Mercredi 19 août à 15 h, le tribunal administratif de Rouen doit examiner le recours en référé déposé par des associations de défense des animaux ...
Actualités similaires
Articles similaires à Seine-Maritime. Un recours déposé contre un arrêté prévoyant abattage de 1 430 renards
La Ville de Chartres a signé un nouvel arrêté de non-opposition à l'abattage de trois marronniers et à la plantation d'arbres, dans le cadre d'un projet ...
Actualités similaires
Recherché depuis plus de vingt-ans, un homme de 62 ans a été interpellé et placé en garde à vue en Seine-et-Marne dans le cadre de l'enquête ouverte ...
Actualités similaires
Il en avait été question, dès l'annonce des résultats des élections départementales sur le canton de Dax 1, mais Hervé Darrigade, qui avait cinq jours ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Rouen a annulé un arrêté du préfet de Seine-Maritime qui autorisait l'abattage de 1.430 renards en cinq mois, a-t-on appris ...
Actualités similaires
Une arrestation peu commune pour les gendarmes du peloton motorisé de Rouen. Un conducteur a été intercepté à 207 km/h sur autoroute. Il a aussi été ...
Actualités similaires
Chaque année dans le Golfe de Gascogne, les dauphins victimes de la pêche intensive sont plus nombreux. L'association France Nature Environnement à intenter ...
Actualités similaires
Jeudi 18 février, l'association Mouvement national de lutte pour l'environnement 93 ainsi que des particuliers riverains soutenus par Notre Affaire à tous ...
Actualités similaires
Un recours pour excès de pouvoir a été déposé au tribunal administratif de Caen, mercredi 30 septembre 2020, par l'Association de défense des cirques de ...
Actualités similaires
En 2019, le préfet du département avait autorisé l'abattage de nuit, en évoquant une diminution de la population de perdrix et les dommages causés sur les ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Rouen, saisi de deux recours en référé, a suspendu ce vendredi 4 septembre 2020 l'arrêté du préfet de Seine-Maritime qui ...
Actualités similaires
C'est une première victoire pour les associations de défense des animaux sauvages qui avaient saisi la justice. Le tribunal administratif de Rouen a suspendu ...
Actualités similaires
Le rapporteur public du tribunal administratif de Rouen a demandé ce vendredi 4 septembre 2020 l'annulation d'un arrêté préfectoral de 2019 autorisant ...
Actualités similaires
Trop néfastes et trop nombreux, les renards n'ont pas la cote en Seine-Maritime. La préfecture a reçu de la justice l'autorisation d'en éliminer 1 430 sur ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Rouen examinera le 2 septembre à 15 h 30 une nouvelle demande de recours en référé contre l'arrêté du préfet de ...
Actualités similaires
Le tribunal administratif de Rouen examinera le 2 septembre à 15 h 30 une nouvelle demande de recours en référé contre l'arrêté du préfet de ...
Actualités similaires
La justice a rejeté, ce jeudi, le recours en référé de l'association de protection de la nature, One Voice, contre un arrêté préfectoral autorisant ...
Actualités similaires
La justice a rejeté jeudi le recours en référé de l'association de protection de la nature One Voice contre un arrêté préfectoral autorisant ...
Actualités similaires