Sarthe : Un géant du transport condamné pour harcèlement et homicide involontaire
Des peines de 4 à 8 mois de prison avec sursis ont été prononcées jeudi par le tribunal correctionnel du Mans à l'encontre de plusieurs dirigeants de ...Articles similaires à Sarthe : Un géant du transport condamné pour harcèlement et homicide involontaire
'Il n'était ni formé ni équipé !' Après le décès de Mathias dans un accident du travail, sa famille porte plainte pour homicide involontaire
Mathias, 24 ans, est mort le 6 novembre dans un accident du travail à Saïx. Il travaillait pour un prestataire sur le chantier de l'A69. Sa mère vient de ...Actualités similaires
Six ans après la mort de Zineb Redouane à Marseille, un CRS mis en examen pour homicide involontaire
Le 1er décembre 2018, lors d'une manifestation à Marseille, un policier avait tiré une grenade atteignant en plein visage cette femme de 80 ans.Actualités similaires
Six ans après la mort de Zineb Redouane à Marseille, un CRS mis en examen pour homicide involontaire
Le 1er décembre 2018, lors d'une manifestation à Marseille, un policier avait tiré une grenade atteignant en plein visage cette femme de 80 ans.Actualités similaires
Zineb Redouane : un CRS accusé d'avoir tiré la grenade qui a frappé l'octogénaire mis en examen pour « homicide involontaire »
Le policier à l'origine du tir contre Zineb Redouane a été mis en examen, à la mi-septembre, pour « homicide involontaire », a appris ce jeudi ...Actualités similaires
Mort de Zineb Redouane à Marseille en 2018 : un CRS mis en examen pour homicide involontaire
Cette femme de 80 ans se trouvait à la fenêtre de son appartement le 1er décembre 2018 quand elle a reçu la grenade lacrymogène en plein visage.Actualités similaires
Mort d'un piéton après un accident avec un bus Tisséo à Toulouse : enquête ouverte pour "homicide involontaire"
Un homme de 63 ans a perdu la vie après un accident survenu à Toulouse, le 20 novembre. Ce piéton a été percuté par un bus Tisséo. Une enquête est ...Actualités similaires
Un gendarme condamné pour l'«homicide involontaire» de Loïc Louise
Onze ans après le malaise fatal d'un étudiant de 21 ans qu'il avait tasé pendant 17 secondes, Noham C. a été condamné à deux ans de prison avec sursis ...Actualités similaires
Un enfant de deux ans meurt d'un infarctus à l'hôpital : une médecin jugée responsable est condamnée pour homicide involontaire
Le tribunal correctionnel d'Angoulême a jugé coupable ce 12 novembre 2024 une médecin du centre hospitalier de Périgueux, pour homicide involontaire sur un ...Actualités similaires
Une médecin de l'hôpital de Périgueux condamnée pour homicide involontaire sur un enfant
Une pédiatre vient d'être sanctionnée. Un enfant de 2 ans originaire de Bergerac est mort en 2016 des suites d'une faute médicale, ont estimé les jugesActualités similaires
EDF condamné pour harcèlement moral sur un cadre de la centrale de Chooz
La cour d 'appel de Reims, dans un arrêt en date du 20 novembre 2024, reconnait qu'un ancien cadre de la centrale de Chooz a bien été victime de harcèlement ...Actualités similaires
Piétonne de 90 ans mortellement percutée par un camion dans les Pyrénées : le chauffeur espagnol condamné pour homicide involontaire
Trois ans après l'accident survenu place de Verdun à Tarbes dans les Hautes-Pyrénées, dans lequel une femme de 90 ans percutée par un camion a perdu la ...Actualités similaires
« Un tragique accident qui n'a pas d'explication » : un ressortissant anglais jugé pour homicide involontaire sur le parking du Lidl de Souillac
Georges Tardieu avait trouvé la mort le 9 mai 2023, alors qu'il venait de faire ses courses à l'enseigne alimentaire, sous les roues d'une voiture, sans que ...Actualités similaires
Un cycliste de 87 ans, renversé par une automobiliste à Laval, est décédé, enquête pour homicide involontaire ouverte
Une enquête pour homicide involontaire a été ouverte après la mort d'un cycliste de 87 ans qui avait été renversé en octobre dernier à Laval par une ...Actualités similaires
Un moment d'inattention coûte la vie à un motard à La Croixille, un automobiliste condamné pour homicide involontaire
Un automobiliste de 66 ans a été condamné ce jeudi à 6 mois de prison avec sursis par le tribunal judiciaire de Laval pour homicide involontaire après un ...Actualités similaires
Dordogne : un automobiliste condamné à un an de prison ferme pour homicide involontaire
Ce vétérinaire exerçant à Nontron est impliqué dans une collision ayant entraîné la mort d'un motard de 21 ans. La peine sera aménagéeActualités similaires
Un géant de la pub condamné pour manquement à son obligation de sécurité envers une salariée
OMD, un réseau d'agences de médias du géant états-unien de la publicité Omnicom, a été reconnu coupable par le conseil des prud'hommes de ne pas avoir ...Actualités similaires
Un Dacquois de 29 ans jugé pour homicide involontaire après la mort de son passager dans un accident de la route
Il y a quasiment un an, un homme de 28 ans a été tué dans un accident de la route à Heugas (Landes). Son conducteur avait bu, consommé de la cocaïne, et ...Actualités similaires
Mort de Cédric Chouviat : un procès pour homicide involontaire requis contre trois policiers
Plus de quatre ans après l'interpellation à l'issue tragique de Cédric Chouviat le 3 janvier 2020, le parquet de Paris a requis un procès pour « homicide ...Actualités similaires
Mort de Cédric Chouviat en 2020 : le parquet requiert un procès contre trois policiers pour homicide involontaire
Le 3 janvier 2020, ce livreur de 42 ans avait été plaqué au sol avec son casque de moto sur la tête lors d'un contrôle policier à Paris, provoquant un ...Actualités similaires
Propos dégradants, rumeurs et burn-out : un patron de Revel condamné pour harcèlement moral
Le tribunal correctionnel de Castres a condamné un chef d'entreprise de Revel pour harcèlement moral envers une salariée. Ce dernier, gérant d'une société ...Actualités similaires
Collision mortelle pour un jeune de 17 ans en 2023 : Remy Boullé, double médaillé paralympique, condamné pour homicide involontaire
Rémy Boullé a été condamné jeudi 24 octobre par le tribunal des Sables-d'Olonne. Devenu paraplégique après un accident de parachutisme à 26 ans, le ...Actualités similaires
Accident mortel : le médaillé paralympique Rémy Boullé, originaire du Loiret, condamné pour homicide involontaire
Impliqué dans une collision mortelle avec un scooter, le double champion paralympique Rémy Boullé a été condamné à un an de prison avec sursis pour ...Actualités similaires
Ille-et-Vilaine : Une jeune maman poursuivie pour homicide involontaire après un accident mortel
Conduisant sous l'emprise de l'alcool, la mère de famille avait eu un violent accident qui avait fait un mort et quatre blessésActualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
