Articles similaires à « Quatre de Melle » : sanctions confirmées pour deux enseignants, qui font appel
Suspectés de nommer des "esclaves du jour" pour leur faire des massages, le thé ou le café, quatre enseignants au coeur d'une procédure judiciaire
Quatre enseignants d'une école primaire de Saône-et-Loire ont été suspendus à titre conservatoire après le signalement d'une professionnelle de santé ...Actualités similaires
Royaume-Uni: peines de prison ferme confirmées en appel pour dix militants écologistes
Le lancer de soupe de tomates sur le tableau « Les Tournesols » de Vincent Van Gogh est l'une des affaires les plus emblématiques du groupe climatique ...Actualités similaires
Baux-de-Provence : condamnations confirmées en appel dans l'obtention du marché des Carrières des lumières
La cour d'appel de Paris a confirmé ce jeudi la condamnation de la société de gestion d'espaces culturels Culturespaces pour "recel de favoritisme" dans ...Actualités similaires
Leurs contrats ont été annulés par la justice: deux des quatre plagistes de Menton ne feront finalement pas appel
Le tribunal administratif avait annulé, mi-février, quatre sous-concessions de plages aux Sablettes, après les irrégularités constatées par la ...Actualités similaires
Le Pass Culture gelé : appel à l'action des auteurs et enseignants
Face au gel du budget alloué à la part collective du pass Culture jusqu'à la fin de l'année scolaire, par le ministère de l'Éducation nationale, la Charte ...Actualités similaires
Attentat de Grand-Bassam en Côte d'Ivoire: perpétuité confirmée en appel pour quatre accusés
La cour d'appel d'Abidjan a confirmé vendredi la condamnation à perpétuité de quatre accusés dans le procès de l'attentat jihadiste de Grand-Bassam en ...Actualités similaires
"On sera à leurs côtés en appel": le maire de Menton apporte un "soutien sans faille" aux quatre plagistes dont les contrats ont été annulés
L'annulation de quatre sur sept contrats de DSP des plages de Menton a reçu un accueil mitigé. Contacté par Nice-Matin, le maire, Yves Juhel, est "content" ...Actualités similaires
Étendre le congé de « proche aidant », octroyer aux salariés « quatre demi-journées par an » pour participer à des rencontres avec les enseignants... ce que préconise la commission parentalité
Dans un rapport remis ce jeudi 13 février, la commission parentalité créée fin 2023 suggère notamment de restaurer une « autorité bienveillante ».Actualités similaires
Ligue A-Volley féminin. Sanctions lourdes pour le VNVB confirmées par la DNACG : quels recours ?
En décembre dernier, la Commission d'aide et de contrôle des clubs professionnels (CACCP) a prononcé des sanctions majeures à l'encontre du VNVB (Vandoeuvre ...Actualités similaires
En Arabie saoudite, un appel à lever les sanctions contre la Syrie pour permettre son « développement et sa reconstruction »
À l'issue d'une réunion en Arabie saoudite, ce dimanche, les chefs de la diplomatie européens et du Moyen-Orient ont appelé à lever les sanctions imposées ...Actualités similaires
Toulouse : appel à la grève, le 16 janvier, des syndicats enseignants pour réclamer des meilleures conditions de travail pour les accompagnants d'élèves en situation de handicap
Les syndicats FSU, CGT édu'action et Sud éducation 31 appellent à la grève, le 16 janvier, les accompagnantes d'élèves en situation de handicap (AESH).Actualités similaires
Olympique lyonnais : les sanctions confirmées en appel par la DNCG
L'audition des dirigeants de l'Olympique Lyonnais ce vendredi matin n'aura pas suffi. Ni même les ventes de Jeffinho à Botafogo et d'Orban à Hoffenheim, ...Actualités similaires
L'OL fait appel des lourdes sanctions contre la DNCG, verdict semaine prochaine
L'Olympique Lyonnais a décidé de faire appel des lourdes sanctions de la DNCG à son égard et s'apprête à passer devant la commission juridique de la de la ...Actualités similaires
Lyon : l'OL fait appel des sanctions de la DNCG
L'Olympique Lyonnais, sanctionné sévèrement par la DNCG en novembre dernier en raison de ses finances dégradées, a décidé de faire appel de cette ...Actualités similaires
Assassinat de Samuel Paty : quatre des huit personnes condamnées vont faire appel
Mardi, les avocats d'Abdelhakim Sefrioui et Brahim Chnina ont annoncé faire appel de la condamnation de leurs clients, rejoignant ceux de Naïm Boudaoud et ...Actualités similaires
Procès de l'assassinat de Samuel Paty : quatre des huit condamnés font appel
Quatre jours après la condamnation de leurs clients dans le procès de l'assassinat de Samuel Paty, les avocats d'Abdelhakim Sefrioui et Brahim Chnina ont ...Actualités similaires
Carcassonne. Mort de Nadir à la Conte : quatre ans requis pour le chauffard en appel
Jeudi 19 décembre, l'homme qui a causé la mort à Nadir Téfiani et grièvement blessé Imad, le 29 février 2020 à Carcassonne, a été rejugé devant la ...Actualités similaires
Mort du Carcassonnais Nadir à la Conte : quatre ans de prison requis pour le chauffard rejugé en appel, délibéré le 16 janvier 2025
Jeudi 19 décembre 2024, l'homme qui a causé la mort à Nadir Téfiani et grièvement blessé Imad, le 29 février 2020 à Carcassonne, a été rejugé ...Actualités similaires
Un homme décède après avoir été percuté par une voiture sur la quatre voie, la gendarmerie lance un appel à témoin
Un homme est décédé à la suite de ses blessures après avoir été percuté par une voiture sur la quatre voies, dans le sens Rennes-Saint-Malo, au niveau ...Actualités similaires
"Mafia des déchets" dans le Var et les Alpes-Maritimes: les condamnations confirmées en appel
La cour d'appel d'Aix-en-Provence a confirmé mercredi les condamnations contre la "mafia des déchets", qui a déversé des milliers de tonnes de gravats sur ...Actualités similaires
"Mafia des déchets" dans le Var: les condamnations confirmées en appel
Sur les 17 prévenus, dont sept entreprises, condamnés en première instance en décembre 2021 par le tribunal correctionnel de Draguigan, un homme est ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
