Attendu depuis plus d'un an, le projet de loi d'orientation sur l'agriculture, placé sous le signe de la « souveraineté alimentaire » et destiné au ...
Actualités similaires
Vendredi 15 mars, en la salle du conseil, les édiles locaux se sont réunis en séance ordinaire, sous la présidence de Gilles Berthet. Après avoir observé ...
Actualités similaires
Environnement. Après de nombreux débats entre les conseillers municipaux, Alexandre Pernet et Sylvain Demay, la maire Christine Guillemy, et son adjoint ...
Actualités similaires
Le président de la métropole de Grenoble, Christophe Ferrari, regrette un processus administratif trop long dans un communiqué publié ce mercredi 27 mars. ...
Actualités similaires
Le Conseil supérieur de la santé (CSS) estime que le nouveau projet de loi récemment approuvé par la Chambre, proposant de nouvelles limites de vente ...
Actualités similaires
Le secrétaire d'Etat américain Antony Blinken a déclaré que les Etats-Unis ont présenté un projet de résolution devant le Conseil de sécurité de l'ONU ...
Actualités similaires
Le secrétaire d'Etat américain Antony Blinken a déclaré que les Etats-Unis ont présenté un projet de résolution devant le Conseil de sécurité de l'ONU ...
Actualités similaires
Le conseil municipal s'est réuni mardi 12 mars, sous la présidence du maire Jean-Yves Marin. Sentier nature, sportif et patrimonial : Jean-Yves Marin a ...
Actualités similaires
Le gouvernement a transmis au Conseil d'Etat son projet de loi sur la fin de vie, donnant le coup d'envoi à un processus qui s'annonce long pour instaurer en ...
Actualités similaires
Le gouvernement a transmis au Conseil d'État son projet de loi sur la fin de vie, qui détaille les cinq conditions à remplir simultanément pour "accéder à ...
Actualités similaires
L'aide à mourir constitue l'un des deux volets du texte. L'autre partie concerne le développement des soins palliatifs et le droit des patients
Actualités similaires
Le "projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie", qui instaure une "aide à mourir" sous conditions pour les patients atteints ...
Actualités similaires
Le gouvernement a transmis au Conseil d'Etat son projet de loi sur la fin de vie, donnant le coup d'envoi à un processus qui s'annonce long pour instaurer en ...
Actualités similaires
L'exécutif a transmis au au Conseil d'Etat son projet de loi sur la fin de vie. Le texte doit maintenant être présenté en Conseil des ministres en avril, ...
Actualités similaires
Le projet de loi, dont Emmanuel Macron avait dévoilé les contours il y a une semaine, doit être présenté en Conseil des ministres en avril avant d'arriver ...
Actualités similaires
Le gouvernement a transmis au Conseil d'Etat son projet de loi sur la fin de vie, donnant le coup d'envoi à un processus qui s'annonce long pour instaurer en ...
Actualités similaires
Ce texte "relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie", dont l'AFP s'est procuré une copie lundi, détaille les cinq conditions à remplir ...
Actualités similaires
Le gouvernement a transmis au Conseil d'Etat son projet de loi sur la fin de vie, donnant le coup d'envoi à un processus qui s'annonce long pour instaurer en ...
Actualités similaires
Le projet de loi sur la fin de vie, présenté au conseil d'État après des mois de tergiversations au sein de l'exécutif, ouvre notamment la possibilité ...
Actualités similaires
Le "projet de loi relatif à l'accompagnement des malades et de la fin de vie" se construit, petit à petit. Ce texte qui instaure une "aide à mourir sous ...
Actualités similaires
Le projet de loi sur la « fin de vie » et « l'aide à mourir », qu'Emmanuel Macron avait présenté, le 10 mars, a été transmis au Conseil d'État, selon ...
Actualités similaires
Il reste quelques jours au public pour donner son avis sur le projet de modernisation porté par Aquafrais sur ce site des îles de Lerins qui produit une ...
Actualités similaires