Procès Karachi: le parquet général requiert la relaxe de Nicolas Bazire
Dans ses réquisitions, qualifiées «d'indignes» par des parties civiles, le parquet général a aussi revu à la baisse les peines réclamées contre ...Actualités similaires
Articles similaires à Procès Karachi: le parquet général requiert la relaxe de Nicolas Bazire
Crash du vol Rio-Paris : le parquet général fait appel de la relaxe d'Airbus et Air France
Le parquet général de Paris a annoncé, jeudi 27 avril, faire appel du jugement en faveur d'Airbus et Air France dans l'affaire du crash du Rio-Paris. Le ...Actualités similaires
Rebondissement dans le procès du crash Rio-Paris : le parquet fait appel de la relaxe d'Airbus et d'Air France
Le 17 avril dernier, le tribunal correctionnel avait mis hors de cause le constructeur Airbus et la compagnie aérienne Air France entreprises sur le plan ...Actualités similaires
Crash du vol Rio-Paris en 2009: Le parquet général de Paris fait appel de la relaxe du constructeur Airbus et de la compagnie aérienne Air France
Le parquet général de Paris a annoncé jeudi faire appel du jugement de relaxe du constructeur Airbus et de la compagnie aérienne Air France dans l'affaire ...Actualités similaires
Crash du Rio-Paris : le parquet général fait appel de la relaxe d'Airbus et Air France
Le parquet général a fait appel, ce jeudi, de la relaxe du constructeur Airbus et de la compagnie aérienne Air France dans l'affaire du crash du Rio-Paris ...Actualités similaires
Le parquet requiert un procès pour viol d'un ex-cadre de la FFT
"JUSTICE - Le parquet a requis le renvoi devant une cour criminelle départementale pour viol de lu0027ancien vice-président de la Fédération française de ...Actualités similaires
Tennis : Le parquet requiert un procès pour viol d'un ex-cadre de la FFT
Le parquet de Montbéliard a requis le renvoi devant une cour criminelle départementale pour viol de Jean-Pierre Dartevelle, ancien vice-président de la ...Actualités similaires
Affaire des marchés publics de Lourdes : le parquet requiert la relaxe pour l'ancien maire
Les réquisitions du procureur de la République ont été moins clémentes pour son ancien premier adjoint en charge des travaux, la Sogep et son dirigeant, et ...Actualités similaires
Affaire des assistants d'eurodéputés du MoDem : le parquet de Paris requiert un procès contre François Bayrou et douze autres personnes
"Nous n'avons jamais utilisé ces procédés-là", s'est défendu le chef du MoDem après que le parquet a demandé son renvoi en correctionnelle pour ...Actualités similaires
Assistants parlementaires du MoDem : Le parquet requiert un procès pour treize personnes dont François Bayrou
Le parquet de Paris a requis lundi un procès pour treize personnes dont le président du MoDem François Bayrou, soupçonnées de détournement de fonds ...Actualités similaires
Procès Altrad-Laporte : Mohed Altrad fait appel, le parquet national financier fait appel de la relaxe de Serge Simon
Mohed Altrad a fait appel de sa condamnation pour corruption et trafic d'influence. Le parquet national financier (PNF) a aussi fait appel de la relaxe du ...Actualités similaires
Procès Bismuth en appel: Nicolas Sarkozy exhorte ses juges à lui accorder une relaxe
Le procès de l'affaire de corruption dite «Paul Bismuth» s'est achevé jeudi soir sur une déclaration de l'ex-président de la République. La cour d'appel ...Actualités similaires
Au procès du chanteur Stéphane Métro, le parquet requiert cinq ans de prison
Jugé devant le tribunal correctionnel de Bobigny le 14 décembre pour «atteintes sexuelles» et «propositions sexuelles» sur deux mineures de moins de 15 ...Actualités similaires
Le parquet requiert le renvoi en procès de Saïd Chabane pour agressions sexuelles
Le patron du club d'Angers avait été mis en examen le 5 février 2020 pour agressions sexuelles commises par une personne abusant de l'autorité que lui ...Actualités similaires
Le parquet requiert un procès contre le président du SCO d'Angers
Pendant que Boufal et Ounahi régalent au Qatar... Le président du SCO Saïd Chabane avait été mis en examen en février 2020 pour agressions sexuelles ...Actualités similaires
Le parquet requiert le renvoi en procès du président d'Angers pour agressions sexuelles
"LIGUE 1 - Le parquet du0027Angers a requis le renvoi devant le tribunal correctionnel du président du SCO du0027Angers (L1) Saïd Chabane, qui avait été mis ...Actualités similaires
Football (Ligue 1) : Le parquet requiert un procès pour le président d'Angers Saïd Chabane pour agressions sexuelles
Le parquet d'Angers a requis le renvoi devant un tribunal correctionnel du président du SCO d'Angers (L1) Saïd Chabane, qui avait été mis en examen en ...Actualités similaires
Procès du vol Rio-Paris : pourquoi le parquet a-t-il requis la relaxe d'Air France et d'Airbus ?
Le procès du crash Rio-Paris, qui avait fait 228 morts, se tient, mercredi 7 décembre. Après la réquisition de la relaxe d'Airbus et d'Air France par le ...Actualités similaires
Procès de l'attentat de Nice : le parquet requiert 15 ans de prison contre les trois principaux accusés
Au procès de l'attentat de Nice ce mardi, le ministère public a requis 15 ans de prison contre les trois principaux accusés. Au procès de l'attentat de ...Actualités similaires
Procès de l'attentat de Nice: le parquet requiert 15 ans de prison contre les trois principaux accusés
#IMGLP-2-#Au procès de l'attentat de Nice, l'accusation a créé la surprise mardi en demandant à la cour de condamner Ramzi Arefa, l'un des trois accusés ...Actualités similaires
Au procès de l'attentat du 14 juillet 2016 à Nice, le parquet requiert 15 ans contre les trois principaux accusés
Ce mardi était consacré aux réquisitions au procès de l'attentat du 14 juillet 2016 à Nice, devant la cour d'assises spéciale de Paris. Jean-Michel ...Actualités similaires
Relaxe de Cathy Münsch : le parquet général se pourvoit en cassation
Au lendemain de la relaxe prononcée au bénéfice de Cathy Münsch dans l'affaire des détournements de fonds de l'Apajh 37, le parquet général de la Cour ...Actualités similaires
Fête des Tuiles : le parquet général de Grenoble fait appel de la relaxe générale dont celle d'Éric Piolle
Le parquet général de Grenoble a décidé de faire appel de la décision du tribunal de Valence dans l'affaire de la Fête des Tuiles. Le 25 octobre dernier, ...Actualités similaires
Attentats de Trèbes et Carcassonne : le parquet antiterroriste requiert un procès pour une femme et six hommes
Faisant partie de l'entourage de l'auteur des attentats de mars 2018, ils sont appelés à être jugés devant la cour d'assises spéciale.Actualités similaires
• Sources :
• Mots clés :
• Participer :
• Suivre l'actualité :
BACK TO TOP
