16 498 animaux ont été recueillis par la SPA entre le 1I³ mai et le 31 août 2023. Ils ont été abandonnés et/ou ont souffert de maltraitance. Les animaux ...
Articles similaires à Rappel à la loi : quelles sanctions sont prévues en cas de maltraitance ou d'abandon d'un animal ?
Le projet de loi immigration, qui a fait l'objet d'une motion de rejet, sera soumis à un vote définitif prévu ce mardi 19 décembre 2023 au Parlement en cas ...
Actualités similaires
Le ministre de l'Éducation nationale Gabriel Attal a assuré dimanche 15 octobre 2023 sur TF1 qu'aucune contestation ou provocation ne serait tolorée pendant ...
Actualités similaires
16 498 animaux ont été recueillis par la SPA entre le 1I³ mai et le 31 août 2023. Ils ont été abandonnés et/ou ont souffert de maltraitance. Les animaux ...
Actualités similaires
Chaque soir, le JT de TF1 se penche sur les interrogations des téléspectateurs dans sa rubrique "Le 20H vous répond". Au menu, une question à propos des ...
Actualités similaires
La chienne du couple d'influenceurs Rop et Rocka est devenue l'emblème de la maltraitance animale. Les sévices graves dont elle a été victime ont valu deux ...
Actualités similaires
Des plongeurs sont intervenus le 21 mai pour porter secours à un rorqual en difficulté sur la presqu'île de Quiberon.Les autorités rappellent que les ...
Actualités similaires
Élisabeth Borne a confirmé samedi, lors de son déplacement à La Réunion, que le projet de loi France Travail prévoira des "sanctions" pour les ...
Actualités similaires
Ce mardi matin, lors de la séance de questions orales sans débat, le député Jean-Hugues Ratenon a interrogé la ministre déléguée chargée des personnes ...
Actualités similaires
La pluie fine, ce jeudi 22 décembre, n'a pas découragé la cinquantaine d'agriculteurs présents au palais de justice d'Agen en soutien de leur collègue ...
Actualités similaires
Me Véronique Valls est l'avocate de l'association installée à Rivesaltes, Un Gîte Une Gamelle. Elle agit « pour faire entendre la voix de l'association et ...
Actualités similaires
En cas de non-paiement du péage sans barrières, des sanctions sont bien entendu prévues par l'État. Les contrevenants reçoivent une amende, dont le montant ...
Actualités similaires
Des nouvelles règles, encadrant l'adoption d'un animal de compagnie, sont entrées en vigueur le 1er octobre. Leur non-respect peut vous faire encourir des ...
Actualités similaires
Depuis ce 1er novembre et jusqu'au 31 mars, les équipements spéciaux (pneus neige, pneus quatre saisons ou chaînes dans le coffre) sont obligatoires pour ...
Actualités similaires
Un Italien a pu être interpellé après avoir identifié et localisé par la police de Menton. L'homme placé en garde à vue a écopé d'un simple rappel à ...
Un dealer de Château-Thierry (Aisne) venu vendre de la drogue à Vannes (Morbihan) lundi 21 février 2022 a été arrêté par la police, du côté de Kercado. ...
Le 3 février dernier une vidéo tournée dans la salle d'assises du palais de justice de Grenoble pendant le procès de Nordahl Lelandais, et diffusée sur les ...
Lors des premiers jours du procès de Nordahl Lelandais devant la Cour d'Assises de l'Isère, qui s'est tenu du 31 janvier au 18 février, une femme avait ...
Tous les soirs, Jean-Michel Aphatie, Abnousse Shalmani et François Lenglet, donnent leurs points de vue sur un sujet d'actualité dans 24H Pujadas sur LCI.
Le Parlement a adopté par un dernier vote de l'Assemblée dimanche 16 janvier, l'entrée en vigueur du pass vaccinal. Des sanctions sont prévues pour les ...