Quoique bancale, la Commission Copie privée peut continuer ses travaux
Les ayants droit ont pu pousser un « ouf » de soulagement. La Commission Copie privée pourra poursuivre ses travaux, malgré l'absence des consommateurs, ...Actualités similaires
Articles similaires à Quoique bancale, la Commission Copie privée peut continuer ses travaux
La taxe sur la copie privée va être recalculée, doit-on s'attendre à une augmentation ?
Le gouvernement vient de mandater quelqu'un pour analyser la méthode de calcul de la taxe sur la copie privée. Datant de 2012, elle doit être remise au goût ...Actualités similaires
Smartphones, tablettes : la taxe copie privée de 14 euros va être entièrement recalculée
Le ministère de la Culture lance une mission pour moderniser le calcul de la taxe sur la copie privée, inchangé depuis 2012. Une probable refonte impacterait ...Actualités similaires
"Les locaux étaient trop anciens"... Après un an de travaux, l'école privée de la Sainte-Famille a été refaite à neuf à Villefranche-de-Rouergue
L'école privée de la Sainte-Famille a accueilli, cette semaine, ses élèves dans de nouvelles classes flambant neuves.Actualités similaires
Thomas Andrieu reconduit à la tête de la commission copie privée
Un arrêté conjoint de la ministre de la Culture et du ministre de l'Économie, des Finances et de l'Industrie reconduit Thomas Andrieu, conseiller d'État, ...Actualités similaires
Budget 2025 : La copie du gouvernement largement revue en commission, ça promet pour les débats à l'Assemblée
Les députés de gauche ont rejeté le volet « recettes » proposé par le gouvernement de Michel Barnier en commissionActualités similaires
« On est dans le flou » : après des travaux pour installer la fibre, cette entreprise est privée de téléphone et d'Internet
Depuis plus de trois semaines, l'agence d'architecture et d'urbanisme Archistudio, à Rouffignac-de-Sigoulès, utilise le système D pour communiquerActualités similaires
Les élus votent en faveur de la création d'une commission d'indemnisation pour les commerçants impactés par les travaux du coeur de ville de Pamiers
Avec le début des travaux, les élus ont voté en faveur d'une commission d'indemnisation amiable pour les commerces impactés. Les élus d'opposition ont ...Actualités similaires
La « commission Godrèche » lance ses travaux pour lutter contre les violences sexuelles dans la culture
Afin d'identifier les violences sexuelles et sexistes commises dans les secteurs de la culture, les députés ont commencé à auditionner les représentants ...Actualités similaires
Romans-sur-Isère : projet Jean-Jaurès, les recours en référé rejetés, les travaux peuvent continuer
Au début du mois de mars 2024, le collectif Jean-Jaurès, composé de quelques commerçants, avait déposé deux recours en référé pour demander l'arrêt ...Actualités similaires
La Guadeloupe privée d'eau potable : travaux de réparation des réseaux d'eau
Les travaux de réparation des réseaux d'eau potable endommagés à la suite d'actes de malveillance sont terminés en Guadeloupe. Mais les deux villes les ...Actualités similaires
Malgré les travaux à Lézignan-Corbières, "il faut continuer à faire battre le coeur de ville !"
La conjoncture et les travaux menés actuellement dans le centre-ville compliquent quelque peu l'activité économique des commerçants. Certains d'entre eux en ...Actualités similaires
Des députés proposent de faire de la Commission nationale informatique et libertés (Cnil), gendarme de la vie privée en matière numérique, l'autorité régulatrice de l'IA
Faire de la Commission nationale informatique et libertés (Cnil), gendarme de la vie privée en matière numérique, le régulateur du secteur de ...Actualités similaires
Copie privée : les smartphones et tablettes reconditionnés seront taxés au final
Après plusieurs épisodes, c'est la fin du feuilleton de la copie privée pour les smartphones et tablettes reconditionnés. Le Conseil d'État rejette le ...Actualités similaires
Ciivise : après le départ de ses dirigeants, la commission « va continuer », selon Aurore Bergé
Dans la tourmente après le départ de ses deux dirigeants, Aurore Bergé a assuré dimanche, sur Radio J, la continuité de la Commission indépendante sur ...Actualités similaires
Ciivise: la ministre Aurore Bergé assure que la commission va "continuer", malgré le départ de ses dirigeants
La Commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants est en difficultés après le départ de ses deux dirigeants en quelques ...Actualités similaires
La Commission indépendante sur l'inceste "va continuer", assure Aurore Bergé
La Commission indépendante sur l'inceste et les violences sexuelles faites aux enfants (Ciivise) fragilisée après le départ de ses dirigeants quelques jours ...Actualités similaires
Nancy : un plan de sauvegarde pour redresser une copropriété privée et planifier des travaux
A Nancy, l'immeuble Les Ombelles situé sur le plateau de Haye fait l'objet d'un plan de sauvegarde. Une première dans le département pour cet ensemble privé ...Actualités similaires
Commission « passé colonial » : deux ans de travaux pour rien ?
À l'été 2020, dans la foulée de la manifestation Black Lives Matter qui s'est tenue à Bruxelles et des "regrets"...Actualités similaires
Copie privée : la guerre entre reconditionneurs et ayants droit est déclarée, personne ne veut payer la taxe
La redevance à la copie privée continue de faire débat. Un litige oppose actuellement trois revendeurs de smartphones reconditionnés et Copie France, qui ...Actualités similaires
Yaël Braun-Pivet: "Évidemment que Sacha Houlié peut continuer à présider la commission des Lois"
Yaël Braun-Pivet, présidente de l'Assemblée nationale, est l'invitée d'Apolline de Malherbe dans le "Face-à-Face" sur BFMTV et RMC, ce mercredi 20 ...Actualités similaires
Loi immigration : désaccords, débats qui s'éternisent... la commission reprend ses travaux ce mardi à 10 h 30
Le conclave de députés et sénateurs qui doit décider du sort de la loi immigration doit reprendre mardi 19 décembre 2023 à 10 h 30, après s'être ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
