commerce connue ce jeudi !
Le FC Sète est toujours plongé dans la crise et pourrait disparaître dans les prochaines heures.Actualités similaires
Articles similaires à Sète : la décision du tribunal de commerce connue ce jeudi !
Plateforme porno "French Bukkake": décision jeudi en appel sur le périmètre du procès
À ce jour, 17 hommes, âgés d'une trentaine à une soixantaine d'années, sont renvoyés en procès pour viols en réunion et/ou traite d'être humains en ...Actualités similaires
Plans sociaux : le nombre de salariés concernés en hausse de 30%, selon le tribunal de commerce de Reims
Depuis début 2024, 879 salariés ont été concernés par des procédures collectives devant le tribunal de commerce de Reims. Une hausse de 30% sur un an qui ...Actualités similaires
"Une gestion erratique, sinon fautive, de la Cave"... La coopérative des Vignerons de Buzet de retour devant le tribunal de commerce d'Agen
Mardi 10 décembre, la cave des Vignerons de Buzet a été une nouvelle fois entendus par les juges du tribunal de commerce d'Agen.Actualités similaires
Autoroute A69 : pas de décision ce lundi, le tribunal administration rouvre l'instruction et scandalise les opposants au chantier
Le tribunal administratif de Toulouse a annoncé lundi rouvrir l'instruction du dossier de l'autoroute A69, alors qu'une décision était attendue lundi sur la ...Actualités similaires
Chantier de l'A69 : pas de décision ce lundi, le tribunal administratif rouvre l'instruction
Nouvel épisode dans ce projet de portion d'autoroute de 53 km pour relier Castres à Toulouse.Actualités similaires
Autoroute A69 Castres-Toulouse : le tribunal administratif ne rendra finalement sa décision que dans plusieurs mois, le chantier se poursuit
Ce lundi, le tribunal administratif a annoncé que l'instruction du dossier autour de l'A69 était rouverte. Une nouvelle audience est prévue dans les ...Actualités similaires
Le sort des salariées du Leader Price de Brassac-les-Mines sera étudié mi-janvier par le tribunal de commerce
Les salariées du Leader Price de Brassac-Mines ne sont plus payées depuis début septembre. Le magasin a fermé fin novembre faute d'approvisionnement. Le ...Actualités similaires
Coups de feu à Oloron : le tireur aperçu à nouveau avec une arme de poing, il pourrait être jugé ce jeudi au tribunal
Le tireur présumé des coups de feu à Oloron fin novembre doit être jugé pour port d'arme ce jeudi 5 décembre au tribunal de Pau. Ce jeune homme de 18 ans ...Actualités similaires
La date des nouvelles élections communales sera connue ce jeudi à Saint-Josse: un délai trop long?
La nouvelle date des élections communales à Saint-Josse-ten-Noode sera connue jeudi, le gouvernement bruxellois devant alors valider un calendrier électoral ...Actualités similaires
Découvrez la marchandise arrivant jeudi dans le port de Sète et qui sera sur votre table lors des fêtes
Le cargo Atlantic Klipper, les cales chargées de litchis, fait son entrée dans le port de Sète ce jeudi 5 décembre.Actualités similaires
Du nouveau au tribunal de commerce
Lors des élections, le tribunal de Commerce de Carcassonne a renouvelé le mandat de certains juges et en a élu un nouveau.Actualités similaires
Cinq mandats de juge renouvelés au tribunal de commerce de Carcassonne et un nouveau venu à l'issue des dernières élections
Lors des élections qui ont eu lieu au début de ce mois d'octobre 2024, le tribunal de Commerce de Carcassonne a renouvelé le mandat de certains jugés et en ...Actualités similaires
Le Tribunal de commerce de Vesoul prononce la liquidation judiciaire de l'entreprise Gaussin à Héricourt
L'entreprise Gaussin, basée à Héricourt, va mettre la clé sous la porte. Le tribunal de commerce de Vesoul vient de placer en liquidation judiciaire cette ...Actualités similaires
Orléans : le tribunal de commerce donne raison à Pharmazon dans son litige contre Google
Pharmazon, l'entreprise orléanaise de vente en ligne de produits pharmaceutiques et parapharmaceutiques, remporte son bras-de-fer judiciaire contre Google : ...Actualités similaires
Cinq nouvelles liquidations au tribunal de commerce de Poitiers
Le tribunal de commerce de Poitiers a prononcé mardi 26 novembre 2024 six liquidations et un redressement judiciaire. Liquidations judiciaires. _ SARL Groupe ...Actualités similaires
JO d'hiver 2030 dans les Alpes françaises : le Catalan Martin Fourcade tête de liste pour devenir le patron des Jeux d'hiver, décision ce jeudi
Trois mois après les Jeux de Paris, il faut mettre sur orbite les JO d'hiver de 2030 prévus dans les Alpes mais, pour présider le futur comité ...Actualités similaires
Autoroute A69 : projet "prioritaire" ou "pas d'intérêt général" ? Le tribunal administratif rendra sa décision dans 15 jours
Après s'être réunis sur le parvis de la gare Matabiau à Toulouse, dès 8 heures, lundi 25 novembre, plus d'une cinquantaine de personnes, pour la plupart ...Actualités similaires
"L'US Dax prend acte de la décision du tribunal", après la condamnation de son joueur
L'US Dax a décidé de ne pas apporter de commentaire après la condamnation de Ratu Nacika ce jeudi par le tribunal de Dax pour agressions sexuelles, violences ...Actualités similaires
Reims : le tribunal de commerce vient de décider la liquidation judicaire de l'entreprise Reims Aérospace
C'était une décision attendue, le tribunal de commerce de Reims a prononcé ce vendredi 22 novembre la mise en liquidation du sous-traitant aéronautique sur ...Actualités similaires
Il devait effectuer son stage à Carcassonne : suspendu par l'ARS l'interne connaîtra la décision du tribunal administratif la semaine prochaine
Ce jeudi 21 novembre, le tribunal administratif de Toulouse a statué sur l'affaire de Nicolas W., un jeune interne en médecine condamné pour agressions ...Actualités similaires
Suspendu par l'ARS, l'interne condamné par la justice pour agressions sexuelles conteste cette décision devant le tribunal administratif de Toulouse
Suspendu par l'agence régionale de santé (ARS), l'interne en médecine, condamné pour agressions sexuelles, a déposé un recours devant le tribunal ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
