RCA : le parlement adopte la loi régissant la réforme de la crypto monnaie
Elle a été adoptée par acclamation à l'issue de la session plkénière de ce jeudi 23 mars 2023. La loi porte réforme de la crypto monnaie a été ...Articles similaires à RCA : le parlement adopte la loi régissant la réforme de la crypto monnaie
Le Parlement européen adopte le projet de loi sur la biodiversité
Le projet de loi visant à restaurer les écosystèmes de l'Union européenne a été adopté mercredi par le Parlement européen. Le texte doit désormais ...Actualités similaires
Le Parlement européen adopte le projet de loi sur la restauration des écosystèmes
Le Parlement européen a donné ce mercredi 12 juillet un premier feu vert au projet de loi de restauration des écosystèmes, un texte phare du Pacte vert de ...Actualités similaires
Après un vote serré, le Parlement européen adopte la loi de « restauration de la nature »
Objet d'âpres débats opposant élus de gauche et de droite, la motion de rejet visant la loi dite de « restauration de la nature », au coeur du Pacte vert ...Actualités similaires
Le Parlement européen adopte in extremis le projet de loi controversé sur la restauration de la nature
Le Parlement européen a adopté in extremis, mercredi en plénière, une position commune sur le projet controversé de restauration de la nature, qui lui ...Actualités similaires
En Israël, le Parlement adopte en première lecture une mesure clé de la réforme judiciaire
Une nouvelle mesure de la réforme judiciaire, qui divise le pays, a été adoptée en première lecture dans la nuit de lundi à mardi : l'annulation de la ...Actualités similaires
Le Parlement israélien adopte une mesure controversée du projet de réforme judiciaire
La Knesset a repris lundi l'examen de la réforme de la justice voulue par le gouvernement de Benjamin Netanyahu. Un projet qui passe mal auprès d'une partie ...Actualités similaires
Le Parlement hongrois adopte une réforme remettant en question le statut des professeurs
Le Parlement hongrois, largement dominé par le parti de Viktor Orban, a adopté mardi 4 juillet une loi controversée qui modifie le statut des enseignants. ...Actualités similaires
Fausses couches : le Parlement adopte une loi pour mieux accompagner les couples
Longtemps minimisées, les fausses couches seront bientôt mieux prises en charge pour les couples qui doivent affronter cette épreuve. Ce jeudi 29 juin, le ...Actualités similaires
Le Parlement adopte la proposition de loi pour mieux prendre en charge les femmes après une fausse couche
Vers un meilleur accompagnement des couples après une fausse couche ? Le Parlement a adopté définitivement ce jeudi, par un ultime vote du Sénat, une ...Actualités similaires
Le Parlement de Malte adopte une loi restrictive autorisant l'avortement pour la première fois
Pour la première fois, l'interruption volontaire de grossesse est autorisée sur l'île de Malte dans le seul cas où la vie de la mère est en danger et où ...Actualités similaires
Le Parlement adopte définitivement la loi anti-squat
Par un dernier vote du Sénat, le Parlement a entériné mercredi soir la loi anti-squat. Elle durcit les sanctions en cas d'occupation illégale de logements.Actualités similaires
Triplement des peines, nouveau délit : le Parlement adopte une proposition de loi pour lutter contre les squatteurs
Une proposition de loi de la majorité présidentielle qui durcit les peines contre les squatteurs a été adoptée par un dernier vote au Sénat, mercredi ...Actualités similaires
Le Parlement européen adopte un projet de loi pour réguler l'intelligence artificielle
Les députés européens ont adopté à une très large le projet de régulation de l'intelligence artificielle (IA) de la Commission européenne. C'est le coup ...Actualités similaires
Le Parlement adopte la première loi pour réguler le travail des influenceurs
Un texte qui met tout le monde d'accord C'est une décision qui va chambouler le monde de l'influence. Ce jeudi 1er juin, le Parlement a voté à l'unanimité ...Actualités similaires
Influenceurs : le Parlement adopte définitivement un projet de loi pour encadrer le secteur
Promotion de remèdes dangereux, accusations de fraudes... Pour lutter contre les abus de certaines stars des réseaux sociaux, le Parlement a définitivement ...Actualités similaires
Le Parlement adopte largement la loi de relance du nucléaire
Le Parlement a définitivement adopté le projet de loi de relance du nucléaire, par un large soutien de l'Assemblée nationale, avec une coalition des voix ...Actualités similaires
France : le Parlement adopte largement la loi de relance du nucléaire
Pour faciliter la construction de nouveaux réacteurs, le Parlement a définitivement adopté mardi le projet de loi de...Actualités similaires
Le Parlement adopte définitivement la loi de relance du nucléaire
Le Parlement a définitivement adopté ce mardi le projet de loi de relance du nucléaire. Insoumis et Verts promettent un recours devant le Conseil ...Actualités similaires
Le Parlement adopte définitivement la loi de relance du nucléaire
Soutenu par 399 voix contre 100, le texte vise notamment à faciliter la construction de six nouveaux réacteurs EPR à l'horizon 2035.Actualités similaires
Le Parlement portugais adopte une loi dépénalisant l'euthanasie
Le Parlement portugais a voté vendredi la version définitive d'une loi dépénalisant l'euthanasie, qui rangera le Portugal parmi les rares pays permettant à ...Actualités similaires
Le Parlement adopte une loi permettant un accès direct à des infirmiers, des kinés ou des orthophonistes
Le Parlement a adopté définitivement ce mercredi une proposition de loi pour accéder directement à certaines infirmières, à des kinés ou des ...Actualités similaires
Le Parlement adopte une loi permettant d'accéder directement à certaines infirmières, à des kinés ou des orthophonistes
L'accès direct sera toutefois limité à ceux exerçant dans des structures comme les maisons de santé pluriprofessionnelles, en coordination avec des ...Actualités similaires
Accès direct à certains soins : le Parlement adopte la proposition de loi visant à désengorger les cabinets des généralistes
Le Parlement a définitivement adopté ce mercredi 10 mai une proposition de loi macroniste permettant d'accéder directement à certains infirmiers,...Actualités similaires
Le Parlement européen adopte une loi contre la déforestation
Chocolat, café, bois ou encore caoutchouc : pour être vendus dans l'Union européenne, ces produits ne devront pas...Actualités similaires
Le Parlement européen adopte une loi contre la déforestation
Chocolat, café, bois ou encore caoutchouc: pour être vendus dans l'Union européenne, ces produits ne devront pas être issus de la déforestation, selon un ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
