Résidences secondaires : un nouveau dispositif antisquatteurs voté par les députés
Un dispositif simplifiant l'expulsion de squatteurs d'une résidence secondaire a été validé par les députés, ce vendredi. Les députés ont adopté ce ...Actualités similaires
Articles similaires à Résidences secondaires : un nouveau dispositif antisquatteurs voté par les députés
Projet de loi immigration: voici ce qu'ont voté les députés des Alpes-Maritimes et du Var
Le Parlement a définitivement adopté mardi le projet de loi sur l'immigration, 349 députés votant pour et 186 contre, après un vote favorable du Sénat ...Actualités similaires
Loi immigration : dans le Loiret, les députés ont majoritairement voté pour le texte
Le Parlement a approuvé définitivement ce mardi 19 décembre la loi sur l'immigration, avec le vote des députés Les Républicains et ceux du Rassemblement ...Actualités similaires
Loi immigration : comment ont voté vos députés du Rhône ?
Après 18 mois d'échanges houleux, de revirements et de rebondissements, le très critiqué et très sensible projet de loi sur l'immigration a été approuvé ...Actualités similaires
Loi immigration : comment ont voté les députés et sénateurs en Béarn et en Bigorre ?
Après d'âpres discussions, les parlementaires ont adopté ce mardi 19 décembre le projet de loi immigration porté par le gouvernement, avec 349 voix pour, ...Actualités similaires
Un nouveau dispositif de lutte contre les incivilités et la délinquance dans les logements HLM du Var
Un nouveau dispositif de lutte contre les incivilités et la délinquance dans les logements HLM du Var a été formalisé ce lundi, avec la signature d'une ...Actualités similaires
Loi immigration : comment ont voté les députés bretons ?
Le projet de loi a été définitivement adopté par le Parlement dans la soirée du mardi 19 décembre, avec les voix des Républicains et du Rassemblement ...Actualités similaires
Loi Immigration : comment ont voté les députés picards ?
Au terme de nombreux remous, les parlementaires ont donc adopté ce 19 décembre le projet de loi immigration porté par la majorité. Décourvrez comment les ...Actualités similaires
Loi immigration: combien de députés de la majorité n'ont pas voté pour le texte?
Plusieurs élus de la majorité relative présidentielle n'ont pas voté en faveur du projet de loi immigration ce mardi 19 décembre, dénonçant le contenu du ...Actualités similaires
Pourquoi la Bretagne a dit non à la taxe sur les résidences secondaires
En Bretagne, on estime que 23.000 nouveaux logements seraient nécessaires pour faire face à la demandeActualités similaires
Deux nouvelles résidences d'un genre nouveau à Bègles
D'un quartier artisanal à un quartier résidentiel, Les Sècheries ont bien évolué depuis 10 ans. Deux nouvelles résidences sont désormais habitables !Actualités similaires
Députés de l'Indre et du Cher : qui a voté la motion de rejet du projet de loi sur l'immigration ?
C'est un camouflet pour le gouvernement : le projet de loi sur l'immigration a été rejeté à deux voix près par une motion déposée par les écologistes. ...Actualités similaires
Motion de rejet du projet de loi immigration : ce qu'ont voté les députés d'Eure-et-Loir et du Sud-Yvelines
L'Assemblée nationale a rejeté le projet de loi immigration après avoir adopté, ce lundi 11 décembre 2023, la motion de rejet préalable, défendue par le ...Actualités similaires
Loi immigration : l'Assemblée rejette l'examen du texte, qu'ont voté nos députés ?
Les votes des oppositions à l'Assemblée ont conduit à l'interruption de l'examen du projet de loi immigration porté par le ministre de l'Intérieur. La ...Actualités similaires
Motion de rejet du projet de loi immigration: voici ce qu'ont voté les députés varois et azuréens
La motion de rejet déposée par les Ecologistes contre le projet de loi immigration a été adoptée par l'Assemblée Nationale, ce lundi 11 décembre. Voici ...Actualités similaires
Loi immigration : les députés ont voté la motion de rejet des Ecologistes, les débats sont stoppés
La motion de rejet défendue par les Ecologistes a été adoptée par les députés, ce lundi 11 décembre, mettant ainsi fin aux débats à l'Assemblée ...Actualités similaires
URGENT - Loi immigration : La motion de rejet du texte est adoptée à l'Assemblée nationale - 270 députés ont voté pour, 265 ont voté contre - Le texte ne sera pas débattu
17h55 : Marine Le Pen s'exprime après le vote de la m otion de rejet : "Nous sommes ravis que cette motion de rejet ait abouti." La présidente du groupe ...Actualités similaires
Bassin Revélois : plus de gendarmes en ville les jours d'affluence grâce à un nouveau dispositif
La gendarmerie mobilise ses réservistes pour amplifier sa présence sur le Revélois. Samedi matin, sur le marché de Revel, elle a présenté son dispositif ...Actualités similaires
Travaux, amendes, contributions... quelles sanctions attendent les "parents défaillants" dans un nouveau dispositif ?
En octobre dernier, la ministre des Solidarités et des Familles annonçait son plan "Parents défaillant". Mis en place pour encadrer le parcours et ...Actualités similaires
À Bordeaux, un nouveau dispositif d'interpellation citoyenne mais en place par la Ville
À partir de 4 000 signatures, conformément au règlement du conseil municipal, le maire proposera son inscription à l'ordre du jourActualités similaires
Logement : Pour lutter contre la pénurie, la ville veut remettre les résidences secondaires sur le marché
Au total, la ville de Paris estime à près de 100.000 le nombre de logement « mobilisables »Actualités similaires
« Tout nouveau dispositif est immédiatement saturé » : le nombre de sans-abri explose à Paris
Des centaines de familles dorment dans la rue, chaque soir, dans la capitale et d'autres grandes métropoles de France. L'inflation, l'impact persistant de la ...Actualités similaires
Montdidier : un nouveau dispositif pour lutter contre les violences intrafamiliales dans la Somme
Depuis le 1er décembre 2023, les victimes de violences intrafamiliales (VIF) pourront enfin être prises en charge par des services sociaux le week-end, dans ...Actualités similaires
Un nouveau dispositif d'accessibilité au Muséum de Bordeaux, le sac FACIL
Le Muséum lance un nouveau dispositif d'accessibilité : le sac FACIL, un « sac sensoriel » qui permet aux visiteurs les plus fragiles de choisir ...Actualités similaires
"Le plan va dans le bon sens, j'attends les actes" : le Pr Quantin, médecin héraultais, évalue le nouveau dispositif anti-tabac
Le Pr Xavier Quantin est oncologue médical à l'ICM-Val d'Aurelle, spécialisé dans le cancer du poumon. Il est aussi coresponsable du diplôme ...Actualités similaires
Projet de loi immigration : dix-sept députés LR prêts à voter le texte « si prévaut l'esprit du projet voté par le Sénat »
Dans une tribune publiée ce dimanche, plusieurs élus LR se démarquent de leur président de groupe, Olivier Marleix, qui a affirmé que Les Républicains ne ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
