Projet de loi climat : l'Assemblée nationale passe au vote
Après trois semaines de débat, les députés français doivent adopter ce mardi le projet de loi climat, inspiré des travaux de la Convention citoyenne pour ...Actualités similaires
Articles similaires à Projet de loi climat : l'Assemblée nationale passe au vote
Démarchage téléphonique: que pourrait changer la proposition de loi présentée à l'Assemblée nationale?
Ce lundi, une proposition de loi va être présenté à l'Assemblée nationale afin durcir les règles autour du démarchage téléphonique.Actualités similaires
Démarchage téléphonique: une proposition de loi présentée à l'Assemblée nationale pour durcir les règles
Ce lundi, une proposition de loi va être présenté à l'Assemblée nationale afin durcir les règles autour du démarchage téléphonique.Actualités similaires
Ligue nationale de rugby : le point de règlement qui pourrait empêcher René Bouscatel de soumettre sa candidature au vote du comité directeur
Avant de pouvoir envisager de postuler pour la présidence de la LNR, le président sortant devra d'abord passer un premier obstacle électoral.Actualités similaires
Cambodge: un projet de loi pour punir la négation des crimes des Khmers rouges
Le gouvernement cambodgien a approuvé un projet de loi rendant passible de cinq ans de prison la négation du génocide et autres crimes commis par les Khmers ...Actualités similaires
Le parti socialiste fait voter 5 propositions de loi dans le cadre de leur niche parlementaire à l'Assemblée nationale
Les socialistes ont fait voter cinq propositions de loi autour du quotidien des Français, dans le cadre de leur niche parlementaire qui permet à un groupe ...Actualités similaires
Mort de Moussa au travail : la société Europ Net, prestataire de l'Assemblée nationale, condamnée pour homicide involontaire
La société prestataire de l'Assemblée nationale a été condamnée ce vendredi 24 janvier à une amende de 150 000 euros, deux ans et demi après le ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale généralise le repas à 1 euro pour tous les étudiants
Proposé par les socialistes, le repas à 1 euro pour tous les étudiants a été adopté par l'Assemblée nationale.Actualités similaires
La loi sur le démarchage téléphonique examinée à l'Assemblée nationale
Ce lundi 27 janvier sera étudié le texte qui pose "le principe de l'interdiction du démarchage téléphonique commercial non consenti", un changement ...Actualités similaires
"On veut des actes" : la présidente de l'Assemblée nationale à la rencontre des habitants sur le marché de Pithiviers
Yaël Braun-Pivet est en déplacement dans le Loiret, ce vendredi. Une visite dans le Pithiverais et à Orléans pour aller à la rencontre des habitants, des ...Actualités similaires
Bientôt la fin du démarchage téléphonique ? Ce projet de loi pourrait tout changer
Les députés vont étudier un texte de loi qui a le potentiel de mettre fin au démarchage téléphonique. Pour y parvenir, une idée simple, mais qui se ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte le repas à un euro pour tous les étudiants
C'est une proposition de loi qui avait été rejetée à une voix près en février 2023 mais qui a été remise sur la table lors de la niche parlementaire du ...Actualités similaires
Projet de loi de finances 2025 : comment s'en sort la culture ?
Et de deux : après la censure du gouvernement Barnier, en 2024, le projet de loi de finances 2025 fait son retour devant les chambres parlementaires, cette ...Actualités similaires
Cameroun : le président de l'Assemblée nationale annonce la candidature de Paul Biya à la présidentielle de 2025
- L'élection présidentielle aura lieu en octobre 2025. Le président camerounais, Paul Biya, 92 ans, en poste depuis 1982 sera de nouveau candidat à la ...Actualités similaires
VIDÉO. L'Assemblée nationale adopte les repas à 1 ¬ pour tous les étudiants
L'Assemblée nationale a approuvé à une écrasante majorité, ce jeudi 23 janvier 2025, une proposition de loi socialiste visant à donner accès à tous les ...Actualités similaires
Pannes d'ascenseur : délai pour intervenir, stock de pièces obligatoire... la loi approuvée à l'Assemblée
1,7 million de pannes d'ascenseurs par an. Un constat qui a poussé les députés à se saisir de ce fléau de plus en plus courant et qui touche notamment ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte l'instauration des repas à un euro pour tous les étudiants
L'Assemblée nationale a approuvé à une écrasante majorité jeudi une proposition de loi socialiste visant à donner accès à tous les étudiants à des ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte l'instauration des repas à un euro pour tous les étudiants
L'Assemblée nationale a approuvé à une écrasante majorité jeudi une proposition de loi socialiste visant à donner accès à tous les étudiants à des ...Actualités similaires
L'Assemblée nationale adopte la généralisation du repas à 1 euro à tous les étudiants
L'Assemblée nationale a adopté ce jeudi la proposition de loi socialiste permettant à tous les étudiants de bénéficier d'un repas à 1 euro.Actualités similaires
Bilan des "années Macron" : la présidente de l'Assemblée nationale Yaël Braun-Pivet reconnaît des "points noirs" mais demande de "l'indulgence"
La présidente de l'Assemblée nationale a dressé un bilan des "années Macron" à l'occasion des vSux à la presse.Actualités similaires
"C'est un bilan en demi-teinte" : la présidente de l'Assemblée nationale dresse un bilan des années de mandat d'Emmanuel Macron
La présidente du Perchoir, Yaël Braun-Pivet, s'est exprimée ce jeudi 23 janvier, lors des vSux à la presse, sur les années passées sous le mandat ...Actualités similaires
Budget 2025: Bayrou utilisera-t-il le 49.3 pour faire passer le projet de loi?
François Bayrou utilisera-t-il le 49.3 ? Budget 2025: le projet de loi a été adopté au Sénat en première lecture. Les explications avec Marie-Pierre ...Actualités similaires
Avec François Bayrou, la désolante agonie du projet de loi sur la fin de vie
Le Premier ministre a annoncé ce lundi 21 janvier vouloir scinder en deux le projet de loi sur la fin de vie, interrompu par la dissolution de l'Assemblée ...Actualités similaires
Budget 2025 : le projet de loi de finances facilement adopté au Sénat, et maintenant ?
Initié par Michel Barnier, rejeté par l'Assemblée nationale en première lecture, suspendu après la censure de l'ex-Premier ministre et finalement repris ...Actualités similaires
Budget 2025 : le Sénat adopte sans surprise le projet de loi de finances, sénateurs et députés se réuniront le 30 janvier prochain pour trouver un terrain d'entente
La chambre haute, forte d'une majorité droite-centristes qui soutient le gouvernement, a validé le projet de loi de finances à 217 voix contre 105. ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
