Roquetoire : le tribunal déboute l'ancien maire et confirme l'élection de Véronique Boidin
Sitôt la mise en place du conseil après les municipales qui avaient vu l'élection confortable de la liste Roquetoire autrement (55,85%), conduite par ...Articles similaires à Roquetoire : le tribunal déboute l'ancien maire et confirme l'élection de Véronique Boidin
.jpg?twic=v1/crop=1920x1080@0x0/cover=470x247)
L'ancien maire d'Uchaux se présenterait contre la maire sortante à l'élection municipale partielle intégrale
Les déclarations de candidatures sont en cours de dépôt à la sous-préfecture de Carpentras et si les candidats à l'élection municipale partielle ...Actualités similaires
Notes de frais abusives : le Tribunal de l'UE confirme les montants réclamés à l'ancien Ministre Open Vld Karel Pinxten
Le Tribunal de l'Union européenne a largement confirmé, dans un arrêt rendu mercredi, le recouvrement par la Cour des...Actualités similaires
Harcèlement moral : l'ancien maire de Beauvoisin finalement jugé en décembre devant le tribunal correctionnel de Nîmes
Pour des motifs liés à la défense d'un prévenu, le procès a été renvoyé à l'audience du 3 décembre 2024.Actualités similaires
Affaire dite du frigo : la justice confirme la culpabilité de Hubert Falco, l'ancien maire de Toulon
La cour d'appel d'Aix-en-Provence a confirmé ce mardi la culpabilité d'Hubert Falco tout en réduisant la peine. En prononçant l'exécution provisoire, la ...Actualités similaires
L'ancien maire d'Aubin au tribunal pour "diffamation"
Michel Baert devra répondre de « diffamation envers un dépositaire de l'autorité publique ».Actualités similaires
Tribunal de Saintes : Les « solutions » de l'ancien maire de Thénac à la barre
Jean Brethomé, maire de Thénac de 2014 à 2020, était le principal prévenu dans une affaire de prise illégale d'intérêts. Grâce à un arrêté ...Actualités similaires
Cazilhac : le conflit entre le maire et l'ancien secrétaire général finit au tribunal
L'ancien secrétaire général des services (SG) de la commune de Cazilhac aurait perçu des surplus de sommes d'argent de la part de l'ancienne municipalité : ...Actualités similaires
La cour d'appel de Pau confirme la condamnation de l'ancien maire d'Oloron, Hervé Lucbéreilh
La cour d'appel de Pau confirme ce jeudi 24 août la condamnation en première instance à un an de prison avec sursis d'Hervé Lucbéreilh, ancien maire ...Actualités similaires
L'ancien président américain Donald Trump, en campagne pour reconquérir la Maison Blanche, est convoqué aujourd'hui devant un tribunal pour avoir tenté d'inverser le résultat de l'élection de 2020
L'ancien président américain Donald Trump, en campagne pour reconquérir la Maison Blanche, est convoqué aujourd'hui devant un tribunal fédéral à ...Actualités similaires
A Rueil-la-Gadelière, près de Brezolles, l'élection du maire invalidée par le tribunal
L'élection du maire, Jean-Louis Godefroy, en avril dernier, a été invalidée car le Conseil municipal de la commune, n'était pas complet. Des élections ...Actualités similaires
Trump inculpé: l'ancien président américain confirme qu'il se rendra de lui-même au tribunal ce mardi
Donald Trump a annoncé qu'il quitterait sa résidence en Floride ce lundi pour être présent à l'audience pendant laquelle les charges qui pèsent contre lui ...Actualités similaires
Montpellier : le maire de Palavas et l'ancien de Villeneuve-lès-Maguelonne relaxés par le tribunal judiciaire
Les deux élus, Christian Jeanjean et Noël Segura étaient prévenus de prises illégales d'intérêts alors que le premier avait promu le second, employé de ...Actualités similaires
Ecocide à Grézieu-la-Varenne : l'ancien maire, candidat à l'élection du bâtonnat du barreau Lyon
