Que contient le projet de loi "industrie verte" qui arrive à l'Assemblée nationale ?
Le projet de loi sur l'industrie verte, visant à stimuler une réindustrialisation décarbonée du pays, est examiné à partir de ce lundi après-midi en ...Actualités similaires
Articles similaires à Que contient le projet de loi "industrie verte" qui arrive à l'Assemblée nationale ?
Le projet de loi de simplification débute son examen à l'Assemblée
Initialement approuvée par le Sénat, une réforme destinée à réduire les coûts administratifs et à dynamiser l'économie locale revient en débat, sous ...Actualités similaires
Pourquoi le projet de loi de simplification de la vie économique à l'Assemblée nationale contient des mesures régressives
Le projet de loi de simplification de la vie économique, qui en réalité contient de nombreuses mesures régressives, est examiné, ce lundi 24 mars, en ...Actualités similaires
Simplification : ce que contient le projet de loi examiné à l'Assemblée
Le texte étudié en commission par les députés à partir de ce lundi prévoit notamment de permettre de mesurer l’impact d’une norme avant son ...Actualités similaires
Que vient faire Yaël Braun-Pivet, présidente de l'Assemblée nationale, dans la Vienne ?
La présidente de l'Assemblée nationale, Yaël Braun-Pivet, est attendue dans la Vienne pour une visite de deux jours. Elle doit notamment se rendre dans un ...Actualités similaires
"Votants: 0": panne à l'Assemblée nationale lors d'un vote sur les messageries cryptées dans le cadre de l'examen du projet de loi contre le narcotrafic
0 contre, 0 pour et 0 votant...Le système de vote de l'Assemblée nationale a été victime d'une panne ce jeudi soir lors des débats sur les messageries ...Actualités similaires
/2025/03/20/couv-67dbfd5543b6c710930855.jpg)
Que contient le livre "La Belle et la Bête", illustré par le dessinateur Jul, commandé puis annulé par l'Education nationale ?
Franceinfo a pu consulter la version modernisée du classique de la littérature française qui a été annulée par l'Éducation nationale. Le dessinateur Jul ...Actualités similaires
"Pas adaptée", "réécriture moderne", "censure"... Que contient la version de "La Belle et la Bête" du dessinateur Jul, annulée par l'Education nationale ?
franceinfo a pu consulter la version modernisée du classique de la littérature française qui a été annulée par l'Éducation nationale. Le dessinateur Jul ...Actualités similaires
Palpations, saisies d'objets, caméras... Que contient la nouvelle loi sur la sécurité dans les transports ?
Le Parlement a adopté définitivement mardi un texte visant à renforcer la sécurité dans les transportsActualités similaires
À l'Assemblée nationale, la proposition de loi contre le narcotrafic ne fait plus l'unanimité
La sanglante coïncidence du 14 mai 2024 n'avait fait qu'accélerer la prise de conscience amorcée par une vague d'assassinats sans précédent à Marseille en ...Actualités similaires
LES ÉCLAIREURS - Ce que contient le projet de loi de lutte contre le trafic de drogue
Les députés débattent à partir de ce lundi 17 mars de la proposition de loi défendue par le ministre de l'Intérieur, Bruno Retailleau, pour lutter contre ...Actualités similaires
Lutte contre le narcotrafic : une proposition de loi examinée par l'Assemblée nationale à partir de ce lundi
La proposition de loi sénatoriale visant à lutter contre le fléau du narcotrafic est examiné à partir de ce lundi et toute la semaine à l'Assemblée ...Actualités similaires
France: l'Assemblée nationale examine la proposition de loi pour renforcer la lutte contre le narcotrafic
À l'Assemblée nationale, les débats s'annoncent intenses. Voté à l'unanimité par le Sénat le 4 février, le texte pour renforcer la lutte contre le ...Actualités similaires
Lutte contre le narcotrafic : pourquoi le texte de loi défendu par Retailleau dès ce lundi risque de mettre le feu à l'Assemblée nationale ?
Le texte, voté à l'unanimité au Sénat, va faire l'objet de débats plus tendus à l'Assemblée nationale, à partir de lundi. Derrière la fracture ...Actualités similaires
Lutte contre le narcotrafic : la proposition de loi arrive à l'Assemblée, les débats s'annoncent animés
La proposition de loi sénatoriale « visant à sortir la France du piège du narcotrafic », dont plusieurs mesures divisent fortement, arrive dès ce lundi ...Actualités similaires
Loi sur le narcotrafic: le tour de vis sécuritaire arrive à l'Assemblée
Les députés entament lundi 17 mars l'examen de la proposition de loi de lutte contre le narcotrafic dont une partie des mesures phares ont été retirées par ...Actualités similaires
Il est responsable de 20 % des pertes d'abeilles domestiques : que contient la loi contre le frelon asiatique ?
L'Union nationale de l'apiculture française s'est réjouie de l'adoption du plan de lutte contre ce prédateur, introduit accidentellement en France il y a ...Actualités similaires
Lutte contre le narcotrafic : que contient la proposition de loi examinée à l'Assemblée ?
La proposition de loi "visant à sortir la France du piège du narcotrafic" sera examinée par les députés lundi 17 mars en séance publique. Ce texte entend ...Actualités similaires
"L'idée est de protéger l'enfant le plus rapidement possible": ce que contient la proposition de loi pour les enfants en danger déposée à l'Assemblée nationale
Une proposition de loi visant à mieux protéger les enfants victimes de violences et ceux placés en protection de l'enfance a été déposée mardi à ...Actualités similaires
"L'idée est de protéger l'enfant le plus rapidement possible": ce que contient la proposition de loi pour les enfants en danger déposée à l'Assemblée nationale
Une proposition de loi visant à mieux protéger les enfants victimes de violences et ceux placés en protection de l'enfance a été déposée mardi à ...Actualités similaires
Incestes, violences, négligences... ce que contient la loi pour protéger les enfants en danger déposée à l'Assemblée
Mardi 11 mars 2025, une proposition de loi visant à renforcer la protection des enfants victimes de violences et ceux placés en Protection de l'Enfance a ...Actualités similaires
Avoirs russes, adhésion à l'UE... Que contient la résolution sur l'Ukraine débattue ce mercredi à l'Assemblée?
Les débats ne devraient pas manquer ce mercredi à l'Assemblée nationale à l'occasion de l'examen d'une proposition de résolution sur l'Ukraine qui contient ...Actualités similaires
Avoirs russes, adhésion à l'UE... Ce que contient la résolution sur l'Ukraine débattue à l'Assemblée
Alors que les députés débattent ce mercredi autour d’une résolution pour le "renforcement du soutien à l’Ukraine", certaines propositions risquent de ...Actualités similaires
Puy-de-Dôme : l'auberge de la Fontaine à Olby est un Bistrot de Pays comme ceux que le projet de loi veut développer
Un projet de loi était examiné ce lundi à l'Assemblée Nationale pour faciliter l'ouverture de bistrots en zone rurale. Dans les communes de moins de 3500 ...Actualités similaires
La proposition de loi pour faciliter l'ouverture de bistrots adoptée à l'Assemblée nationale
Les petites communes pourraient bientôt disposer d'une licence IV sur simple déclaration : une proposition de loi a été adoptée ce lundi 10 mars 2025. Elle ...Actualités similaires
La proposition de loi pour faciliter l'ouverture de bistrots adoptée à l'Assemblée nationale
Les petites communes pourraient bientôt disposer d'une licence IV sur simple déclaration : une proposition de loi a été adoptée ce lundi 10 mars 2025. Elle ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
