La justice donne raison à un agriculteur quimpérois dans le litige qui l'opposait à l'organisme régional chargé du contrôle de l'état de santé des ...
Actualités similaires
Articles similaires à Selon la justice, l'éleveur quimpérois a été lésé
L'acteur américain Vin Diesel est accusé d'agression sexuelle par une ancienne assistante, selon une plainte au civil déposée jeudi devant la justice ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Pau rejette la demande de l'association Mémoires et Partages. Cette dernière souhaite que le quartier biarrot de la Négresse ...
Actualités similaires
Les familles des victimes ont réagi mardi à la condamnation à perpétuité de Monique Olivier pour sa complicité dans l'enlèvement et la mort d'Estelle ...
Actualités similaires
Les familles des victimes ont réagi mardi à la condamnation à perpétuité de Monique Olivier pour sa complicité dans l'enlèvement et la mort d'Estelle ...
Actualités similaires
Google est bel et bien coupable d'abus de position dominante. C'est une cour de justice californienne qui a tranché tout récemment.
Actualités similaires
Deux mois après sa comparution devant le tribunal de Valence, un éleveur de brebis drômois accusé d'avoir tué deux vautours protégés a été condamné ce ...
Actualités similaires
La justice l'a confirmé ce jeudi 7 décembre: l'épouse du Premier adjoint de Gattières reste sous ordonnance de protection. Elle a subi des violences ...
Actualités similaires
La Cour d'appel a estimé que l'Irlande était en droit de demander à la Suède de reprendre un Iranien qui y avait demandé l'asile après avoir cherché ...
Actualités similaires
La justice fédérale américaine a décidé que Donald Trump pouvait être tenu responsable, au civil, de l'assaut mené par ses partisans contre le Capitole, ...
Actualités similaires
D'après une récente enquête rendue public ce jeudi 30 novembre, une courte majorité de Français ne fait pas confiance à la justice. Une méfiance ...
Actualités similaires
La justice malienne a annoncé mercrdi soir l'ouverture d'une enquête visant des chefs locaux d'Al-Qaïda dont Iyad Ag Ghaly, et des rebelles touareg, pour ...
Actualités similaires
La justice européenne a estimé ce mardi qu'une administration publique pouvait décider d'interdire le port de signes religieux à l'ensemble de ses ...
Actualités similaires
Ce mardi 28 novembre, la Cour de justice de l'Union européenne (CJUE) a rendu sa décision concernant l'arrêt de la Commune d'Ans. Ce litige concerne une ...
Actualités similaires
Deux ministres devant les tribunaux, "ce n'est pas ça qui fait que les Français n'ont pas confiance dans les politiques", a estimé cemardi le porte-parole du ...
Actualités similaires
Un youtubeur espagnol poursuit en justice Google, propriétaire de YouTube, après avoir vu sa chaîne privée de ses revenus publicitaires, ce qui s'apparente ...
Actualités similaires
L'acteur américain oscarisé Jamie Foxx est visé par une plainte pour agression sexuelle à New York en 2015, selon un document de la justice new-yorkaise ...
Actualités similaires
L'avocate perpignanaise Corine Serfati défend le Bureau national de vigilance contre l'antisémitisme. Invitée de France Bleu Roussillon ce mardi, elle ...
Actualités similaires
Les autorités iraniennes imputent le meurtre du célèbre cinéaste iranien Dariush Mehrjui et de son épouse à leur ancien jardinier. L'opposition doute de ...
Actualités similaires
Le réalisateur iranien Dariush Mehrjui a été poignardé à mort le 15 octobre, avec son épouse, par son ancien jardinier en raison d'un différend ...
Actualités similaires
Le réalisateur iranien Dariush Mehrjui a été poignardé à mort le 15 octobre, avec son épouse, par son ancien jardinier en raison d'un différend ...
Actualités similaires
Quelque 22 enquêtes ont été ouvertes en raison des fausses alertes à la bombe, qui se multiplient cette semaine en France, a annoncé le ministre de la ...
Actualités similaires
Quelque 22 enquêtes ont été ouvertes en raison des fausses alertes à la bombe, qui se multiplient cette semaine en France, a annoncé le ministre de la ...
Actualités similaires
Quelque 60 % des mineurs présentés à la justice après les émeutes en réaction à la mort de Nahel en juillet dernier étaient issus d'une famille ...
Actualités similaires
Après les émeutes de début juillet, l'exécutif avait rapidement mis l'accent sur la responsabilité des parents, Emmanuel Macron et son gouvernement ...
Actualités similaires