Un policier a été mis en examen pour blessures involontaires après la perte d'un oeil par un manifestant, en 2019 à Rennes, lors d'un rassemblement de ...
Actualités similaires
Articles similaires à Rennes : un policier mis en examen pour blessures involontaires sur un "gilet jaune"
Le parquet de Paris a classé sans suite l'enquête pour tromperie aggravée et blessures involontaires sur les conséquences de la pose d'implants vaginaux, ...
Actualités similaires
Plusieurs plaignantes avaient déposé plainte pour tromperie et blessures involontaires à la suite de graves effets secondaires survenus après la pose ...
Actualités similaires
En août 2023, un Palestinien de 47 ans est mort une semaine après son interpellation musclée par des policiers parisiens à la suite d'une rixe près de la ...
Actualités similaires
Un policier a été mis en examen à Paris le 11 janvier dernier. Il est suspecté d'avoir tué un homme à coups de poings au visage selon une information de ...
Actualités similaires
L'agent des forces de l'ordre, mis en examen en janvier 2024, a été placé sous contrôle judiciaire avec interdiction d'exercer son activité sur la voie ...
Actualités similaires
La société Capral, basée à Saint-André-de-la-Roche, a été condamnée ce vendredi pour pratique commerciale trompeuse et blessures involontaires. Ses ...
Actualités similaires
La société Capral, basée à Saint-André-de-la-Roche, a été condamnée ce vendredi pour pratique commerciale trompeuse et blessures involontaires. Ses ...
Actualités similaires
Le tribunal correctionnel de Bourges a rendu son délibéré, après l'audience du 20 décembre dernier, concernant des blessures involontaires, une conduite ...
Actualités similaires
Un juge d'instruction a ordonné début décembre le procès d'un CRS pour blessures involontaires sur un manifestant "gilet jaune", a appris l'AFP ce mardi. Le ...
Actualités similaires
Un juge d'instruction a ordonné au début du mois de décembre le procès d'un CRS pour blessures involontaires sur un gilet jaune dont la main avait été ...
Actualités similaires
Un major d'une compagnie de CRS sera jugé à Paris pour blessures involontaires sur un manifestant gilet jaune qui a eu la main arrachée dans l'explosion d'un ...
Actualités similaires
Trois personnes ont été mises en examen mercredi pour "tentative d'homicide volontaire en bande organisée et association de malfaiteurs" dans le règlement ...
Actualités similaires
Trois personnes ont été mises en examen mercredi pour "tentative d'homicide volontaire en bande organisée et association de malfaiteurs" dans le règlement ...
Actualités similaires
Trois individus soupçonnés d'être impliqués dans les tirs visant un enfant de 5 ans ont été interpellés à Rennes.L'enfant avait été gravement blessé ...
Actualités similaires
L'enquête ouverte après la fusillade lors de laquelle un enfant de 5 ans avait été blessé pas balles à Pacé près de Rennes fin octobre progresse. Trois ...
Actualités similaires
Comme il est mentionné dans un communiqué du procureur de la République de Marseille, cette enquête a "pour objet de déterminer de manière certaine ...
Actualités similaires
Une enquête a été ouverte pour déterminer comment la structure de métal a pu s'effondrer sur la foule à Trouville-sur-Mer samedi soir, en pleine parade de ...
Actualités similaires
Pierre Palmade, jugé pour "blessures involontaires aggravées par la prise de stupéfiants", comparaît ce 20 novembre 2024 devant le tribunal de Melun. En ...
Actualités similaires
Pierre Palmade, jugé pour "blessures involontaires aggravées par la prise de stupéfiants", comparaît ce 20 novembre 2024 devant le tribunal de Melun. En ...
Actualités similaires
L'humoriste Pierre Palmade avait provoqué un grave accident de la route en février 2023, alors qu'il était sous l'empire de stupéfiants. Jugé pour ...
Actualités similaires
Vingt-et-un mois après avoir percuté une voiture de plein fouet et sous l'emprise de drogues, l'acteur et auteur comparaît mercredi devant le tribunal ...
Actualités similaires
L'humoriste Pierre Palmade va être jugé, ce mercredi 20 novembre, devant le tribunal correctionnel de Melun pour "blessures involontaires aggravées". Voici ...
Actualités similaires