Projet de loi sur les médias en Australie : Les changements d'algorithmes seront notifiés à l'avance
Le gouvernement australien a l'intention d'introduire un certain nombre de clarifications et d'amendements techniques au projet de loi, visant à améliorer la ...Actualités similaires
Articles similaires à Projet de loi sur les médias en Australie : Les changements d'algorithmes seront notifiés à l'avance
Projet de loi contre les dérives sectaires : un article réintroduit pour punir plus sévèrement les nouveaux gourous
Le projet de loi du gouvernement pour lutter contre les dérives sectaires arrive en commission à l'Assemblée nationale, ce mercredi 7 février. L'objectif ...Actualités similaires
INFO FRANCEINFO. Dérives sectaires : les députés vont réintroduire un article-clé du projet de loi sur la "provocation à l'abandon de soins"
Après un vote au Sénat, le projet de loi du gouvernement pour lutter contre les dérives sectaires arrive aujourd'hui en commission à l'Assemblée nationale. ...Actualités similaires
Projet de loi contre les dérives sectaires : un article réintroduit pour punir plus sévèrement les nouveaux gourous
Le projet de loi du gouvernement pour lutter contre les dérives sectaires arrive en commission à l'Assemblée nationale, ce mercredi 7 février. L'objectif ...Actualités similaires
Espagne : les séparatistes catalans rejettent le projet de loi d'amnistie
Les législateurs séparatistes catalans ont porté un coup au gouvernement espagnol mardi en votant contre une loi d'amnistie extrêmement clivante qui visait ...Actualités similaires
Espagne : les séparatistes catalans rejettent le projet de loi d'amnistie
Les législateurs séparatistes catalans ont porté un coup au gouvernement espagnol mardi en votant contre une loi d'amnistie extrêmement clivante qui visait ...Actualités similaires
Enseignement : La Chambre des représentants vote à l'unanimité un projet de loi sur les AREF
La Chambre des représentants a approuvé à l'unanimité, lundi soir lors d'une séance législative, le projet de loi 03.24 modifiant la loi 07.00 portant ...Actualités similaires
Sandrine Le Feur (Renaissance): "Des mesures fiscales et de trésorerie vont être annoncées et les mesures sur la simplification des normes vont être intégrées dans le projet de loi d'orientation agricole"
Alors que la colère monte dans le monde agricole, BFMTV propose ce jeudi une émission spéciale LE FORUM BFMTV Agriculteurs & écologie: la fracture pour ...Actualités similaires
Projet de loi immigration : Quotas, allocations... Que va censurer le Conseil constitutionnel ? Voici les scénarios
Les « Sages » doivent se prononcer ce jeudi sur le texte du gouvernement et pourraient censurer des mesures emblématiquesActualités similaires
Les élus marseillais aux premières loges des débats à l'Assemblée sur le projet de loi contre l'habitat dégradé
Même lieu mais changement d'ambiance : théâtre d'échanges houleux avec la loi immigration, le palais Bourbon a démarré son année, lundi 22 janvier, avec ...Actualités similaires
Logement : sans ministre, les députés débutent l'examen du projet de loi contre l'habitat indigne
La situation apparaîtrait cocasse, si elle n'était aussi lourde de conséquences pour les plus fragiles. Les députés s'apprêtent à examiner, le ...Actualités similaires
Les députés entament aujourd'hui l'examen d'un projet de loi de lutte contre l'habitat indigne, mais sans ministre délégué au logement dans l'hémicycle dans l'attente de la 2e vague de nominations au gouvernement
Les députés entament aujourd'hui l'examen d'un projet de loi consensuel de lutte contre l'habitat indigne, mais sans ministre délégué au logement dans ...Actualités similaires
Le gouvernement cumule les cafouillages autour du projet de loi sur la souveraineté énergétique
Nouveau rebondissement dans l'élaboration chaotique de la stratégie française sur l'énergie et le climat pour 2030 : la suppression par l'exécutif du ...Actualités similaires
Royaume-Uni : les députés adoptent le projet de loi pour expulser des migrants au Rwanda
Le gouvernement de Rishi Sunak a réussi à faire adopter son projet de loi controversé par les députés britanniques, malgré les tentatives d'une partie de ...Actualités similaires
Les députés britanniques adoptent le projet de loi pour expulser des migrants au Rwanda
Les députés britanniques ont adopté mercredi soir le projet de loi controversé sur l'expulsion de migrants vers le...Actualités similaires
Les députés britanniques adoptent le projet de loi pour expulser des migrants au Rwanda
Surmontant une tentative de fronde dans sa majorité, le Premier ministre britannique Rishi Sunak a obtenu mercredi le feu vert des députés à son projet de ...Actualités similaires
Royaume-Uni: les députés adoptent le projet de loi pour expulser des migrants au Rwanda
Surmontant une tentative de fronde dans sa majorité, le Premier ministre conservateur britannique Rishi Sunak a obtenu ce mercredi 17 janvier le feu vert des ...Actualités similaires
IVG et projet de loi sur la fin de vie: "Pour une ministre au profil conservateur comme Catherine Vautrin, ça risque de ne pas être évident de les porter"
Les ministères de la Santé, du Travail et des Solidarités ont été rassemblés pour ne former qu'un seul et même ministère sous la direction de Catherine ...Actualités similaires
Le projet de loi souveraineté énergétique fait l'impasse sur le climat et les ENR
L'avant-projet de loi qui vient d'être dévoilé confirme l'élargissement des tarifs réglementés de vente d'électricité pour les collectivités. Mais il ...Actualités similaires
Projet de loi sur les dérives sectaires : "Personne n'a de vraie définition, et c'est bien le problème", pour Lauriane Josende, sénatrice des Pyrénées-Orientales
Le Sénat a adopté mardi 19 décembre 2023 le projet de loi du gouvernement contre les dérives sectaires. Un texte largement modifié par les locataires du ...Actualités similaires
Projet de loi contre les dérives sectaires : le Sénat a voté pour des punitions "plus sévères"
Le Sénat a adopté mardi le projet de loi du gouvernement contre les dérives sectaires, en y apportant quelques modifications. La rapporteure du projet, la ...Actualités similaires
Projet de loi sur les dérives sectaires/: le Sénat garde le cap
FRANCE - Mardi 19 décembre, le projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires a été examiné par le Sénat en première lecture.Actualités similaires
Les législateurs turcs ratifient un nouveau projet de loi sur la désinformation
Destinée à lutter contre les « fake news » et la désinformation, la loi adoptée par le Parlement turc constitue une menace pour la liberté d'expression.Actualités similaires
Loi immigration : les réactions des élus gersois après le vote du projet de loi controversé
Après l'adoption de la loi immigration par l'Assemblée nationale mardi soir, place aux réactions des élus gersois. À gauche, le sénateur Franck Montaugé ...Actualités similaires
Projet de loi immigration: voici ce qu'ont voté les députés des Alpes-Maritimes et du Var
Le Parlement a définitivement adopté mardi le projet de loi sur l'immigration, 349 députés votant pour et 186 contre, après un vote favorable du Sénat ...Actualités similaires
Les Experts : Bruno Le Maire veut un projet de loi Pacte II - 20/12
Ce mercredi 20 décembre, Pierre-Henri De Menthon, directeur de la rédaction de Challenges, Guillaume Poitrinal, chef d'entreprise et fondateur de WO2, et ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
