Saga des masques : nouveau recours devant le Conseil d'Etat
La société hennuyère "Anti-Chute" a déposé un recours en annulation au Conseil d'Etat dans le cadre du marché conclu par la Défense pour la fourniture de ...Actualités similaires
Articles similaires à Saga des masques : nouveau recours devant le Conseil d'Etat
France : Le Conseil d'Etat valide l'ajout d'heures de langue arabe pour une école AEFE au Maroc
Le Conseil d'Etat français a validé l'ajout de deux heures hebdomadaires pour l'enseignement de la langue arabe dans les classes de CE1 et de CE2 de l'école ...Actualités similaires
Le cadeau qu'a offert Bruno Retailleau à l'ensemble du nouveau gouvernement de François Bayrou avant le premier conseil des ministres
À l'occasion du premier conseil des ministres ce vendredi 3 janvier du nouveau gouvernement formé autour du Premier ministre François Bayrou, le ministre de ...Actualités similaires
Le Conseil constitutionnel du Mozambique a annoncé la date de l'investiture du nouveau Président
L'investiture du nouveau Président du Mozambique aura lieu le 15 janvier, selon le Conseil constitutionnel du pays.Actualités similaires
Bussus-lès-Yaucourt : la commune fusionnée a élu son nouveau conseil municipal
Mathieu Doyer a été élu nouveau maire et maire délégué de Bussus, tandis que Daniel Marcassin a été élu maire délégué de Yaucourt et 1er adjoint.Actualités similaires
Le nouveau gouvernement arrive place Beauvau pour le traditionnel petit-déjeuner avant le premier Conseil des ministres
Le premier conseil des ministres de l'année se réunit ce vendredi 3 janvier, le gouvernement va consulter les partis représentés au Parlement avec pour ...Actualités similaires
Ces Toulousains contestaient le classement aux monuments historiques de leur hôtel particulier Art Déco, le conseil d'Etat rejette leur pourvoi
Le conseil d'État a confirmé ce 31 décembre 2024 le classement d'un hôtel particulier de style Art Déco à Toulouse, rejetant les contestations des ...Actualités similaires
C8 et NRJ12 : le Conseil d'État rejette des recours en référé
Privées de fréquences TNT à partir de fin février, les chaînes C8 et NRJ12 ont encore une fois échoué dans des procédures de référé devant le Conseil ...Actualités similaires
Après l'exclusion de NRJ12 et C8 par l'Arcom, le Conseil d'État rejette les recours en référé intentés par les deux chaînes
Alors que l'Arcom avait confirmé jeudi 12 novembre l'exclusion des chaînes C8 et NRJ12 de la TNT, effective dès fin février, les deux chaînes avaient ...Actualités similaires
Fréquences télé : Le Conseil d'Etat rejette les recours en référé de C8 et NRJ12
Ce lundi, le Conseil d'Etat a rejeté les recours en référé de C8 et NRJ12, les deux chaînes contestant leur exclusion de la TNTActualités similaires
C8 et NRJ12 privées de TNT : le Conseil d'État rejette les recours en référé des deux chaînes
C8 et NRJ12 ont également introduit un recours « pour excès de pouvoir » contre la décision prise par l'Arcom mi-décembreActualités similaires
Fréquences télé: le Conseil d'Etat rejette les recours en référé de C8 et NRJ12
Le régulateur de l'audiovisuel, l'Arcom, avait confirmé il y a peu, l'exclusion des deux chaînes de la TNT.Actualités similaires
France : le Conseil d'Etat rejette les recours en référé de C8 et NRJ12, privées de fréquence TNT
Le Conseil d'État a rejeté lundi les recours intentés en référé par les chaînes C8 et NRJ12, qui contestent le...Actualités similaires
Fréquences télé : le Conseil d'État rejette les recours en référé de C8 et NRJ12
Le Conseil d'État a rejeté, ce lundi 30 décembre, les recours en référé de C8 et NRJ12 contre le non-renouvellement de leur fréquence TNT, estimant ...Actualités similaires
Fréquences télé : le Conseil d'État rejette les recours en référé de C8 et NRJ12
Le Conseil d'État a rejeté, ce lundi 30 décembre, les recours en référé de C8 et NRJ12 contre le non-renouvellement de leur fréquence TNT, estimant ...Actualités similaires
Conseil des ministres, discours de politique générale, budget... qu'est-ce qui attend désormais François Bayrou et le nouveau gouvernement ?
Ce lundi 23 décembre, François Bayrou a enfin annoncé la composition de son gouvernement. Voici les prochains rendez-vous qui attendent les ministres.Actualités similaires
Nouveau gouvernement?: Patricia Mirall?s retrouve le secr?tariat d'Etat aux anciens combattants
Pouss?e ? s'inscrire ? France Travail apr?s la dissolution de l'assembl?e, Patricia Mirall?s retrouve un poste au gouvernement. La conseill?re municipale de ...Actualités similaires
Villefranche-de-Lauragais. Le nouveau Conseil municipal des jeunes
Le nouveau Conseil Municipal des Jeunes (CMJ) de Villefranche de Lauragais vient d'être élu pour une 5ème mandature qui se tiendra de décembre 2024 à mars ...Actualités similaires
A69 : un nouveau recours en suspension du chantier de examiné en janvier
Bientôt la fin du projet d'autoroute A69 ? Le tribunal administratif de Toulouse examinera le 13 janvier prochain un nouveau référé-suspension contre cette ...Actualités similaires
Faute de quorum, le conseil intercommunal des Pyrénées Audoises est à nouveau reporté
Alors que deux points du précédent conseil avaient déjà été décalés faute de participants, ce jeudi 19 décembre, la réunion n'a même pas pu débuter ...Actualités similaires
Abandon de poste et présomption de démission: le Conseil d'État déboute le recours de syndicats
Le décret d'application sur l'abandon de poste, qui entérine la suppression des indemnités chômage pour les salariés concernés, avait été contesté par ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
