Saint-Romain-le-Puy : selon le rapporteur public, les élections sont valides
Les recours contre les élections municipales de Saint-Romain-le-Puy étaient audiencés ce lundi matin au tribunal administratif de Lyon.Actualités similaires
Articles similaires à Saint-Romain-le-Puy : selon le rapporteur public, les élections sont valides
Le Puy : "On a nos objectifs en tête", confie Stéphane Dief après le succès contre Saint-Priest
Découvrez la réaction de Stéphane Dief, entraîneur du Puy football 43 Auvergne, après la victoire contre l'AS Saint-Priest lors de la 23e journée du ...Actualités similaires
Bras de fer autour du monastère Sainte-Claire à Perpignan : pour le rapporteur public, la décision de préemption de la Ville est illégale
La cour d'appel de Toulouse a examiné ce jeudi 20 mars 2025 le recours de la municipalité de Perpignan, à la suite de l'annulation de son droit de ...Actualités similaires
Lycée musulman Averroès : le rapporteur public préconise un rétablissement du contrat avec l'État
Le rapporteur public a recommandé mardi l'annulation de la décision de la préfecture du Nord de résilier en 2023 le contrat entre l'Etat et le lycée ...Actualités similaires
« Aucun élément probant » contre le lycée musulman Averroès : le rapporteur public se prononce pour le rétablissement du contrat avec l'État
La préfecture du Nord avait décidé en décembre 2023 de résilier le contrat entre l'État et le lycée musulman Averroès à Lille. Le rapporteur public a ...Actualités similaires
VIDEO. Lycée musulman Averroès : le rapporteur public s'oppose à la résiliation du contrat avec l'État
Le rapporteur public a annulé la décision de la préfecture du Nord de résilier le contrat entre l'État et le lycée musulman Averroès, ce mardi 18 mardi. ...Actualités similaires
Lycée musulman Averroès : le rapporteur public préconise de rétablir le contrat avec l'État
Le rapporteur public a préconisé mardi de rétablir le contrat entre l'État et le lycée musulman lillois Averroès, rompu en 2023 pour des « manquements ...Actualités similaires
Le rapporteur public préconise de rétablir le contrat du lycée musulman lillois Averroès
La décision a été mise en délibéré au 23 avril.Le rapporteur public, chargé d'analyser et proposer une solution juridique, a contesté pendant plus d'une ...Actualités similaires
Lycée Averroès à Lille : le rapporteur public recommande l'annulation de la rupture du contrat avec l'Etat
Le tribunal administratif de Lille se penchait mardi sur la résiliation du contrat entre l'Etat et le lycée musulman Averroès. Le rapporteur public a ...Actualités similaires
Lycée Averroès de Lille : Le rapporteur public préconise d'annuler la résiliation du contrat avec l'Etat
Ce mardi, le rapporteur public du tribunal administratif de Lille a recommandé l'annulation de la décision de la préfecture du Nord concernant la ...Actualités similaires
Lycée musulman Averroès: le rapporteur public préconise d'annuler la résiliation du contrat avec l'Etat
Cette préconisation va à l'encontre des deux décisions prises en référé dans ce dossier. Elle est également contraire à celle prise la semaine passée ...Actualités similaires
France : Le rapporteur public demande de rétablir le contrat du lycée musulman Averroès
Le magistrat instructeur du tribunal administratif de Lille a demandé l'annulation de la décision de l'ex-préfet du Nord, Georges-François Leclerc, qui a ...Actualités similaires
Élu adjoint au maire de Saint-Amant-Roche-Savine, Puy-de-Dôme, le député André Chassaigne doit quitter son mandat
Le député communiste André Chassaigne a été élu adjoint au maire de Saint-Amant-Roche-Savine dans le Puy-de-Dôme, ce vendredi 14 mars. Il dispose ...Actualités similaires
PHOTOS - Découvrez le nouveau Centre aquatique olympique de Saint-Denis qui va ouvrir au public au mois de juin
Découvrez les photos du Centre aquatique olympique (CAO) de Saint-Denis (Seine-Saint-Denis), héritage des Jeux de Paris, transformé en complexe aquatique et ...Actualités similaires
Seine-Saint-Denis : Le centre aquatique olympique ouvrira au public « en juin »
Le Centre Aquatique Olympique (CAO) de Saint-Denis, construit pour les Jeux de Paris 2024, ouvrira ses portes au public à la mi-juin. Situé face au Stade de ...Actualités similaires
VIDÉO. « Le public du Stade briochin a été génial » : réactions après le match Saint-Brieuc-PSG
Jonathan Schwalm avec Alexandre et Antoine, ses fils, sont venus de Bordeaux pour soutenir le Stade briochin, ce mercredi 26 février 2025, lors du quart de ...Actualités similaires
Saint-Juéry. Les chanteuses de New-York enchantent le public
Plusieurs élus de la municipalité étaient présents pour l'unique concert des jeunes filles du lycée des Ursuline de New Rochelle située au nord de ...Actualités similaires
Clément Gubien, éleveur à Saint-André-le-Puy, a rencontré Emmanuel Macron au salon de l'agriculture
C'est une rencontre dont il se souviendra longtemps. Clément Gubien, éleveur à Saint-André-le-Puy, a rencontré Emmanuel Macron ce samedi 22 février.Actualités similaires
La 13e édition de la Biennale internationale du design à Saint-Étienne "doit réparer le lien avec le grand public"
Ce jeudi, les organisateurs de la Biennale internationale de design de Saint-Étienne ont présenté le programme de la 13e édition qui se déroulera du 22 mai ...Actualités similaires
Saint-Gaudens. Le jeune public attendu au Régent
Les vacances scolaires sont des moments où l'on recherche des activités en famille et pour tous les âges. Tout au long de l'année nous proposons une ...Actualités similaires
Saint-André. Le spectacle de Catinou a déchaîné le public
Tout dernièrement, la Catinou était de retour à Saint-André pour retrouver son fidèle et nombreux public, ravi de la revoir sur scène, cette fois, sans ...Actualités similaires
C8 et NRJ 12 devant le Conseil d'État pour contester leur exclusion, le rapporteur public demande leur rejet
Le rapporteur public du Conseil d'État a demandé vendredi le rejet des recours des chaînes C8 et NRJ12, qui contestent le non-renouvellement de leur ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
