En Centrafrique, le premier procès de la Cour pénale spéciale, ouvert lundi à Bangui, a aussitôt été renvoyé au 16 mai. L'ouverture de ce procès, sept ...
Actualités similaires
Articles similaires à Renvoi du premier procès de la Cour pénale spéciale en Centrafricaine
Le rugbyman international, contrôlé ivre dans sa voiture début décembre à Montpellier, doit être jugé sous la forme d'un "plaider coupable". La ...
Actualités similaires
Plus de quatre ans après les faits, le parquet de Paris a requis, mardi 28 janvier, un procès devant la cour criminelle départementale pour trois policiers ...
Actualités similaires
Dans ce dossier qui avait ému jusqu'au chef de l'Etat, le parquet de Paris a indiqué jeudi à l'AFP avoir requis mardi ce procès pour trois policiers, un ...
Actualités similaires
Le parquet de Paris a requis mardi un procès devant la cour criminelle départementale pour trois policiers suspectés d'être impliqués dans l'agression ...
Actualités similaires
Le parquet de Paris a confirmé à l'AFP ces informations."Mon client, qui se bat depuis le 21 novembre 2020 pour que justice soit rendue, voit dans la position ...
Actualités similaires
Faute de moyens humains, la cour d'assises du Loir-et-Cher n'est pas en capacité d'organiser dans des délais raisonnables le procès, tant attendu, des ...
Actualités similaires
Où se tiendra le procès des parents de la petite Inass, appelée pendant longtemps la "martyre de l'autoroute A10", et surtout quand ? Face au manque de ...
Actualités similaires
La cour criminelle d'Eure-et-Loir a pointé, ce vendredi 24 janvier, les contradictions dans le discours de l'accusé dans le procès d'un viol qui aurait été ...
Actualités similaires
La première journée d'audience du deuxième des trois procès pour viol jugés à la cour criminelle d'Eure-et-Loir, à Chartres, le tribunal a évoqué les ...
Actualités similaires
Le procureur de la Cour pénale internationale, Karim Khan, a annoncé, ce jeudi 23 janvier, requérir la délivrance de mandats d'arrêt à l'encontre des ...
Actualités similaires
Dany Leprince veut obtenir l'annulation de sa condamnation à perpétuité pour les meurtres de son frère, sa belle-soeur et deux de ses nièces en 1994
Actualités similaires
La Cour de cassation doit dire, jeudi, si elle transmet la requête de Dany Leprince à la Cour de révision, seule habilitée à ordonner un nouveau procès.
Actualités similaires
La Cour de cassation a ordonné un nouveau procès concernant les propos tenus en 2020 par le polémiste multi-condamné Dieudonné envers l'écrivaine Rachel ...
Actualités similaires
Ce lundi 20 janvier à Nancy, se rouvre le procès aux assises de deux hommes, déjà condamnés en 2011, en leur absence. Ils sont accusés du meurtre de ...
Actualités similaires
En Ouganda, le procès de l'opposant historique Kizza Besigyé a repris devant une cour militaire à Kampala. Il est accusé d'atteinte à la sécurité ...
Actualités similaires
Des membres de l'association Mémoires & partages se sont réunis ce lundi 13 janvier devant l'édifice. Jeudi, la juridiction examine en appel leur recours ...
Actualités similaires
Le procès devant la cour martiale de Kampala de Kizza Besigye, un opposant historique au président ougandais Yoweri Museweni, doit reprendre ce lundi 13 ...
Actualités similaires
Ce livreur de 42 ans avait été plaqué au sol, en janvier 2020, avec son casque de moto sur la tête lors d'un contrôle policier à Paris, provoquant un ...
Actualités similaires
Ces trois affaires ont profondément marqué les esprits et seront jugées en 2025 : les féminicides de Chahinez Daoud et Sandra Pla, tuées en mai et juillet ...
Actualités similaires