RD Congo : Contant Mutamba devant la Cour de Cassation
En République démocratique du Congo, un procès très médiatisé de l'ancien ministre de la Justice s'est ouvert dans la capitale Kinshasa. Constant Mutamba, ...Actualités similaires
Articles similaires à RD Congo : Contant Mutamba devant la Cour de Cassation
Inéligibilité d'Hubert Falco: la décision de la Cour de cassation aura-t-elle une incidence sur Marine Le Pen?
La Cour de cassation rend ce mercredi 28 mai sa décision sur le pourvoi formé par Hubert Falco, l'ex-maire de Toulon, qui conteste la peine d'inéligibilité ...Actualités similaires
Affaire Falco: une décision de la Cour de cassation sur l'inéligibilité très attendue
L'arrêt de la Cour de cassation est très attendu par l'ex-baron varois, mais il intéresse aussi la cheffe de file du RN, elle aussi condamnée à une peine ...Actualités similaires
Hubert Falco pourra-t-il se présenter aux municipales de Toulon en 2026 ? La Cour de cassation doit rendre sa décision
Hubert Falco pourra-t-il se présenter aux municipales de Toulon en 2026? La Cour de cassation doit rendre sa décision mercredi après le pourvoi de l'ex-maire ...Actualités similaires
Affaire Kohler : la Cour de cassation examine le pourvoi de l'ex-bras droit de Macron
La justice reproche à Alexis Kohler d'avoir participé comme haut fonctionnaire de 2009 à 2016 à plusieurs décisions relatives à l'armateur italo-suisse ...Actualités similaires
RDC: bras de fer entre le ministre de la Justice et le procureur de la Cour de cassation
En RDC, le ministre de la Justice est dans la tourmente concernant un marché sur la construction d'une prison à Kisangani, dans le nord-est du pays. La ...Actualités similaires
Affaire dite "du frigo" de Hubert Falco : la cour de cassation se prononce sur le pourvoi de l'ancien maire de Toulon
La Cour de cassation doit se prononcer ce mercredi sur le pourvoi formulé par l'ancien maire de Toulon, Hubert Falco après sa condamnation en appel notamment ...Actualités similaires
Assurance-vie : cet arrêt de la Cour de cassation sur la « clause bénéficiaire » qui change tout
Un arret de la Cour de cassation pourrait redefinir les regles des contrats d'assurance-vie en matiere de designation du beneficiaire. Nos explications.Actualités similaires
Condamnation d'Hubert Falco: la décision de la Cour de cassation attendue ce mercredi
La Cour de cassation dira ce mercredi si l'arrêt de condamnation d'Hubert Falco respecte ou non les règles de droit.Actualités similaires
Condamnation d'Hubert Falco: la décision de la Cour de cassation attendue ce mercredi
La Cour de cassation dira ce mercredi si l'arrêt de condamnation d'Hubert Falco respecte ou non les règles de droit.Actualités similaires
RD Congo : Joseph Kabila de retour à Goma, selon le M23 et l'entourage de l'ancien président
En République démocratique du Congo, l'ancien président Joseph Kabila est arrivé à Goma, dans l'est du pays. L'annonce a été faite par le mouvement armé ...Actualités similaires
RD Congo: la levée des immunités de Joseph Kabila suscite des réactions
En RD Congo, le Sénat a voté, à la majorité, la levée des immunités parlementaires de Joseph Kabila, ouvrant la voie à des poursuites judiciaires. ...Actualités similaires
RD Congo: la levée des immunités de Joseph Kabila suscite des réactions
En RD Congo, le Sénat a voté, à la majorité, la levée des immunités parlementaires de Joseph Kabila, ouvrant la voie à des poursuites judiciaires. ...Actualités similaires
La RD Congo retire l'immunité à son ancien dirigeant accusé de trahison
Joseph Kabila risque d'être jugé par un tribunal militaire pour avoir prétendument soutenu les rebelles du M23.Actualités similaires
RD Congo : l'ex-président Kabila déchu de son immunité parlementaire
Le Sénat de la République démocratique du Congo (RDC) a prononcé jeudi la levée de l'immunité parlementaire de Joseph Kabila, ouvrant la voie à des ...Actualités similaires
En RD Congo, le Sénat lève l'immunité parlementaire de Joseph Kabila
En avril, le ministre de la Justice Constant Mutamba avait saisi la justice militaire afin d'engager des poursuites contre Joseph Kabila "pour sa participation ...Actualités similaires
RD Congo : le ministre de la Justice soupçonné de détournement de fonds
En RD Congo, nouveau rebondissement politique. La justice demande une autorisation de poursuites contre l'actuel ministre de la Justice Constant Mutamba. Il est ...Actualités similaires
"Les seuls juges, ce sont les électeurs" : Le contrôle judiciaire du maire du Barcarès invalidé par la Cour de cassation
La plus haute juridiction française a pris sa décision sur l'audience ce mardi 20 mai 2025, remettant en cause les obligations judiciaires strictes ...Actualités similaires
Est de la RD Congo : le M23 expulse plus de 300 civils vers le Rwanda voisin
Plus de 300 civils ont été expulsés de Goma en République démocratique du Congo vers le Rwanda. Le M23, qui a pris la ville en janvier, affirme que ces ...Actualités similaires
Affaire Ben Arfa - PSG : la cour de cassation a rendu son verdict
La cour de cassation a rendu son verdict concernant le litige opposant Hatem Ben Arfa au Paris Saint-Germain.Actualités similaires
La Cour de cassation renvoie l'affaire ? French Bukkake ? devant les assises
Une d?cision " historique ". La Cour de cassation vient de reconna?tre, ? propos de l'affaire " French Bukkake ", que ces viols commis dans le cadre de ...Actualités similaires
Affaire French Bukkake : le procès redirigé vers les Assises sur décision de la Cour de cassation, « une victoire féministe, antiraciste et anticapitaliste »
Un arrêt de la Cour de cassation rendu ce vendredi 16 mai retient les circonstances aggravantes de sexisme et de racisme que la cour d'appel avait rejeté en ...Actualités similaires
La Cour de cassation retient le caractère sexiste et raciste des viols dans l'affaire «French Bukkake»
La plus haute juridiction française estime, dans un arrêt rendu mercredi, que les viols commis dans l'affaire dite «French Bukkake» ont été commis avec la ...Actualités similaires
RD Congo : à Goma, des frais scolaires payés en vivres faute de liquidités
La ville de Goma, dans l'est de la République démocratique du Congo, est confrontée à une grave crise des liquidités depuis sa prise fin janvier par le ...Actualités similaires
Nouveau rebondissement dans l'affaire French Bukkake : le caractère sexiste et raciste des viols reconnu par la Cour de cassation
Ce vendredi 16 mai 2025, la Cour de cassation a reconnu le caractère sexiste et raciste des viols dénoncés s lors des tournages pour la plateforme ...Actualités similaires
RD Congo : l'immunité de l'ancien président Joseph Kabila sera-t-elle bientôt levée ?
En RD Congo, l'immunité de l'ancien président Joseph Kabila bientôt levée ? Le Sénat a entamé l'examen de la demande de levée d'immunité sénatoriale ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