La candidature d'Yves Hartemann au bâtonnat du barreau de Lyon (élections des 14 et 15 novembre) suscite quelque effervescence au sein des avocats. Son nom ...Actualités similaires
Mali : la Cour d'Appel de Bamako déboute le Pr. Salikou Sanogo et confirme l'élection de Gouagnon Coulibaly à la présidence de l'Urd
La Cour d'Appel de Bamako valide le congrès extraordinaire du 16 janvier 2022 de l'Union pour la République et la Démocratie (Urd). Ce qui confirme la ...Actualités similaires
Alexandre Balkany, le fils de l'ancien maire de Levallois-Perret, comparaît ce aujourd'hui devant le tribunal pour des faits d'abus de biens sociaux liés à ses sociétés
Alexandre Balkany, le fils de l'ancien maire de Levallois-Perret, comparaît ce aujourd'hui devant le tribunal judiciaire des Batignolles à Paris pour des ...Actualités similaires
Rochefort : la justice confirme que l'ancien hôpital Saint-Charles appartient à la ville et déboute Joël Joanny
Joël Joanny aura épuisé tous les recours pour acheter l'ancien hôpital Saint-Charles. Jusqu'à se pourvoir devant la Cour de cassation qui a tranché ce ...Actualités similaires
Stationnement payant à Bordeaux : l'ancien maire Florian va saisir le tribunal administratif
Le capitaine Haddock avait son sparadrap, les maires de Bordeaux ont le stationnement payant. Caillou dans la chaussure d'Alain Juppé, il se retrouve dans ...Actualités similaires
Crise au sein de l'URD : Le Tribunal de la commune 5 confirme l'élection de Gouagnon Coulibaly comme Président de l'URD
La crise née au sein de l'Union pour la République et la démocratie (URD) en 2021 suite au décès du président du parti, l'honorable Soumaïla Cissé, le ...Actualités similaires
A-t-il favorisé sa fille? Pourquoi l'ancien maire d'Aspremont comparaît au tribunal correctionnel
Alexandre Ferretti, ex-maire de la commune de la région niçoise, est poursuivi notamment pour prise illégale d'intérêts. L'affaire concerne le domaine de ...
Le tribunal administratif confirme l'élection du binôme LR aux départementales sur le canton de Périgueux
Le tribunal administratif de Bordeaux a confirmé l'élection de Laurent Mossion et Florence Borgella aux départementales sur le canton de Périgueux 1. Le PS ...
L'ancien maire Charles Scibetta soutenu par le Parti socialiste pour l'élection municipale de Carros?
Le candidat à l'élection municipale de Carros - dont le scrutin a été annulé par le Conseil d'etat le 31 décembre - a reçu le soutien d'Anne Alunno. Une ...Tribunal de Perpignan-Procès de l'ancien maire de Collioure : " les graves erreurs de la cour des comptes "
Michel Moly, ancien maire de Collioure (1989-2014) comparaissait ce mardi 26 octobre 2021 devant le tribunal correctionnel de Perpignan pour " délits de ...Actualités similaires
Médoc : l'ancien maire du Temple et sa secrétaire face au tribunal correctionnel
Lors du précédent mandat, quelques mois avant les élections municipales de 2020, Jean-Luc Pallin, le maire du Temple, s'était retrouvé dans la tourmente. ...Actualités similaires
Tribunal correctionnel de Marseille : lourdes peines pour le "clan" de Roland Povinelli, l'ancien maire d'Allauch
Les proches de Roland Povinelli, l'ex-maire "monarque" d'Allauch, élu sans discontinuer pendant 44 ans et 7 mois, décédé le 11 mai 2020, ont écopé de ...
Après l'annulation de l'élection municipale de l'an dernier, l'ancien maire Arnaud Lelièvre du Broeuille est de nouveau candidat à Ambleteuse
Après l'annulation de l'élection municipale de l'an dernier, l'ancien maire Arnaud Lelièvre du Broeuille est de nouveau candidat à Ambleteuse• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
