Jeudi, le Parlement a adopté définitivement les projets de loi sur la dette sociale validant la création d'une 5e branche, consacrée à la perte d...
Actualités similaires
Articles similaires à Sécurité sociale : le Parlement donne son feu vert à la création de la 5e branche "autonomie"
Le Parlement européen a donné mercredi un premier feu vert au projet de loi de restauration des écosystèmes, un texte-phare du Pacte vert de l'UE proposé ...
Actualités similaires
Ce texte ambitieux vise à imposer aux États membres de l'Union Européenne des objectifs contraignants de restauration des terres et espaces marins abîmés ...
Actualités similaires
Ce texte ambitieux vise à imposer aux États membres de l'Union Européenne des objectifs contraignants de restauration des terres et espaces marins abîmés ...
Actualités similaires
Le Parlement européen a donné mercredi un premier feu vert au projet de loi de restauration des écosystèmes, un texte-phare du Pacte vert de l'UE proposé ...
Actualités similaires
Un premier feu vert au projet de loi de restauration des écosystème a été donné ce mercredi par le Parlement européen. Il s'agit d'un texte-phare du Pacte ...
Actualités similaires
Contre l'avis de la ministre de la Culture et diverses figures du paysage audiovisuel français, les sénateurs ont approuvé l'idée de la création d'une ...
Actualités similaires
Le Parlement angolais a donné le feu vert vendredi à l'envoi d'un contingent d'environ 500 soldats en République démocratique du Congo (RDC), après ...
Actualités similaires
La mesure phare de ce projet de loi de finances rectificative, le chèque énergie, de 100 à 200 euros par ménage, sera versé d'ici la fin de l'année
Actualités similaires
La commission des Lois de l'Assemblée nationale a donné à l'unanimité son feu vert à la création d'une commission d'enquête autour de l'agression ...
Actualités similaires
Le Parlement a donné aujourd'hui son feu vert à la nomination de l'ancien Premier ministre français Jean Castex à la tête de la RATP, selon RTL . "Les ...
Actualités similaires
La nomination de l'ancien Premier ministre comme PDG de la RATP a été validée par le Parlement après son audition à l'Assemblée Nationale et au Sénat.
Actualités similaires
Le Parlement flamand a donné son feu vert à un gel immédiat des loyers pour les biens locatifs dont l'efficacité énergétique est insuffisante. La ...
Actualités similaires
En pleine campagne présidentielle, l'initiative des maires du Havre, Rouen et Paris de créer une société d'économie mixte (SEM) dédiée à la production ...
Le vaccin contre le Covid-19 du laboratoire américain Novavax, basé sur une technologie classique, va devenir le cinquième à être disponible en France ...
Le Parlement a définitivement adopté jeudi, par un vote du Sénat, une proposition de loi UDI visant à créer une plateforme de suivi pour mieux prendre en ...
Le Parlement a définitivement adopté jeudi, par un vote du Sénat, une proposition de loi UDI visant à créer une plateforme de suivi pour mieux prendre en ...
Tout comme son homologue wallon, le parlement bruxellois a validé ce jeudi la prolongation, pour une période de trois mois maximum, du Covid Safe Ticket, en ...
La proposition de loi prévoit d'instaurer un quota de représentation de chaque sexe parmi les cadres dirigeants et les membres des instances dirigeantes des ...
Actualités similaires
La proposition de loi prévoit d'instaurer un quota de représentation de chaque sexe parmi les cadres dirigeants et les membres des instances dirigeantes des ...
Actualités similaires