Voici les dix principales modifications apportées en première lecture par le Sénat au projet de loi bioéthique, le plus souvent contre l'avis du ...
Actualités similaires
Articles similaires à Projet de loi bioéthique: les 10 modifications majeures apportées par le Sénat
Le président des États-Unis a obtenu le 1er juillet un vote de justesse en faveur du grand texte budgétaire baptisé Big Beautiful Bill. Le projet de loi ...
Actualités similaires
(Reuters) - La Bourse de New York a ouvert en baisse mardi, s'éloignant des records atteints la veille alors que les investisseurs se concentrent sur les ...
Actualités similaires
Le Sénat a validé, mardi 24 juin, un projet de loi qui permettra de faciliter la préparation des Jeux olympiques d'hiver 2030 dans les Alpes françaises. ...
Actualités similaires
Laurent Milchior, co-gérant du Groupe Etam, était l'invité de Laure Closier dans Good Morning Business, ce mardi 10 juin. Ils ont discuté du projet de loi ...
Actualités similaires
Plus de cinq mois après le passage ravageur du cyclone Chido sur ce territoire de l'océan Indien, situé entre les Comores et Madagascar, le gouvernement ...
Actualités similaires
Haro sur les garde-fous encadrant les systèmes d'intelligence artificielle : la chambre des Représentants a adopté, jeudi 22 mai aux États-Unis, un projet ...
Actualités similaires
Le Sénat examine un projet de loi ambitieux pour refonder Mayotte, archipel français confronté à une crise multidimensionnelle, avec des désaccords ...
Actualités similaires
Le Sénat avance sur la refondation de Mayotte, archipel fragilisé, avec l'adoption en commission d'un projet de loi gouvernemental
Actualités similaires
Le projet de loi qui vise à transformer la cybersécurité nationale a été adopté, mercredi soir, par le Sénat. Il est désormais dans les mains de ...
Actualités similaires
Le gouvernement a fait adopter mercredi par le Sénat un projet de loi pour « changer d'échelle » face à une menace croissante, qui imposera des exigences ...
Actualités similaires
Pour espérer adopter le texte avant le début du Salon de l'agriculture samedi, sénateurs et députés se réunissent en commission mixte paritaire dès ce ...
Actualités similaires
Le texte lève certaines barrières à la commande publique ou aux règles d'urbanisme pour faciliter la remise en état de l'archipel dévasté
Actualités similaires
Présenté au Sénat ce mardi 4 février le texte sera voté par cette même chambre le 18 février. Un vote qui intervient seulement quelques jours avant ...
Actualités similaires
Très attendu par le secteur agricole, ce texte balaye différents sujets comme l'enseignement, la formation et la transmission des exploitations.
Actualités similaires
Après l'Assemblée nationale, le Sénat examine lundi 3 février le projet de loi d'urgence pour Mayotte. Le texte, qui doit permettre d'entamer la ...
Actualités similaires
Adopté à la quasi-unanimité par l'Assemblée nationale, le texte contient principalement des assouplissements aux règles d'urbanisme, de commande publique ...
Actualités similaires
Le texte amorce de premières mesures de reconstruction de l'archipel, balayée par le cyclone Chido. Certains élus jugent toutefois le projet de loi ...
Actualités similaires
Le Sénat examine à partir de ce mardi une proposition de loi transpartisane pour lutter contre le narcotrafic. Soutenu par le gouvernement, ce texte vise à ...
Actualités similaires
Lutter contre l'argent sale et et frapper les trafiquants de drogue au portefeuille : c'est l'objet de la proposition de loi transpartisane pour lutter contre ...
Actualités similaires
Initié par Michel Barnier, rejeté par l'Assemblée nationale en première lecture, suspendu après la censure de l'ex-Premier ministre et finalement repris ...
Actualités similaires
La chambre haute, forte d'une majorité droite-centristes qui soutient le gouvernement, a validé le projet de loi de finances à 217 voix contre 105. ...
Actualités similaires