Un Mosellan vient d'être relaxé par la cour d'appel de Metz (Moselle), pour trafic de lionceaux. Il est simplement condamné pour complicité d'abandon. Les ...
Actualités similaires
Articles similaires à Relaxe partielle en appel pour un Mosellan soupçonné de trafic de lionceaux
Ce vendredi 7 juillet 2023, la maire du Soler, Armelle Revel-Fourcade a reçu de nombreuses marques de soutien après que le tribunal correctionnel de ...
Actualités similaires
Mardi 20 juin, Jean-Bernard J. était relaxé par le tribunal dans le procès qui l'opposait à la députée (EELV) Marie-Charlotte Garin, dont il avait ...
Actualités similaires
La Cour de cassation a cassé un arrêt de cour d'appel relaxant partiellement un ancien magistrat de Dijon, qui avait proposé à des internautes de violer sa ...
Actualités similaires
Un agent de la préfecture de l'Isère (F) a édité, depuis 2020, plus de 250 titres de séjour, pour un montant des gains évalué à plus de sept millions ...
Actualités similaires
Selon le parquet de Lyon, un agent de la préfecture de l'Isère aurait, avec l'aide de cinq complices, organisé un important trafic de titres de séjour qui ...
Actualités similaires
Le ministère public guinéen a interjeté appel de la décision rendue mardi 13 juin par le tribunal correctionnel de Dixinn dans le procès des quatre ...
Actualités similaires
Ce mardi, deux militants d'ANV Cop 21 ont été jugés en appel à Toulouse pour avoir décroché le portrait d'Emmanuel Macron dans une mairie de Haute-Garonne ...
Actualités similaires
Un homme, accusé de s'être livré à un trafic de stupéfiants via Snapchat, a été interpellé la semaine dernière par les policiers des ...
Actualités similaires
09h55: Le point sur ce que l'on sait Nicolas Sarkozy a été condamné mercredi en appel à Paris à trois ans de prison, dont un an ferme à exécuter sous ...
Actualités similaires
09h55: Le point sur ce que l'on sait Nicolas Sarkozy a été condamné mercredi en appel à Paris à trois ans de prison, dont un an ferme à exécuter sous ...
Actualités similaires
09h27: Son avocat historique Thierry Herzog et l'ancien haut magistrat Gilbert Azibert ont été condamnés aux mêmes peines. 09h21: L'ancien chef de l'Etat ...
Actualités similaires
Un chanoine est soupçonné d'agressions sexuelles, qui auraient eu lieu au début des années 1990 en Alsace.L'homme d'Eglise, âgé de 69 ans, est pour ...
Actualités similaires
Dans l'affaire du crash du vol Rio-Paris, le parquet général de Paris vient d'annoncer qu'il avait fait appel de la relaxe d'Airbus et d'Air France, ce qui a ...
Actualités similaires
Le parquet général de Paris a annoncé jeudi faire appel du jugement de relaxe du constructeur Airbus et de la compagnie aérienne Air France dans l'affaire ...
Actualités similaires
L'accident, le plus meurtrier de l'histoire des compagnies françaises, avait fait 228 morts en juin 2009. Le 17 avril, le tribunal correctionnel de Paris avait ...
Actualités similaires
#IMGLP-2-#Le parquet général a annoncé jeudi avoir fait appel de la relaxe d'Airbus et d'Air France pour le crash Rio-Paris, suscitant l'"immense ...
Actualités similaires
10 jours après la relaxe des deux entreprises dans le procès du crash de juin 2009, au grand désarroi des parties civiles, le parquet a fait appel du ...
Actualités similaires
Le parquet de Paris a annoncé ce jeudi avoir fait appel de la relaxe prononcée par le tribunal correctionnel de Paris à l'encontre d'Air France et d'Airbus ...
Actualités similaires
Le parquet général de Paris fait appel de la décision de relaxe d'Airbus et d'Air France dans l'affaire du crash Rio-Paris. Le 17 avril dernier, les deux ...
Actualités similaires
#IMGLP-2-#Le parquet général de Paris a annoncé jeudi faire appel du jugement de relaxe du constructeur Airbus et de la compagnie aérienne Air France dans ...
Actualités similaires
Un récent jugement a mis hors de cause le constructeur européen et la compagnie aérienne près de quatorze ans après la catastrophe qui a fait 228 morts.
Actualités similaires