Projet d'autoroute A69 : les députés écologistes vont lancer une commission d'enquête parlementaire
Les députés écologistes souhaitent « mettre en lumière toutes les collusions » qu'il peut y avoir sur le projet d'autoroute entre Toulouse et Castres, ...Articles similaires à Projet d'autoroute A69 : les députés écologistes vont lancer une commission d'enquête parlementaire
LE CHOIX D'ANNE-CHARLÈNE BEZZINA - Que fait la commission d'enquête parlementaire?
La commission d'enquête est composée de 30 députés désignés à la proportionnelle des groupes. Une commission d'enquête est notamment en cours sur le ...Actualités similaires
Violences sexuelles à Bétharram : le député LFI Paul Vannier demande une commission d'enquête parlementaire
Suite aux accusations de violences pédocriminelles à Notre-Dame de Bétharram (Béarn), le député LFI Paul Vannier a demandé ce jeudi la création d'une ...Actualités similaires
Jonction Est de Toulouse : la commission d'enquête donne un avis favorable au projet
La commission d'enquête vient tout juste de rendre ses conclusions. Moyennant quelques recommandations, elle donne un avis favorable au projet de nouvel ...Actualités similaires
Fraude aux eaux minérales Nestlé : il faut "auditionner du côté de l'Élysée pour aller au bout de la vérité", estime le rapporteur de la commission d'enquête parlementaire
"Assurément, il y a eu des erreurs et des fautes" au plus haut niveau de l'État, relève le sénateur PS de l'Oise Alexandre Ouizille.Actualités similaires
Scandale de lobbying vert à Bruxelles : comment la Commission européenne a financé des ONG écologistes pour influencer des députés
La Commission européenne est accusée d'avoir financé des organisations environnementales pour promouvoir l'ambitieuse politique écologiste de Frans ...Actualités similaires
Bientôt une commission d'enquête parlementaire sur la désindustrialisation
Alors que la grogne sociale monte dans l'industrie, le groupe RN à l'Assemblée nationale va lancer une commission d'enquête sur la désindustrialisation.Actualités similaires
Dérapage budgétaire : Le secrétaire général de l'Elysée devra s'expliquer devant la commission d'enquête parlementaire
Alexis Kohler, secrétaire général de l'Élysée, sera auditionné par la commission d'enquête parlementaire sur le dérapage des finances publiques. Les ...Actualités similaires
Cyclone Chido à Mayotte : "mesurer les dégâts" et "le retard dans les moyens qu'il faut déployer", le PCF demande l'ouverture d'une commission d'enquête parlementaire "toutes tendances confondues"
Le secrétaire national du Parti communiste Fabien Roussel a suggéré, ce mardi 7 janvier de créer une commission d'enquête parlementaire sur Mayotte, qui ...Actualités similaires
Projet de tram nord à Strasbourg : ce que dit le très sévère rapport de la commission d'enquête
La commission d'enquête a rendu un avis défavorable au projet de tram nord de l'agglomération de Strasbourg. Un dossier de 153 pages qui écorche ...Actualités similaires
Commission d'enquête sur le dérapage du déficit: passe d'armes entre Bruno Le Maire et des députés
L'ancien ministre de l'Economie, des Finances et de l'Industrie était auditionné jeudi matin par la commission chargée d'enquêter sur les dérapages ...Actualités similaires
« Qui êtes-vous pour juger ? », Bruno Le Maire tire à boulets rouges sur les députés de la commission d'enquête sur le dérapage du déficit
Alors qu'il est interrogé par une commission d'enquête à l'Assemblée nationale qui tente d'éclaircir les causes des dérapages du déficit public en 2023 ...Actualités similaires
Déficit : « Vous dites vouloir réduire le poids de la dette ? Hypocrisie ! » Bruno Le Maire s'emporte devant les députés de la commission d'enquête
Bruno Le Maire, l'ancien ministre de l'Economie et des Finances était auditionné dans le cadre de l'enquête sur les causes du dérapage public en France. Et ...Actualités similaires
Justice des mineurs: les députés désossent en commission le projet «écoeurant» de Gabriel Attal
Des mesures phares de la proposition de loi concoctée par l'ancien premier ministre, soutenue par le RN, ont sauté mardi en commission des lois, notamment les ...Actualités similaires
Massacre de Thiaroye : des députés français demandent une commission d'enquête
Le 1er décembre 1944 des dizaines de tirrailleurs sénégalais ont été tués par l'armée coloniale française à Thiaroye, au Sénégal. Le 1er décembre ...Actualités similaires
Massacre de Thiaroye: des députés français réclament une commission d'enquête
À cinq jours des commémorations des 80 ans du massacre de dizaines de tirailleurs par l'armée française à Thiaroye, dans la banlieue de Dakar, des ...Actualités similaires
Aides publiques versées à Michelin : La France insoumise demande une commission d'enquête parlementaire
Suite à l'annonce de la fermeture de deux usines Michelin en début de semaine, le groupe de députés La France insoumise-NFP demande ce jeudi une commission ...Actualités similaires
Perrier, Vittel... pourquoi une commission d'enquête parlementaire vise Nestlé Waters, propriétaire de ces eaux en bouteille ?
L'entreprise Nestlé Waters, propriétaire des marques Vittel et Perrier, est visée en France par une commission d'enquête parlementaire dont la création a ...Actualités similaires
Les députés rejettent à l'unanimité en commission le projet de budget de la Sécurité sociale
Les députés de la commission des Affaires sociales ont rejeté vendredi à l'unanimité la partie recettes du projet de budget de la Sécurité sociale...Actualités similaires
Les députés rejettent en commission le projet de budget de la Sécurité sociale
Les députés de la commission des Affaires sociales ont rejeté à l'unanimité la partie recettes du projet de budget de la Sécurité sociale pour 2025. ...Actualités similaires
Les députés rejettent à l'unanimité en commission le projet de Budget de la Sécurité sociale
Les députés de la commission des Affaires sociales ont rejeté en bloc ce vendredi le projet de financement de la Sécurité Sociale. Après le rejet des ...Actualités similaires
Les députés rejettent à l'unanimité en commission le projet de budget de la Sécurité sociale
Les députés de la commission des Affaires sociales ont rejeté vendredi à l'unanimité la partie recettes du projet de budget de la Sécurité sociale pour ...Actualités similaires
VIDÉO. Les députés LFI vont créer une commission d'enquête sur « l'organisation des élections "
La France insoumise (LFI) va mettre en place une commission d'enquête sur « l'organisation des élections en France », a indiqué le député Antoine ...Actualités similaires
Les députés LFI vont créer une commission d'enquête sur « l'organisation des élections »
Le groupe LFI veut « étudier la manière dont la mal-inscription » sur les listes électorales « peut avoir un impact sur les élections »Actualités similaires
En commission, les députés rejettent la version remaniée du projet de loi de finances
Les députés ont rejeté ce samedi en commission des Finances la première partie du budget 2025. Hausse de taxes sur l'électricité, rabotage des recettes ...Actualités similaires
Budget 2025 : Mais au fait, c'est quoi au juste une commission d'enquête parlementaire (et sur quoi ça débouche) ?
Une commission d'enquête parlementaire va tenter de comprendre les raisons du dérapage du déficit public. Les commissions ont de nombreux pouvoirs, pour ...Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
